– Bureau ^[1] :

Laurent Leriche et Caroline Quazzo, co-responsables de la commission.
Jean Michel Peyraud, trésorier,
Guy Pécheu, (responsable des « fiches pratiques »),
Henri Balmain,
Pierre Tournier,

• Adhérents de la Commission Justice: actuellement 13 membres (à jour). ^[2]
• Listes :

Une liste supplémentaire va être créée :
comm.justice-decisions@listes.lesverts.fr} à laquelle auront accès seulement les adhérents à jour de leur cotisation, et qui servira à valider les décisions prises sur les sujets travaillés ou sur les propositions faites.
La liste comm.justice-discussion@listes.lesverts.fr regroupera tous les membres de la commission ainsi que des personnes ressources qui souhaitent participer à nos travaux, échanges et discussions
La liste comm.justice-infos@listes.lesverts.fr servira à diffuser des informations issues de la commission justice à destination de ces membres mais aussi de toutes personnes souhaitant en être destinataire (notamment un mail faisant état des derniers articles figurant sur le site Web sera périodiquement envoyé).

• Organisation et champ de compétences :

Organisation en délégations « autonomes » – thématiques et projet à définir (Les thématiques à couvrir sont larges ; il est nécessaire tout d’abord de se focaliser sur quelques dossiers et ensuite de proposer de travailler en groupes de travail).
Les champs principaux couverts seront la sécurité et la justice (Police et justice pénale), auxquels se rattacheront, selon les compétences à venir et le temps : le droit à l’environnement, le droit, voire les institutions.

• Calendrier et travaux :

Elaborer rapidement des communiqués de presse ou ressources pour les porte-parole.
Elaborer des documents ou renvoi à des documents ressources. (fiches + fiches pratiques)
Elaborer des motions pour préciser le point de vue des Verts
Elaborer une liste de contacts
Trouver des personnes ressources, notamment pour animer la partie « droit de l’environnement »
Campagne et travaux à suivre :
Trop C Trop (Numerus clausus)
Collectif octobre 2001 (libération conditionnelle)
Coopérative d’information pénale (en construction)

• Thèmes à venir :

Responsabilité pénale
Loi pénitentiaire (et mise en place des règles pénitentiaires européennes 2006)
Hôpitaux prisons
Numerus clausus (précisions)
Victimocratie
Vidéosurveillance et société sous surveillance
Aide juridictionnelle
Libération conditionnelle
…

• Échéances 2008 :

Mars : Participation à la Campagne pour les Elections municipales et cantonales

Décembre : 60 ans de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme (voir avec Hélène Flautre, Commission Europe, Commission transnat’)

• Appel à contribution :

La Commission justice lance un appel vers des personnes ressources sur :
La responsabilité pénale (point de vue de magistrats, médecins …)
Le droit de l’environnement (fiches pratiques et ressources comme celles réalisées par Guy Pécheu)
Des aides ponctuelles sur les sujets d’actualité pour aider à formuler des communiqués de presse.
Des personnes intéressées par ce projet de colloque vidéosurveillance.

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P.S. :
– Compte-rendu exhaustif envoyé sur demande.