Danielle Auroi, députée EELV du Puy-de-Dôme, a posé ce matin, lors de la séance des question orales sans débat, une question au Ministre de l’Agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, sur le fléau que représente la pullulation des campagnols terrestres dans les territoires de montagne, comme l’Auvergne ou la Franche-Comté (voir ci-dessous). …
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Fraude fiscale: la protection des lanceurs d’alerte adoptée à l’Assemblée grâce aux écologistes
Eric Alauzet poursuit son action pour mettre fin à la fraude et à l’évasion fiscale. Après l’adoption remarquée de l’amendement Alauzet/Sas concernant la transparence des activités bancaires pays par pays, Eric Alauzet a fait adopter hier en commission finances, dans le cadre de l’examen de la loi relative à la fraude, un amendement pour la protection des lanceurs d’alerte. En effet, afin d’identifier et de poursuivre les personnes qui se rendent coupables de fraude fiscale, il convient de protéger ceux qui informent les autorités compétentes de l’existence d’une fraude comme l’a fait Hervé Falciani qui a révélé des listes compromettantes de la banque HSBC et qui a du fuir et se réfugier en Espagne. …
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Refondation de l’école : la loi adopté en 2ème lecture
Mercredi 5 juin après-midi, l’Assemblée a adopté en deuxième lecture, par scrutin public, le projet de loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République. …
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Loi bancaire : Tirer les leçons de l’affaire Cahuzac et de la crise Chypriote
Le projet de loi bancaire a été adopté en seconde lecture à l’Assemblée nationale ce mercredi 5 juin. …
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Fiscalité écologique : la proposition de résolution votée
La Proposition de Résolution pour une fiscalité écologique au coeur d’un développement soutenable, à laquelle ont contribué Eric ALAUZET et Barbara ROMAGNAN, auprès de Jean Paul Chanteguet, député de l’Indre, a été adopté ce mardi 4 juin à l’Assemblée nationale. …
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Un débat parlementaire qui fait progresser la sûreté nucléaire
Pour la première fois, à l’initiative du groupe des députés écologistes, a eu lieu à l’Assemblée jeudi 30 mai un débat en séance sur le thème de la sûreté nucléaire. …
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