Texte conférence de presse du 20 octobre 2005

Comme l’écrit Thierry Lévy dans sa préface, « les constatations contenues dans ce nouveau rapport de l’OIP font apparaître une situation pire que celle décrite dans sa précédente édition. La dégradation atteint tous les aspects de la vie quotidienne. Les raisons de se laisser gagner par le découragement sont innombrables mais il y en a une assez forte pour les combattre toutes : les responsables de cette détestable politique pénitentiaire, eux, ne sont pas découragés. Ils persistent. »

Effectivement. Il y a deux ans, nous constations les conséquences dramatiques de la
surpopulation observée dans nombres d’établissements pénitentiaires, elle-même résultat d’un
peu plus d’un an d’une politique pénale fondée sur un durcissement très net de la répression.

Nous constations également combien l’inertie de l’institution carcérale et la perte de toute volonté réformatrice en matière pénitentiaire faisaient persister derrière les murs des conditions de vie indignes de ce siècle. Ces constats – qualifiés en leur temps de « grotesques » par l’ancien garde des Sceaux – ont pourtant été largement corroborés par tous ceux qui en subissent les conséquences quotidiennement – personnes détenues et personnels pénitentiaires – comme les instances européennes qui sont venues au chevet des prisons françaises. A la suite d’une visite, qu’il a estimée comme « imposée par les circonstances », le Comité européen de prévention de la torture a mis la France en demeure de faire cesser le traitement inhumain et dégradant imposé très largement aux personnes privées de liberté.

C’était au printemps 2004… et l’on sait que la France est restée sourde à cet appel, qualifiant les observations du conseil de l’Europe d’ « approximatives » et d’« erronées ». Un peu plus d’un an plus tard, le Commissaire aux droits de l’homme était conduit à son tour à déplorer la promiscuité, la vétusté, et l’hygiène déplorable de nos prisons, les jugeant tout bonnement « répugnantes ».

Le tableau que nous dépeignons des prisons françaises s’est donc encore assombri. Non
seulement, aucune mesure concrète n’a été mise en oeuvre pour remédier aux graves carences
et dysfonctionnements mis en évidence en 2003, mais la transformation de la justice pénale
entreprise par le gouvernement – avec pour seuls horizons la célérité de la répression,
l’élargissement du recours à l’enfermement, l’allongement des peines – s’est faite gravement
ressentir sur les effectifs en détention, et par conséquent, sur les conditions de vie et de travail
derrière les murs. Ces orientations de politique pénale et pénitentiaire ont conduit à installer
durablement un climat délétère en détention. Comme l’expliquent les auteurs d’une étude sur
la violence en milieu carcéral, « l’allongement de la durée moyenne des peines correctionnelles et criminelles constitue en lui-même un facteur de violence. Il est à classer
dans les mesures sécuritaires les plus sévères, aux effets les plus lourds. » De fait, « l’accroissement du nombre des agressions contre les personnels de surveillance lui est
imputable », de même que celui « des violences entre détenus ». La même étude recense les facteurs – notamment la présence de psychiatres, le développement de l’enseignement,
l’entrée progressive du droit – qui pourraient permettre une certaine pacification des relations en prison, mais remarquent que « l’évolution de la politique pénale ruine une partie de leurs effets ».

A l’opposé de ce type de démarches, le gouvernement enferme ses choix de politique pénitentiaire dans une logique de gestion sécuritaire de la détention, imposant à l’administration de réorienter l’ensemble de ses actions dans une optique qui vise à contenir non plus le seul détenu qui cherche à s’évader mais aussi celui qui proteste contre ses conditions d’existence. En témoignent, la multiplication inquiétante des dispositifs de sécurité comme la création d’unités de surveillants cagoulés destinées à prévenir et réprimer toute tentative de protestation. C’est dans ces conditions que l’administration pénitentiaire prétend
faire face à l’afflux massif de détenus et l’accroissement du nombre des longues peines. Les moyens déployés pour faire face à cette situation, ont traversé tout le milieu carcéral et influé sur tous les aspects de la vie en détention.
Cette politique a trois types de conséquences.

• 1) D’abord, elle pèse sur les orientations budgétaires de l’administration pénitentiaire.

Qu’il s’agisse des dépenses liées aux programmes de constructions de nouvelles places de prisons ou celles qu’engendre le développement sans fin de nouveaux dispositifs techniques et technologiques de prévention des évasions. D’ici cinq ans, ce ne sont pas moins de 30 000 places nouvelles qui auront été construites depuis 1985… Outre qu’elle mobilise l’essentiel des crédits dont dispose cette administration, la poursuite de l’élargissement du parc pénitentiaire est une impasse dont le CPT a maintes fois rappelé au gouvernement français qu’elle ne saurait constituer une « réponse adaptée aux problèmes de
la surpopulation ». Quant à la débauche de moyens destinée à satisfaire la surenchère qui entoure la sécurité des prisons, se traduisant par l’adoption d’une nouvelle mesure ou d’un
nouveau programme au lendemain de chaque mouvement collectif ou tentative d’évasion, elle se révèle elle aussi particulièrement ruineuse. Ces programmes ont un double aspect technologique et humain. Ils reposent sur le recours à des dispositifs de plus en plus sophistiquées : filin anti-hélicoptères, systèmes de reconnaissance biométriques, système de brouillage des portables, tunnels à rayons X, renforcement des dispositifs de glacis, plots aux
abords des établissements, etc. Ces velléités sécuritaires s’accompagnent d’une militarisation des personnels de l’administration pénitentiaire. L’arrêté du 7 janvier 2003 sur l’organisation de l’administration pénitentiaire a donné le ton des priorités des pouvoirs publics. Le département de « l’état-major de sécurité » abrite un bureau de la sécurité pénitentiaire et, innovation marquante, un bureau du renseignement pénitentiaire. En avril 2005,
l’organigramme des directions régionales de l’administration a été réformé selon le même schéma. Un pas supplémentaire a été franchi dans cette direction, en avril 2005, par la
signature d’un pré-accord entre le ministère et les syndicats pénitentiaires majoritaires FO et UFAP, prévoyant notamment une nouvelle dénomination des agents pénitentiaires. Il n’y aura plus de surveillants, premiers surveillants, surveillants-chefs, ou chefs de service pénitentiaire,
mais des brigadiers, majors, lieutenants, capitaines et commandants pénitentiaires. Ces choix tant budgétaires que symboliques entraînent une détérioration de toutes les actions menées en prison à d’autres fins que la garde. L’activité professionnelle des détenus subit
ainsi une profonde dégradation. L’offre de travail s’est réduite de près de 30 % au cours des cinq dernières années. Quant au taux de formation, il n’a jamais été aussi faible depuis dix ans. Au bout du compte, seul un tiers de la population détenue a exercé en 2004 une activité
rémunérée, par le biais d’un emploi ou d’une formation professionnelle. Sans que ce travail s’exerce dans des conditions permettant de préparer une insertion professionnelle au dehors. D’autant qu’en prison, les dispositions du Code du travail n’ont toujours pas trouvé à s’appliquer.

• 2) La seconde conséquence de cette politique pénitentiaire est une attitude de refus quant à la reconnaissance de droits aux détenus.

L’administration indexe tous les aspects de la vie en détention à l’objectif qu’elle s’est fixée de sécurité maximale. Elle estime que cette sécurité est tributaire du maintien de son pouvoir arbitraire ou à tout le moins très largement discrétionnaire. Le ministère de la Justice a repoussé les recommandations de la CNCDH lui demandant de soumettre les pratiques de l’administration pénitentiaire à une autorité extérieure, de prohiber l’usage du quartier disciplinaire, de limiter le recours à l’isolement, aux
transferts. L’administration continue de recourir à ces mesures punitives déguisées et la Chancellerie se refuse fermement à retirer la justice disciplinaire des mains des chefs d’établissement. En dépit de certaines avancées concédées, telles l’entrée des avocats au
prétoire ou les perspectives ouvertes s’agissant du droit de recours devant un tribunal, la procédure disciplinaire demeure caractérisée par l’arbitraire. Comme l’a en effet souligné la CNCDH, le chef d’établissement « concentre tous les pouvoirs même si la commission de discipline se donne à voir comme une juridiction ». Dans leurs appréciations sur le
fonctionnement des commissions de discipline, nombre d’avocats qualifient leur présence au prétoire « d’illusoire ». Tout serait déjà « préjugé », les sanctions « tarifées d’avance ».

Un autre dispositif à vocation disciplinaire a vu le jour en 2003. Ainsi, des régimes différenciés ont été instaurés dans les centres de détention théoriquement orientés jusqu’alors
vers la réinsertion des condamnés : ces établissements comptent des quartiers dont les portes des cellules sont fermées, élargissant ainsi le nombre de détenus désormais soumis comme dans les maisons centrales à un régime pourtant dénoncé par le CPT. Toutes ces pratiques alourdissent le climat en détention et ont des conséquences délétères sur l’état psychologiques des personnes.
Les tensions et la violence induites par la surpopulation contribuent à durcir toujours plus le régime disciplinaire des prisons françaises. Témoigne de ce surcroît de coercition
l’augmentation de 155 % en 5 ans du nombre d’incidents collectifs. Au centre de détention d’Uzerche 1 028 incidents ont été sanctionnés en 2003 contre 668 en 2002. Au CD de
Château-Thierry, la hausse des procédures est de l’ordre de 289 % entre 2000 et 2003. Le placement au quartier disciplinaire demeure la sanction de référence. En 2003, dans les maisons d’arrêt de Tulle, de Poitiers, d’Angoulême et de Pau, elle représentait plus de 73 % des sanctions. Au centre pénitentiaire de Lannemezan ce taux atteignait 96 %.
Les conséquences de cette politique se font également sentir concernant la santé des personnes détenues. Dix ans après la loi du 18 janvier 1994, l’objectif « d’assurer aux détenus
une qualité et une continuité de soins équivalents à ceux offerts à l’ensemble de la population » demeure largement utopique. Les conditions d’hygiène déplorables et les
entraves répétées à la mise en oeuvre des politiques de santé publique – secret médical bafoué, extractions annulées, contraintes sécuritaires disproportionnées – sont autant d’éléments qui empêchent la prison de constituer une quelconque opportunité de soins pour une population
dont les besoins sanitaires sont pourtant identifiés. En matière de soins, l’obsession sécuritaire fait que les principes élémentaires de l’éthique médicale sont régulièrement ignorés et bafoués.
Chacun s’en rappelle. Transférée le 1er janvier 2004 de la maison d’arrêt des femmes de Fleury-Mérogis à l’hôpital d’Evry afin d’y accoucher, une femme est restée menottée pendant toute la durée de son accouchement. Répondant à l’émotion suscitée, le ministère de la Justice a rédigé une circulaire qui interdit l’usage de menottes lors des accouchements, mais le généralise lors des extractions et des consultations médicales s’agissant des autres détenus. Le
port des menottes et la présence des surveillants pendant une consultation nuisent aux soins médicaux, quand ils ne les empêchent pas.

• 3) Le dernier aspect de la politique pénitentiaire mise en oeuvre par les pouvoirs publics est constitué par un ensemble d’atteintes – assumées – à l’intégrité physique et

psychologique des personnes.

Les fouilles à corps répétées, les fouilles générales organisées pour des résultats dérisoires – le plus souvent quelques grammes de cannabis – sont autant d’humiliations ou d’opérations de sécurité dont l’administration pénitentiaire prétend qu’elles seraient le prélude ou même la condition de la réinsertion. Ce durcissement des conditions de
détention, au mépris affiché de tout respect du droit à l’intimité des détenus et de leurs proches, conduit à la limitation des contacts, des activités, des liens familiaux.
Les suicides en milieu carcéral illustrent de la manière la plus douloureuse les effets de cette politique pénitentiaire. Malgré un léger infléchissement de leur nombre en 2004, les prisons françaises demeurent profondément mortifères. Réactualisant des constats établis depuis 10 ans, les conclusions du rapport du psychiatre JL Terra – paru en décembre 2003 – n’ont été que très partiellement mises en oeuvre. Et pour cause, Dominique Perben a considéré en juin
2004 que « le taux élevé de suicide en milieu pénitentiaire ne saurait refléter une prétendue dégradation des conditions de détention ou encore constituer une mesure objective du malêtre en prison, notamment en raison de la dimension essentiellement individuelle des actes suicidaires. Aucune corrélation n’a pu être établie entre les conditions d’incarcération et le taux de suicide » 1. Un avis que ne partage ni le Conseil d’Etat ni les tribunaux administratif
qui, de plus en plus fréquemment, mettent en cause la responsabilité de l’administration pénitentiaire en la matière.
Dans le même temps, la proportion de personnes détenues souffrant de troubles psychiques augmente d’année en année. Une étude menée en 2004 auprès de 800 détenus estime que
« huit hommes sur dix et plus de sept femmes sur dix présentent au moins un trouble psychiatrique, la grande majorité cumulant plusieurs troubles ». Ces chiffres, considérés comme « extrêmement préoccupants » tant par les psychiatres que par l’ensemble des
personnels intervenants ont pour corollaire de multiples tensions et violences. Pourtant,inadapté et déficient, le dispositif de soins psychiatriques n’est pas en mesure d’assurer une prise en charge de la maladie mentale en prison.

Confrontés à un public davantage touché par les conduites d’addiction que le reste de la population – en 2003, un tiers des entrants déclaraient avoir consommé des drogues illicites de façon régulière et prolongée durant l’année précédant leur incarcération – les services pénitentiaires et sanitaires sont incapables de garantir une offre de soins satisfaisante. Dans une enquête publiée en 2004, L’OFDT constatait en effet que le repérage des situations de dépendance étaient loin d’être pratiquée systématiquement ; elle déplorait également
l’ « articulation insuffisante des services intervenants et de persistantes difficultés pour généraliser l’accès à la substitution » et une distribution des traitements très inégalitaire et disparate. Qui plus est, pour lutter le trafic de médicaments, certains médecins adoptent des
pratiques qui ruinent l’efficacité du traitement de substitution ou pire, stoppent brutalement le traitement d’un détenu accusé de trafic. D’autres continuent à opposer un refus de principe à l’égard de la substitution. Loin de constituer une opportunité de prise en charge médicale,
l’emprisonnement pour les usagers de drogues accroît finalement leur vulnérabilité sociale.
D’autant que la continuité de soins à la sortie de prison demeure fortement déficiente. Une étude sur la mortalité des sortants de la maison d’arrêt de Fresnes a constaté en 2003 que le risque de décès par overdose des sortants de 15-35 ans est multiplié par plus de 120 par rapport à la population générale et par plus de 270 pour les 35-54 ans.

Conclusion

Il n’est pas possible d’imaginer – même si le gouvernement l’affirme – qu’une politique pénitentiaire entièrement axée autour de l’extension du parc pénitentiaire et le durcissement des conditions de détention vienne à bout de l’ensemble des carences ou dysfonctionnements qui caractérisent le monde carcéral français.

Les nouvelles prisons sont toutes entières dédiées à un impératif de sécurité qui invalide toute concrétisation possible de la mission de réinsertion. Pour ne prendre qu’un exemple, dans les nouveaux établissements issus du
programme 4 000 une bibliothèque centrale de 100 à 120 m2 était prévue. Pour des raisons de sécurité liée à la circulation des différents groupes de détenus, les bibliothèques centrales des cinq établissements ouverts récemment (Toulouse-Seysses, Lille-Sequedin, Liancourt, Toulon La Farlède, Meaux-Chauconin) ne sont jamais entrées en service. Elles ont été remplacées par des locaux plus petits situés dans chaque quartier de détention. Et de fait, l’architecture carcérale de par sa compartimentation et son automatisation, est à mille lieux d’une démarche de socialisation et de préparation à la vie libre.
La dégradation de la situation des prisons ne doit rien à une fatalité qui résulterait de la dangerosité des personnes qui y sont détenues. Elle résulte de choix politiques qu’il serait honnête d’assumer comme tels. Les violences, agressions, auto-mutilations, suicides, grèves de la faim comme les mouvements de protestation collective – que les pouvoirs publics disent tant chercher à éviter – doivent être pris pour ce qu’ils sont : le produit croisé des conditions
déplorables dans lesquelles s’effectue la détention en France et de la longueur démesurée des peines qu’infligent les tribunaux dans notre pays.

Il serait également honnête de reconnaître que cette politique pénitentiaire s’inscrit délibérément dans la continuité de la politique pénale en vigueur. Lorsque les députés votent, comme ils viennent de le faire, des peines allant jusqu’à la réclusion à perpétuité assortie d’une
peine de sûreté de 25 années, les prisons n’existent que pour assurer la contention de personnes que l’on a prive sans état d’âme de tout espoir de retour à la vie sociale. A la
violence de ces peines répondent des dispositifs d’incarcération à vocation strictement sécuritaire, ce que seront, à n’en pas douter, les deux nouvelles maisons centrales mises en chantier par la Chancellerie. Celles-ci ont explicitement été présentées comme des prisons à sécurité renforcée, rappelant des Quartiers de haute sécurité de sinistre mémoire prononcé du jugement au terme du procès. Pour lui, la peine doit être certaine pour êtredissuasive, exemplaire pour symboliser la réprobation de la société. Partant de là, elle se doit d’être de plus en plus longue pour devenir de plus en plus dissuasive et manifester une
réprobation de plus en plus ferme. Arguant de l’efficacité et du bon sens de sa politique pénale, ce gouvernement ne craint ni la surenchère ni la démagogie. Pourtant, si cette vision
de la justice pénale avait un quelconque effet sur l’évolution des statistiques des délits et des crimes, les prisons seraient vides. Elles ne le sont pas précisément parce que la morale de comptoir et la symbolique de la sévérité ne répondent à aucune des questions complexes
posées par la délinquance. En même temps, pour servir de support idéologique à son programme de construction, le gouvernement tente de faire croire que ses nouvelles prisons
seront spécialisées et rempliront, certes, avec une série de contraintes supplémentaires, ce qu’on attend d’elles : prisons écoles pour mineurs, prisons aménagées pour les courtes peines, prisons hôpitaux psychiatriques, prisons hospices. Il faut rappeler qu’une peine de prison n’est
rien d’autre que la somme du temps qu’une personne passe derrière les barreaux, et que la société n’a rien à attendre de la « certitude de la peine » si la préparation concrète du retour au sein de la collectivité de ceux qu’elle sanctionne n’est plus même envisagé. Au demeurant, il reste improbable que l’emprisonnement puisse jamais être ou devenir propice à des démarches effectives d’éducation, d’insertion et de soins. La direction prise par la politique pénitentiaire rend cette perspective totalement illusoire.

La prison demeure un extraordinaire facteur de précarisation sociale et partant, de récidive. Réfléchir à ce que pourrait être une politique de prévention de la récidive devrait partir de ce point, c’est-à-dire du constat concret de ce qui se passe en prison et de ce qui ne pourra jamais s’y passer, de ce qu’on peut attendre de l’enfermement et de ce qu’il faut à jamais renoncer à en espérer.