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Le droit de l’environnement et la biodiversité en péril

8 avril 13 in environnement

Au sortir du deuxième Comité interministériel pour la modernisation de l’action publique (Cimap), qui s’est tenu le 2 avril, le Premier ministre a envoyé aux ministres et aux préfets une circulaire de 4 lignes : «A l’exception des normes touchant à la sécurité, il vous est désormais demandé de veiller personnellement à ce que vos services utilisent toutes les marges de manœuvre autorisées par les textes et en délivrent une interprétation facilitatrice pour simplifier et accélérer la mise en œuvre des projets publics ou privés.»
La doctrine issue du Grenelle I: «Eviter, réduire, compenser» tend à se muer en un brutal «détruire, compenser». Selon Roamin Ecorchard, juriste de Bretagne vivante, «Il suffirait finalement de payer une taxe lors de la réalisation de chaque projet, à laquelle correspondrait une compensation, qui serait réalisée de manière automatique (…) Nous pensons que ce rapport, sur la question de la biodiversité, est une terrible régression, juridique, écologique et intellectuelle.»
Le travail qui oriente aujourd’hui les décisions du gouvernement pour «redonner des marges de manœuvre au politique, redonner de la compétitivité à notre économie, réaffirmer la solidarité qu’incarnent nos services publics», selon les mots de Jean-Marc Ayrault, a été mené sans solliciter une seule association de protection de l’environnement et sans s’appuyer sur aucune référence bibliographique sérieuse.
La lecture de la notice (auto)biographique de Jean-Claude Boulard, co-auteur avec Alain Lambert du rapport « sur la lutte contre l’inflation normative » annonçait la couleur: «Il a pu parfois, sans délai, sans autorisation, sans schéma directeur préalable et sans étude d’impact, prendre des décisions utiles à ses concitoyens», est-il en effet écrit en ouverture du rapport. «Un élu local se vante de prendre des décisions sans autorisation? Sans étude d’impact? (…) Sans consultation, ni participation du public?», s’interroge, presque incrédule, Romain Ecorchard. «Libre à chacun de croire au mythe de l’homme éclairé prenant seul et sans autorisation ni consultation des décisions éclairées pour le bien de tous. Si c’est cela l’avenir de la prise de décision en démocratie… peut-être convient-il de s’en inquiéter», conclut-il.

Affaire de la viande de cheval : vive les filières de proximité !

17 février 13 in environnement, solidarité

Il faut en finir avec l’allongement permanent des distances parcourues par les produits alimentaires, qui multiplie les transports, les intermédiaires et les risques de fraude. Au cœur de cette fuite en avant, un modèle agro-industriel qui ne bénéficie ni aux consommateurs ni aux producteurs, mais à une minorité toujours plus étroite de transformateurs et de distributeurs.
Vive les filières de proximité.
Achetons en priorité sur les marchés de producteurs locaux ou dans les magasins privilégiant les produits régionaux. C’est le meilleur moyen de favoriser l’économie locale et de court-circuiter les filières opaques à risques, car trop complexes. C’est agir aussi pour réduire des transports inutiles et donc diminuer les émissions de gaz à effet de serre.
C’est le moment aussi de s’interroger sur l’équilibre de notre alimentation. Manger moins de viande, c’est tout bon pour notre santé, et c’est tout bon pour la planète : l’évolution à la hausse de la consommation de viande est un facteur aggravant des émissions de gaz à effet de serre.

Progrès et confiance

13 décembre 12 in environnement, solidarité

«Il y a un siècle, un siècle et demi, les Français avaient confiance dans le progrès, croyaient dans la science, admiraient les ingénieurs, ils n’avaient pas peur. Les premières lignes de métro et de chemin de fer ont été réalisées sans oppositions ou manifestations. » écrit Bernard Poignant dans un billet récent. Il est bon de rappeler qu’il n’y avait pas d’enquête publique à cette époque, le droit de vote était même réservé à une partie seulement de la population. Le peuple avait le droit de mourir au fond des mines ou dans les tranchées : Zola écrivait Germinal, Jaurès payait de sa vie ses appels à la paix. Evidemment, on ne parlait ni d’économie décarbonée ni de sortie du nucléaire…
Aujourd’hui, de nombreux débats agitent notre société : EPR, NDDL, LGV, ITER, OGM, gaz de schiste…
Car le progrès technologique a produit et permis de grandes choses, mais il a aussi causé de gros dégâts depuis cette époque. Citons l’amiante, les pesticides, les moteurs diesel responsables de 42000 morts prématurés en France, chaque année. Et depuis le sommet de la terre de Rio en 1992, nous savons que nous devons agir pour réduire nos émissions de carbone pour limiter le déréglement climatique. Tous les outils doivent être maîtrisés, nous devons modérer notre empreinte écologique sur la planète. La Bretagne ne figure pas parmi les régions les plus menacées du globe. Est-ce une raison pour se désintéresser du sort de centaines de millions d’êtres humains menacés dans leur vie ou leur survie dans les décennies à venir ?
Nous ne sommes plus au début de l’ère industrielle, nous pouvons choisir notre développement, opter pour des filières plus douces et porteuses de bien être social.
La désindustrialisation n’est pas due à la contestation, elle a été imposée par la financiarisation de l’économie entamée dans les années 90, portée par l’idéologie ultra libérale qui a imprégné une bonne partie des décideurs économiques et politiques.

Montée des eaux et trait de côte

9 décembre 12 in environnement

La thématique étudiée jeudi dernier par le Conservatoire du Littoral est essentielle et doit être prise très au sérieux. L’accélération de la montée des eaux, conjuguée à l’augmentation des événements climatiques aigus (tempêtes…) doit être prise en compte par les collectivités de la frange littorale dans l’élaboration des documents d’urbanisme. Des terrains classés aujourd’hui constructibles peuvent en raison de la modification du « trait de côte » se retrouver inconstructibles.
La position du président de l’association nationale des élus du littoral est assez surprenante « il faudra qu’il y ait une solidarité dans l’indemnisation des propriétaires, particuliers ou communes ». Les propriétaires sont-ils solidaires quand les terrains sont vendus à des prix très élevés ?
L’Union des Associations pour la Défense du Littoral demande la création d’un volet lié à la montée des eaux dans les Schémas de Cohérence Territoriale et dans les Plan Locaux d’Urbanisme des communes et territoires concernés.

Un Corse répond à Manuel Valls

19 novembre 12 in environnement

M. Valls nous invite à parler. J’ai d’abord eu envie d’écrire que nous, on l’exhorte à la fermer. Et puis deux nuits et deux jours sont passés. Deux nuits et deux jours, seul avec ma conscience. Capu à capu. Avec ce poids trop lourd à porter. Trop pesant. Suffocant. Alors j’ai craqué, il fallait que je le fasse. Que je libère ma conscience, il fallait que je parle. Et je me suis trainé, haletant, hagard, épuisé par deux nuits et deux jours sans sommeil, je me suis trainé jusqu’au clavier pour lui confesser tout ce que je savais et que je ne pouvais plus garder pour moi. Il avait raison Valls, les Corses doivent coopérer si on veut sortir de cette spirale mortifère. On a tous une responsabilité dans la situation actuelle et si on se tait, on est complice. Car on sait tout. Ou presque. Valls l’a dit : – Si on sait, il faut parler, chacun doit prendre ses responsabilités. En Corse, on connaît les commanditaires, on sait, mais on ne parle pas. Alors j’ai pris mes responsabilités. Et j’ai balancé. D’abord hésitant. Presque honteux. Mais Valls l’a dit : sans les Corses pas de salut. Oui, moi, je sais !
Je sais ! Je les connais, je ne les connais que trop ! Ceux qui achètent et attendent. Ceux qui achètent puis déclassent, ou font déclasser, par centaines d’hectares des pans entiers de collines au dessus d’un golfe aux eaux limpides pour les rendre constructibles, les faisant passer de maquis pour les sangliers à lots à 2 millions d’euros. Je sais qu’il suffit d’un simple trait de crayon sur un zonage. Un simple trait de crayon, baguette magique transformant la terre en or. Un trait de crayon, des millions d’euros. Ceux qui montent des SCI pour y implanter de pharaoniques projets immobiliers. Ajoutant ainsi des millions d’euros aux millions d’euros. SCI dont l’évocation seule des noms des gérants fait frémir. Ceux qui construisent des villas qui ruissellent jusqu’au bord de l’eau, sur l’inaliénable domaine public. Ceux qui confisquent les plages. Ceux qui murdeberlinnisent et privatisent des criques. Ceux qui construisent des ports privés. Ceux qui tendent des câbles d’aciers pour empêcher quiconque d’accoster. Ceux qui font détourner les sentiers littoraux.
Ceux qui rampent à présent jusqu’à l’intérieur des terres. Il fallait que je me purge de cette lie. Comment ais-je pu me taire si longtemps ? Je connaissais les causes de cette fameuse dérive mafieuse, les rouages, comment se fabriquaient les profits colossaux, comment se lessivait l’argent sale, les noms. Et j’ai écrit, frénétiquement, en transe. Pour tout dire à M. Valls. Pour sauver ce qui restait à sauver.
Je vais dire, À M. Valls en personne, Parce qu’aux administrations responsables c’était déjà fait, Parce qu’aux différents préfets s’étant succédés sur l’ile, c’était fait, Aux différents ministres l’ayant précédé, c’était fait. Mais lui, lui, je sais que ce sera différent.
Pierre-Laurent Santelli

Véhicules électriques : enfin un bilan carbone !

12 octobre 12 in énergie, environnement, Mobilité

A en croire les politiques français, l’avenir de la planète automobile passe par le développement du véhicule électrique. Pour en avoir le coeur net, Anders Hammer Stromman (université de Trondheim) et son équipe ont comparé les analyses de cycle de vie des véhicules légers électriques et thermiques.
Si l’on estime le bilan carbone des deux types de véhicules, l’origine de l’électricité servant à la produire et à l’alimenter est primordiale. En prenant une électricité dont le facteur carbone est comparable à la moyenne européenne (337 grammes de CO2 le kilowattheure, selon PricewaterhouseCoopers), les émissions imputables au véhicule électrique seront de 20 à 40% inférieures à celles de la voiture à essence et de 10 à 14% moindres que celles d’une voiture roulant au gazole, sur la base de la durée de vie du véhicule et de 150.000 kilomètres parcourus.
Si l’électricité est majoritairement produite avec du gaz naturel (600 g/CO2/kWh), les véhicules à essence émettent encore 12% de plus, en moyenne, que les VE. Les diesel, en revanche, font jeu égal. En revanche, si l’électron est essentiellement produit par des centrales au charbon (+900g/CO2/kWh), le bilan carbone du véhicule électrique sera de 17 à 27% plus important que celui de la voiture thermique.
Contrairement à sa cousine thermique, la part la plus lourde de l’empreinte carbone du VE est imputable à sa fabrication et à celle de sa batterie: plus de 90 grammes d’équivalent CO2/km (g.éq.CO2/km) contre 43 g.éq.CO2/km pour le véhicule thermique. La fabrication de la batterie du VE étant responsable, à elle seule, de près de 40% de l’impact carbone de la production du VE.
Contrairement à une idée reçue, le parc nucléaire français ne nous place pas dans une configuration très différente de nos voisins, compte tenu de la politique mise en place par les pouvoirs publics (relayés par la région Bretagne), à savoir l’installation de bornes de recharges rapides. Elles provoquent des pics de consommation en pleine journée auxquels ne peuvent répondre les réacteurs nucléaires qui fonctionnent en base. Il est alors fait appel aux centrales au fuel, au gaz, ou au charbon.
Conclusion : la voiture électrique n’est ni un véhicule propre, ni un véhicule décarboné. C’est une variante de la voiture individuelle qui utilise une autre motorisation tout aussi consommatrice de matière première (voire même davantage) et d’énergie.
La mobilité durable passe par une utilisation croissante des modes doux, des transports en commun et des alternatives à l’autosolisme.

Déréglement climatique : l’impact économique sera considérable aussi

30 septembre 12 in environnement, solidarité

Un rapport de 340 pages du Climate Vulnerability Monitor publié récemment par le DARA (une ONG espagnole) and Climate Vulnerable Forum (un partenariat de 20 pays établi en 2009), dresse une cartographie des risques générés, dès à présent, par les conséquences du réchauffement.
400.000 personnes par an sont les victimes, directes ou indirectes, de maladies imputables ou favorisées par les changements climatiques (diarrhées, paludisme, méningite). En émettant des centaines de millions de tonnes de soufre et de particules fines, notre système énergétique est à l’origine de 4,5 millions de décès par an. D’un autre côté, l’accroissement des jours de canicule réduit progressivement la productivité dans de nombreux pays.
En cumulant tous ces coûts, le montant de l’addition commence à devenir lourd. Le rapport estime que l’échec des actions contre le changement climatique coûte déjà à l’économie mondiale 1,6% de son PIB, soit 1.200 milliards de dollars (933 milliards d’euros) par an de prospérité. Mais les pays les plus pauvres sont les plus fortement touchés: 7% de leur PIB sont, en moyenne, engloutis par les conséquences du Global Warming. Et cela n’est qu’un début.
Car, au rythme où progressent les émissions mondiales de gaz à effet de serre (+3%/an en cette période de crise), les températures et la pollution liée au carbone —climatisation oblige— vont rogner davantage la croissance économique mondiale. Plus de 3% du PIB annuel de la planète pourraient être détruits vers 2030, estiment les rapporteurs.
Si les économies des pays les plus pauvres seront les plus durement touchées, les nations les plus industrialisées ne seront pas épargnées. Dans moins de 20 ans, la Chine subira de très lourdes pertes, faute de s’être adaptée à la nouvelle donne climatique: plus de 1.200 Md$/an (933.000 Md€) de dégâts environnementaux et sanitaires, soulignent les auteurs. Pour les mêmes raisons, les Etats-Unis devraient voir leur richesse diminuer de 2%.
Il est urgent d’agir !

Plan voiture : où va le gouvernement ?

30 juillet 12 in énergie, environnement, Mobilité, solidarité

Les acquéreurs de voitures électriques recevront une aide gouvernementale de 7.000 euros, soit 2.000 € de plus qu’actuellement. Le bonus maximal pour les voitures hybrides est porté à 4.000 € (il est doublé) et rendu accessible aux entreprises, qui jusqu’à présent ne bénéficiaient que d’une prime forfaitaire de 400 €.
Il s’agit, ni plus ni moins, d’un cadeau fait à une minorité de personnes aux revenus suffisamment confortables pour s’acheter des véhicules dont le prix oscille entre 30 000 et 35 000 € et dont le bilan carbone est quelconque.
Selon l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie [page6], « du puits à la roue » (prenant ainsi en compte les émissions de gaz à effet de serre liées à la fabrication et au fonctionnement), le bilan carbone serait de 126 g/CO2 pour le véhicule électrique contre 161 g/CO2 par km pour le véhicule thermique. Depuis la date de cette note de l’Ademe (juillet 2009), les émissions de CO2 du véhicule thermique ont chuté de 19 g/CO2 par km… Ce bilan carbone remet en cause l’idée reçue selon lequel la voiture électrique serait « zéro émission » de CO2.
Le soutien du développement de la voiture électrique devrait s’accompagner d’une analyse plus globale de l’ensemble des éléments :
- l’installation des bornes de recharge rapide pronés par les constructeurs revient entre 5000 et 8000 € pièce.
- Ce sont les centrales thermiques qui permettront de répondre aux pics de consommation électrique générés par les recharges rapides.
- Le bilan global environnemental et énergétique des batteries (matières premières, recyclage des déchets…) n’est pas pris en comptesans parler de l’aspect social avec la mise en place de primes importantes au profit d’une minorité de personnes ayant les moyens de s’acheter des véhicules haut de gamme chers…
Mi-juin, une étude de l’OCDE estimait entre 500 et 700 € l’investissement nécessaire pour éviter l’émission d’une tonne de CO2 en roulant électrique. Est-ce bien raisonnable ?
C’est l’ensemble du secteur des transports et de la mobilité qui doit être repensé et c’est là que doit s’engager la transition.
Dans ce domaine, visiblement, le changement, ça n’est pas pour maintenant…

Réduire le déficit de l’état grâce à la transition énergétique : le changement, c’est maintenant !

17 juillet 12 in énergie, environnement, solidarité

Alors que le gouvernement cherche à faire des économies, Europe Ecologie Les Verts tient à rappeler, au moment où va s’ouvrir la conférence nationale sur l’environnement, que l’Etat subventionne les activités et secteurs nocifs à l’environnement à hauteur de 20 milliards d’euros chaque année : raffineries, transports routier, aviation, agrocarburants etc.
- exonération de taxe intérieure sur l’énergie pour l’aviation (3,5 milliards d’euros dont 1,3 pour les vols intérieurs) ;
- taux réduit pour le fioul utilisé comme carburant (1 milliard d’euros) ;
- remboursement partiel de la taxe intérieure sur l’énergie aux transporteurs routiers (300 millions d’euros) ;
- défiscalisation partielle des agrocarburants (196 millions d’euros) ;
- TVA à taux réduit sur les engrais, avantages fiscaux au profit des usages fortement consommateurs de terres
La transition écologique est une nécessité, les évolutions doivent être anticipées et les implications économiques et financières sont conséquentes : transformation des filières existantes et émergence de nouveaux acteurs, évolution des modes de production et de consommation… Le rôle des pouvoirs publics n’est pas d’enfermer les citoyens et les entreprises dans un modèle sans lendemain mais d’accompagner les transformations économiques et sociales et les transitions professionnelles qui sont aujourd’hui incontournables.
C’est le moment de mettre en place une fiscalité sur l’environnement : l’arrêt des subventions des activités nocives pour l’environnement serait un premier pas. L’OCDE vient de rendre un rapport sur l’Allemagne qui montre que cette fiscalité sur l’environnement a permis de faire baisser la consommation d’énergie, les gaz à effet de serre, tout en stimulant l’emploi et en rendant l’économie plus compétitive. La contribution-climat-énergie, que les écologistes appellent de leurs voeux, est un projet éminemment social, indolore pour les plus modestes à court terme et qui redonne à moyen et long terme du pouvoir d’achat pour tout le monde.

Le projet transports au service de la santé des habitants de l’agglomération

18 juin 12 in environnement, Mobilité

Les gaz d’échappement des moteurs diesel sont désormais classés parmi les «cancérogènes certains» pour les humains par le Centre international de recherche sur le cancer (Circ/IARC), l’agence pour le cancer de l’Organisation mondiale de la santé (OMS).
Les experts estiment que les preuves montrant qu’une exposition aux gaz d’échappements de moteurs diesel associée à un risque accru de cancer du poumon sont suffisantes pour classer ces gaz dans le groupe des cancérogènes certains pour les humains (Groupe 1).
«Les preuves scientifiques sont irréfutables et les conclusions du groupe de travail ont été unanimes: les émanations des moteurs diesel causent des cancers du poumon», a déclaré le docteur Christopher Portier présidant le groupe.
«Etant donnés les impacts additionnels pour la santé des particules diesel, l’exposition à ce mélange chimique doit être réduite dans le monde entier», a-t-il ajouté dans une déclaration.
En 2010, le transport routier a été responsable de 55% des émissions d’oxyde d’azote (NOx) en France, issues en particulier des véhicules diesel. Les poids lourds diesel et les voitures particulières diesel catalysées sont les plus polluants, selon le dernier inventaire d’émissions 2010 du Centre interprofessionnel technique d’études de la pollution atmosphérique (Citepa)* réalisé pour le ministère de l’écologie et publié mercredi 13 juin.
L’oxyde d’azote constitue, avec les particules fines, la pollution majeure des transports routiers susceptibles de provoquer des troubles respiratoires, notamment chez les enfants, et d’aggraver les troubles des sujets asthmatiques.
Ce nouveau constat confirme la nécessité de développer les transports en commun et les modes doux de manière impérative dans les zones urbaines. Rappelons que les bus au gaz du réseau QUB de Quimper Communauté n’émettent ni particule ni oxyde d’azote.
Ces déclarations des plus éminents spécialistes justifient d’autant plus la mise en oeuvre du projet transports et du schéma vélo (à l’étude) de Quimper Communauté, qui constituent des actions déterminantes de la collectivité destinées à améliorer la santé des habitants de l’agglomération.