Projet écologiste

• Alimentation
-> 19 & 20 novembre 2011 : Pour un chapitre alimentation dans le programme, et pour que la question de l’alimentation soit intégrée dans les négociations avec le PS
• Dette
-> 17 & 18 janvier 2015 : Quelle dette ? La dette est écologique
• Europe
-> 1er & 2 décembre 2018 : Socle programmatique des écologistes pour l’élection européenne 2019  (Téléchargement)
-> 22 & 23 septembre 2018 : Pour une refondation de l’Union européenne
• Ecologie / Ruralité
-> 1er & 2 décembre 2018 : Motion de cadrage : “Les campagnes, des territoires d’avenir : penser une écologie de la ruralité”
• Climat / Environnement
-> 04 & 05 juillet 2015 : Mise en cohérence du projet EELV avec l’exigence climat-environnement
• Printemps des idées
-> 09 & 10 mai 2015 : Printemps des idées : pour un Vivre Mieux 2.0 Avril / Juillet 2015
• Progrès /Transhumanisme
-> 17 & 18 mars 2018 : Contribution sur l’automatisation, l’intelligence artificielle et le transhumanisme
• Réinvention
-> 21 & 22 septembre 2019 : Rapport d’étape du groupe de travail sur la Réinvention du Mouvement EELV
-> 16 & 17 mars 2019 : Le vrai Débat
-> 1er & 2 décembre 2018 : Point d’information sur la réinvention
• Services publics
-> 09 & 10 mai 2015 : Renforcer et rénover les services publics : une nécessité écologique et sociale
• Santé
-> 27 & 26 janvier 2020 : Face à la pandémie planétaire : une indispensable solidarité Pendant la crise, soyons responsables, solidaires et vigilants” – Volet 1
-> 27 & 26 janvier 2020 : Face à la pandémie planétaire : l’urgence de changer de modèle Penser le monde d’après” – Volet 2
-> 17 & 18 janvier 2015 : Transition écologique des politiques de santé
-> 23 & 24 juin 2012 : Appel pour une nouvelle politique de santé
• Retroplanning projet 2012
-> 17 & 18 septembre 2011 : Motion d’urgence sur le projet 2012
• Vivre mieux / Bien vivre
-> 17 & 18 mars 2018 : Pour une compréhension partagée de l’expression «post-croissance»
-> 13 & 14 mai 2017 :  Comment faire émerger le projet écologiste dans la société ? 
-> 11 & 12 mars 2017 : Pour un revenu d’existence, outil de la mutation écologiste et solidaire
-> 10 & 11 décembre 2016 : Projet 2017 d’EELV – Vers une société du bien vivre, Écologie-Dignité-SolidaritéS
-> 23 & 24 septembre 2016 : Plan du projet 2017 : “Vers une société du bien vivre, ou bâtir la société de confiance – (Autonomie-Dignité-SolidaritéS)
-> 18 décembre 2011 : Examen et adoption du Projet ‘Vivre mieux »après consultation de l’Agora
-> 04 & 05 juillet 2015 : Peut-on être écologiste et progressiste ?

Stratégie politique

• Municipales 2020
-> 21 & 22 septembre 2019 : Contribution : Faire l’accueil inconditionnel des personnes en situation de vulnérabilité dont les migrant·e·s et sans-abris aux municipales 2020 : un double enjeu d’humanité et de différenciation stratégique
-> 22 & 23 juin 2019 : Elections locales 2020
• Européennes 2019/
-> 22 & 23 juin 2019 : Un résultat qui nous oblige
-> 22 & 23 septembre 2018 : Face à l’urgence, la mobilisation écologiste pour la planète et les solidarités est essentielle !
-> 22 & 23 septembre 2018 : Élections européennes du 26 Mai 2019 : Après la désignation des candidat.e.s, cap sur la stratégie
• Assises / Fondation
-> 21 & 22 septembre 2019 : Rapport d’étape du groupe de travail sur la Réinvention du Mouvement EELV
-> 22 & 23 juin 2019 : Pour un Congrès comme première étape d’une réinvention et refondation à la hauteur des aspirations démocratiques et citoyennes actuelles
-> 10 & 10 juin 2018 : Les assises, où en sommes-nous ? (Contribution)
-> 09 & 10 juin 2018 : Point sur les Assises de l’Ecologie et des Solidarités
-> 17 & 18 mars 2018 : Mise en place du groupe de pilotage des assises de l’écologie politique
-> 02 & 03 décembre 2017 : Pour des Assises de l’Ecologie et des Solidarités
-> 09 & 10 septembre 2017 : Fonder et donner un avenir à l’écologie politique”
-> 13 & 14 mai 2017 : Bilan et refondation – Organisation d’assises de la transformation écologique 
-> 05 & 06 avril 2014 : Feuille de route pour le lancement des Assises de la transformation écologique et sociale
• Congrès 2016
-> 04 & 05 juillet 2015 : Sortons de notre état de minorité: pour un congrès à la hauteur des enjeux
-> 09 & 10 mai 2015 : Lancer le chantier de la Reconstruction
-> 09 & 10 mai 2015 : (contribution) Aller de l’avant : unedynamique, Aller de l’avant !Pour une écologie forte, autonome, rassemblée et responsable
• Contre l’extrême droite
-> 17 & 18 janvier 2015 : Mettre en échec l’extrême droite
• Dette
-> 17 & 18 janvier 2015 : Quelle dette ? La dette est écologique
• Réaffirmation du rôle du Conseil fédéral
-> 09 & 10 mai 2015 : Motion de cadrage : Pour répondre au besoin de clarification

Négociations programmatiques

• Municipales 2020
-> 22 & 23 juin 2019 : Elections locales 2020
-> 21 & 22 septembre 2019 : Contribution : Faire l’accueil inconditionnel des personnes en situation de vulnérabilité dont les migrant·e·s et sans-abris aux municipales 2020 : un double enjeu d’humanité et de différenciation stratégique
• Européeenes 2019
-> 1er & 2 décembre 2018 : Notre Ambition pour les Européennes : Pour une Politique Agricole et Alimentaire écologique, solidaire et paysanne
-> 1er & 2 décembre 2018 : Socle programmatique des écologistes pour l’élection européenne 2019  (Téléchargement)
-> 22 & 23 septembre 2018 : Face à l’urgence, la mobilisation écologiste pour la planète et les solidarités est essentielle !
-> 22 & 23 septembre 2018 : Pour une refondation de l’Union européenne
-> 17 & 18 mars 2018 : Contribution pour l’Europe : une refondation de l’Union : Ecologie, solidarités, jeunesse, démocratie, paix
-> 13 & 14 mai 2017 : Recomposition politique et citoyenne en France et en Europe, en vue des élections européennes en 2019, 
• Législatives 2017
-> 11 & 12 mars 2017 : Accord élections législatives 2017
-> 10 & 11 décembre 2016 : Législatives 2017 – Rassembler l’écologie
• Présidentielle 2017
-> 23 & 24 septembre 2016 : Point d’étape sur la préparation du projet 2017
-> 08 & 09 juillet 2016 : Pour une séquence électorale 2017 mobilisatrice autour du projet écologiste
-> 08 & 09 juillet 2016 : Pour une révolution verte, ici et maintenant
• Feuille de route
-> 05 & 06 avril 2014 : Feuille de route pour le lancement des Assises de la transformation écologique et sociale
-> 08 & 09 février 2014 : Pour un pacte de responsabilité écologiste et social (téléchargement)
• Municipales 2014
-> 08 & 09 février 2014 : Municipales 2014 Vivre Mieux dans nos villages et nos villes (téléchargement)
• Européennes 2014
-> 14 & 15 décembre 2013 : 2014: Les écologistes engagent la reconquête démocratique de l’Europe
-> 14 & 15 décembre 2013 : Implication d’EÉLV au sein de la famille verte européenne
-> 14 & 15 décembre 2013 : Pour une réforme du statut de « travailleur détaché » dans l’Union Européenne
• Rapports avec les partenaires
-> 14 & 15 décembre 2013 : Pour la mise en place d’un comité de l’ensemble de la gauche pour une autre politique budgétaire
• Communication
-> 19 & 20 novembre 2011 : Pour une société réellement démocratique de liberté de rassemblement d’expression et de pensée (communication -médias)
• Accord EELV-PS
-> 19 & 20 novembre 2011 : Accord programmatique EELV-PS (texte complet)
• Alimentation
-> 19 & 20 novembre 2011 : Pour un chapitre alimentation dans le programme, et pour que la question de l’alimentation soit intégrée dans les négociations avec le PS
-> 17 & 18 septembre 2011 : Du départ de Nicolas Sarkozy à l’alternative écologiste

Participation Gouvernementale

-> 09 & 10 avril 2016 : “ Soyons clairs”
-> 05 & 06 avril 2014 : Motion portant sur la position des écologistes quant au vote de confiance du gouvernement.
-> 08 & 09 février 2014 : Motion sur la conférence de bilan 2014 (téléchargement)
-> 08 & 09 février 2014 : EELV en 2014, 4 priorités pour une feuille de route (téléchargement)
-> 14 & 15 décembre 2013 : Gouvernement : changer enfin de cap ! Pour sortir des politiques d’austérité, engager une politique écologique : environnementale, sociale, économique et démocratique
-> 25 & 26 mai 2013 : Gouvernement : un changement de cap s’impose
-> 23 & 24 mars 2013 : Conférence de Bilan 2013. Document de cadrage Version de travail COP après la réunion du 10 mars 2013
-> 17 & 18 novembre 2012 : Un parti de gouvernement solidaire des luttespour l’écologie politique
-> 23 & 24 juin 2012 : Pour un nouvel élan écologiste
-> 07 & 08 mai 2012 : Participation gouvernementale
-> 28 & 29 janvier 2012 : Motion de report de la motion A “Participation gouvernementale

Alimentation

-> 09 & 10 septembre 2017 : Contribution aux États généraux de l’agriculture et de l’alimentation

Agriculture

-> 1er & 2 décembre 2018 : Notre Ambition pour les Européennes : Pour une Politique Agricole et Alimentaire écologique, solidaire et paysanne
-> 1er & 2 décembre 2018 : Motion de cadrage : “Les campagnes, des territoires d’avenir : penser une écologie de la ruralité”
-> 09 & 10 septembre 2017 : Contribution aux États généraux de l’agriculture et de l’alimentation
-> 23 & 24 mars 2013 : Agriculture et ruralité
-> 23 & 24 mars 2013 : Pour une production et une consommation de viandes produites localement

Climat

-> 22 & 23 juin 2019 : Soutien d’EƒLV ˆ Jai Jagat,grande marche Delhi-Genève pour la justice et la paix
-> 09 & 10 septembre 2017 : Ouragan Irma – Solidarité avec Saint-Martin et Saint-Barthélemy
-> 09 & 10 septembre 2017 : Face à l’urgence climatique, les écologistes mobilisé-e-s !
-> 09 & 10 septembre 2017 : Repenser notre mobilité pour faire face aux enjeux climatiques
-> 08 & 09 juillet 2016 : Vers une justice climatique mondiale pour la reconnaissance des crimes d’écocideEmploi
-> 09 et 10 janvier 2016 : Construisons l’Après COP21 !
-> 10 et 11 octobre 2015 : Pour la création d’une conférence des femmes pour lutter contre les changements climatiques
-> 5 juin 2011 : L’espoir né à Cochabamba : pour bien vivre en harmonie avec la nature et les autres, reconnaitre la diversité comme richesse
-> 28 & 29 janvier 2012 : Réussir Rio plus 20
-> 11 & 12 octobre 2014 : Privilégions les mécanismes naturels de régulation du climat La préservation des sols vivants plutôt que la géo-ingénierie !
-> 17 & 18 janvier 2015 : Il est urgent que la France et l’UE s’engagent réellement à la COP21 contre le dérèglement climatique mondial
-> 09 & 10 mai 2015 : Une campagne nationale pour la COP 21 !
-> 04 & 05 juillet 2015 : Mise en cohérence du projet EELV avec l’exigence climat-environnement

Economie

• Budget
-> 14 & 15 décembre 2013 : Pour la mise en place d’un comité de l’ensemble de la gauche pour une autre politique budgétaire
-> 11 & 12 octobre 2014 : Pour un budget 2015 favorisant la transition écologique
-> 11 & 12 octobre 2014 : Pour un budget 2015 favorisant la transition écologique
-> 14 & 15 décembre 2013 : EELV soutient la redevance Poids Lourds (PL) et les futurs salariés formés à sa mise en place !
-> 9 juillet 2011 : Politique budgétaire et dette en France
• Dette
-> 17 & 18 janvier 2015 : Quelle dette ? La dette est écologique
-> 14 & 15 Juin 2014 : Vote en juin des PLFR et PLFSSR : EELV demande des gestes forts en faveur d’une politique écologique et sociale
• Emploi
-> 09 & 10 septembre 2017 : Rentrée 2017 : ou quand les mesures appauvrissent les plus pauvres et en même temps enrichissent les plus riches
-> 02 & 03 décembre 2017 : Quel avenir pour la Sécurité Sociale et l’UNEDIC ?”
-> 09 & 10 septembre 2017 : Non au démantèlement des protections des travailleuses et des travailleurs
-> 11 & 12 mars 2017 : Pour un revenu d’existence, outil de la mutation écologiste et solidaire
-> 11 & 12 mars 2017 : Renforcer le pilier européen des droits sociaux : prise en compte de l’âge
-> 09 & 10 avril 2016 : “Retirer la loi El Khomri pour proposer une vraie loi travail”
-> 14 & 15 décembre 2013 : Marathon JOB-EUROPA (MJE)
-> 23 & 24 mars 2013 : Promouvoir la démocratie sociale
-> 23 & 24 mars 2013 : Motion sur le projet de loi de traduction législative de l’ANI
• Fiscalité
-> 09 & 10 septembre 2017 : Rentrée 2017 ou quand les mesures appauvrissent les plus pauvres et en même temps enrichissent les plus riches
-> 09 & 10 avril 2016 : “ Panama Papers : oui à une véritable politique de lutte contre l’évasion fiscale, non à un toilettage marketing”
-> 25 & 26 mai 2013 : Pour une réforme fiscale écologique ambitieuse, cohérente, juste et progressive.
-> 19 & 20 janvier 2013 : Libérer l’économie du modèle de la banque universelle et du poids des paradis juridiques et fiscau
• Grèce
-> 17 & 18 septembre 2011 : Crise Grecque
• Retraites
-> 21 & 22 septembre 2019 : Réforme des retraites : un projet systémique régressif
-> 14 & 15 septembre 2013 : Retraites : repenser le pacte de solidarité inter-générationnel
-> 17 & 18 septembre 2011 : Porte Parolat
• RTT
-> 11 & 12 octobre 2014 : La réduction du temps de travail : une mesure socio-économique prioritaire pour EELV
-> 14 & 15 septembre 2013 : Vaincre le chômage et repenser le travail, pour une sortie de crise : cap ou pas cap ?
-> 19 & 20 janvier 2013 : Relancer le débat sur le travail, son partage et son organisation
• Sécurité sociale
-> 02 & 03 décembre 2017 : Quel avenir pour la Sécurité Sociale et l’UNEDIC ?”
• Stratégie économique
-> 17 & 18 mars 2018 : Pour une compréhension partagée de l’expression «post-croissance»
-> 08 & 09 février 2014 : Imaginer une économie écologiste (téléchargement)
-> 08 & 09 février 2014 : Pour une économie de la sobriété»: (téléchargement)
-> 08 & 09 février 2014 : Pour un pacte de responsabilité écologiste et social (téléchargement)

Education

-> 17 & 18 mars 2018 : Nouveau baccalauréat, Parcoursup l’arbre pédago-innovant qui cache la forêt sélective-libérale
-> 09 & 10 septembre 2017 : Rentrée 2017 ou quand les mesures appauvrissent les plus pauvres et en même temps enrichissent les plus riches
-> 23 & 24 septembre 2016 : L’éducation, c’est fondamental pour la transition écologique
-> 14 & 15 Juin 2014 : Pour une refondation des apprentissages
-> 14 & 15 septembre 2013 : Pour des politiques éducatives locales soutenables
-> 25 & 26 mai 2013 : Motion sur la loi Fioraso, sur l’enseignement supérieur et la recherche
-> 23 & 24 mars 2013 : Arriver à l’égalité femmes-hommes par l’éducation
-> 22 & 23 septembre 2012 : Levée des sanctions contre les enseignants en résistance
-> 22 & 23 septembre 2012 : Refonder le métier enseignant, une priorité durable !
-> 23 & 24 juin 2012 : Droit à la scolarisation et à la formation professionnelle pour tous

Energie

• Stop Linky
-> 09 & 10 juin 2018 : Le compteur Linky n’est pas le bon outil pour une véritable transition énergétique
• Boues rouges
-> 11 & 12 octobre 2014 : Stop au rejet des boues rouges en Méditerranée
• Gaz de couche
-> 14 & 15 décembre 2013 : Pour l’interdiction de l’exploration et de l’exploitation du Gaz de couche
• Energies alternatives
-> 14 & 15 septembre 2013 : Pour l’engagement d’EÉLV aux côtés d’ « ÉNERGIE PARTAGÉE »
• Bois / Energie
-> 23 & 24 mars 2013 : ERSCIA une aberration économique et écologique au cœur du Morvan

Environnement

-> 17 & 18 mars 2018 : Soutien à la Marche Blanche, vérité et Justice pour la santé environnementale
• Animaux
-> 09 & 10 juin 2018 : Non à la présence d’animaux sauvages dans les cirques
-> 08 & 09 juillet 2016 : Loup : dépasser les antagonismes
-> 09 & 10 mai 2015 : Création de la commission Condition animale d’EELV
-> 22 & 23 septembre 2012 : Animaux et société !
• Bio-masse
-> 11 & 12 octobre 2014 : Oui a la biomasse éco-responsable,Non aux grands projets inutiles
• Bois / Energie
-> 23 & 24 mars 2013 : ERSCIA une aberration économique et écologique au cœur du Morvan
• Déchets
-> 10 & 11 décembre 2016https://eelv.fr/pour-le-zero-dechet-comme-alternative-a-lincineration/Pour le Zéro déchet comme alternative à l’incinération
-> 17 & 18 novembre 2012 : Pour une économie circulaire des composts issus de l’alimentation humaine
• Droit de l’Environnement
-> 05 & 06 avril 2014 : Une modernisation du droit de l’environnement, dans le respect de la Charte de l’environnement et au service de la transition écologique
• Eau
-> 02 & 03 décembre 2017 : Motion Stocamine : la plus grande nappe phréatique européenne est en danger
-> 11 & 12 octobre 2014 : Stop au rejet des boues rouges en Méditerranée
-> 25 & 26 mai 2013 : Pour un droit à l’eau constitutionnel
• Forêt
-> 26 & 26 janvier 2020 : Forêts publiques et ONF : une stratégie forestière publique nationale pour une protection renforcée
-> 1er & 2 décembre 2018 : Pour la forêt française
-> 11 & 12 octobre 2014 : Non à l’implication de l’industrie française et de l’Etat dans la destruction de l’Amazonie, «poumon vert» de notre planète.
• Gaz de couche
-> 14 & 15 décembre 2013 : Pour l’interdiction de l’exploration et de l’exploitation du Gaz de couche
• GPII
-> 08 & 09 juillet 2016 : EELV appelle à la mobilisation contre EuropaCity et l’ensemble des Grands Projets Inutiles et Imposés
-> 9 juillet 2011 : Motion d’urgence contre la construction d’un nouvel aéroport international À Notre Dame Des landes (NDDL)
• Mers – Océans
-> 22 & 23 septembre 2018 : Décoloniser l’Océan – défendre les communs

Europe

• Élections 2019 (Programme)
-> 22 & 23 septembre 2018 : Face à l’urgence, la mobilisation écologiste pour la planète et les solidarités est essentielle !
-> 22 & 23 septembre 2018 : Pour une refondation de l’Union européenne – (Contribution : pré programme Européennes 2019)
-> 17 & 18 mars 2018 : Contribution pour l’Europe : une refondation de l’Union : Ecologie, solidarités, jeunesse, démocratie, paix
-> 10 & 11 octobre 2015 : Réfugiés, passons des discours aux actes
• Budget
-> 23 & 24 mars 2013 : Motionrelative au budget européen
• Grèce
-> 04 & 05 juillet 2015 : Grèce : Les écologistes demandent la restructuration de la dette grecque et appellent à un sursaut européen
-> 9 juillet 2011 : Crise Grecque
• Industrie
-> 23 & 24 mars 2013 : Avis de la commission «Economie: “Et si l’écologie était l’avenir de l’industrie? Pour une transition industrielle écologique créatrice d’emplois (téléchargement)
• TSCG
-> 22 & 23 septembre 2012 : Crise européenne et TSCG

Institutions – Organisation territoriale

• Droit de vote
-> 09 & 10 mai 2015 : Le droit de vote aux étrangers et aux étrangères
• Parité
-> 09 & 10 mai 2015 : (contribution) Rapport de l’observatoire de la parité
• Réforme territoriale
-> 17 & 18 mars 2018 : Autonomie (Corse)
-> 22 & 23 septembre 2012 :
-> 14 & 15 Juin 2014 : Réforme territoriale : EELV pour des régions fortes et dotées de réelles compétences
-> 25 & 26 mai 2013 : Déclaration du Bureau exécutif sur les métropoles
-> 23 & 24 mars 2013 : Motion d’étape relative aux projets de métropolisation et à l’équilibre des territoires
-> 17 & 18 novembre 2012 : Une réforme territoriale ambitieuse, pour des territoires démocratiques et solidaires
-> 19 & 20 novembre 2011 : L’abrogation de la loi Grand Paris pour des régions fortes et solidaires

International

-> 25 & 26 janvier 2020 : Stop aux projets d’écocides en Turquie ! Solidarité avec les écologistes, défenseurs des droits humaine et environnementaux
-> 22 & 23 septembre 2018 : Politique migratoire Européenne : l’enjeu de faire humanité
-> 09 & 10 juin 2018 : Turquie, Élections sous le régime d’état d’urgence et dans un climat de peur et d’inégalité Soutien à la candidature d’HDP Monsieur Selahattin DEMIRTAS (Contribution)
-> 02 & 03 décembre 2017 : Le peuple catalan a le droit de décider de son avenir liberté pour les prisonniers politiques
-> 13 & 14 mai 2017 : Situation internationale et l’écologie
-> 11 & 12 mars 2017 : Quelle situation en Syrie après l’intervention russe, la chute d’Alep et l’élection de Trump ?
-> 11 & 12 mars 2017 : Pour un engagement des candidat.e.s au désarmement nucléaire de la France
-> 10 & 11 décembre 2016 : Turquie, démocratie en péril
-> 09 & 10 avril 2016 : “Campagne de solidarité avec le peuple érythréen”
-> 10 & 11 octobre 2015 : Réfugiés, passons des discours aux actes
-> 04 & 05 juillet 2015 : Grèce : Les écologistes demandent la restructuration de la dette grecque et appellent à un sursaut européen
-> 17 & 18 janvier 2015 : Grèce : l’Europe peut renaître à Athènes
-> 11 & 12 octobre 2014 : Europe Ecologie Les Verts s’engage pour la paix en Ukraine
-> 14 & 15 Juin 2014 : Solidarité avec le peuple Kichwa de Sarayaku
-> 05 & 06 avril 2014 : Pour une mobilisation du parti sur les questions internationales, toile de fond de notre politique nationale
-> 14 & 15 septembre 2013 : Syrie, l’urgence d’agir
-> 25 & 26 mai 2013 : Pas d’autre voie pour lutter contre la pauvreté paysanne et l’instabilité de l’Afrique de l’Ouest
-> 19 & 20 janvier 2013 : Mali : répondre à l’urgence humanitaire, délimiter l’intervention militaire, préparer la paix et le développement
-> 17 & 18 novembre 2012 : Syrie : propositions pour aider le peuple syrien
-> 22 & 23 septembre 2012 :
-> 18 décembre 2011 : Soutien au mouvement marocain du 20 février
-> 17 & 18 septembre 2011 : Pour des politiques publiques nord-sud en faveur des droits humains fondamentaux et des biens publics mondiaux
-> 17 & 18 septembre 2011 : Reconnaissance de l’Etat palestinien

Justice

-> 02 & 03 décembre 2017 : Pour un plan global d’urgence et une réforme de la justice : contre les violences sexistes et sexuelles
-> 23 & 24 septembre 2016 : De la discrimination aux violences policières : pour en finir avec un système raciste
-> 09 & 10 avril 2016 : “ Panama Papers : oui à une véritable politique de lutte contre l’évasion fiscale, non à un toilettage marketing”
-> 09 & 10 janvier 2016 : Stop à l’état d’urgence, non à l’état d’exception permanent
-> 09 & 10 mai 2015 : Loi Renseignement : un blanc-seing liberticide
-> 25 & 26 mai 2013 : Pour l’élargissement de la loi d’amnistie

Logement

-> 25 & 26 mai 2013 : Pour un Droit de priorité locatif (DPL) dans le loi Duflot 2
-> 23 & 24 juin 2012 : Un logement pour tou-te-s ! Un toit pour chacun-e
-> 18 décembre 2011 : Opération HURON (Hébergement d’Urgence Régional à Objectif National : esquisse d’une campagne nationale « logement social » innovante et festive)

Politique étrangère

• Défense
-> 11 & 12 mars 2017 : Pour un engagement des candidat.e.s au désarmement nucléaire de la France
-> 09 & 10 janvier 2016 : Pour une politique européenne de contrôle strict du commerce des armes, pour que la France cesse de vendre des armes aux pires régimes de la planète
-> 25 & 26 mai 2013 : Interdire les armes dites » à uranium appauvri» et leur emploi dans des conflits armés
-> 22 & 23 septembre 2012 : Paix et Désarmement !
-> 23 & 24 juin 2012 : Pour un référendum sur la participation de la France à l’abolition des armes nucléaires
-> 5 juin 2011 : Appel pour une Europe sans armes ni centrales nucléaires
• Immigration
-> 22 & 23 septembre 2018 : Politique migratoire Européenne : l’enjeu de faire humanité
-> 17 & 18 mars 2018 : Loi Asile et situation des réfugié.e.s en France : interpellons les Parlementaires
-> 10 & 11 octobre 2015 : Réfugiés, passons des discours aux actes
-> 09 & 10 mai 2015 : Drames en Méditerranée : Réaffirmer nos principes et apporter nos réponses pour un sursaut européen
-> 14 & 15 Juin 2014 : Motion concernant la politique du gouvernement en matière d’immigration
-> 19 & 20 janvier 2013 : Concernant la politique d’immigration, le changement n’est pas encore là !
-> 22 & 23 septembre 2012 : Roms: mettre fin aux expulsions
-> 23 & 24 juin 2012 : Pour une politique de l’immigration conforme au respect des droits fondamentaux
-> 23 & 24 juin 2012 : Droit à la scolarisation et à la formation professionnelle pour tous
-> 28 & 29 janvier 2012 : Etudiants étrangers : halte à la casse !
-> 19 & 20 novembre 2011 : EÉLV doit porter une autre parole sur l’immigration dans la campagne 2012

Santé

• Pandémie (Coronavirus)
-> 27 & 26 janvier 2020 : Face à la pandémie planétaire : une indispensable solidarité Pendant la crise, soyons responsables, solidaires et vigilants” – Volet 1
-> 27 & 26 janvier 2020 : Face à la pandémie planétaire : l’urgence de changer de modèle Penser le monde d’après” – Volet 2
-> 09 & 10 janvier 2016 : Motion vaccination
• Alimentation
-> 17 & 18 mars 2018 : Soutien à la Marche Blanche, vérité et Justice pour la santé environnementale
-> 13 & 14 mai 2017 : Pour une politique de soutien à l’allaitement maternel
-> 28 & 29 janvier 2012 : Répondre à l’interpellation d’Alimentons 2012
• Bioéthique
-> 27 & 26 janvier 2020 : Loi Bioéthique : pour un positionnement écologiste !
• BPA
-> 17 & 18 novembre 2012 : Pour l’interdiction du bisphénol A : ne pas céder au lobby pro-industrie
-> 23 & 24 juin 2012 : Appel pour une nouvelle politique de santé
• Fin de vie
-> 17 & 18 janvier 2015 : Donner le choix de leur fin de vie aux patients
-> 17 & 18 novembre 2012 : Pour une légalisation de l’euthanasie
• IVG
-> 08 & 09 février 2014 : « Mon corps m’appartient », « Mi cuerpo es mio » (téléchargement)
• PMA
-> 04 & 05 juillet 2015 : Procréation médicalement assistée (PMA) : pour son extension aux femmes célibataires
• Sécu /étudiants
-> 17 & 18 janvier 2015 : Pour l’intégration des étudiants au régime général de la sécurité sociale
-> 17 & 18 janvier 2015 : Transition écologique des politiques de santé
• Sida
-> 1er & 2 décembre 2018 : Sida : mettons fin à l’épidémie

Social et sociétal

• Nouvelles technologies
-> 17 & 18 mars 2018 : Contribution sur l’automatisation, l’intelligence artificielle et le transhumanisme
-> 04 & 05 juillet 2015 : Mutations numériques et transition énergétique, pour que dématérialisation rime avec sobriété
-> 28 & 29 janvier 2012 : Comité des Outils Numériques
• Démocratie
-> 21 & 22 septembre 2019 : Faire l’accueil inconditionnel des personnes en situation de vulnérabilité dont les migrant·e·s et sans-abris aux municipales 2020 : un double enjeu d’humanité et de différenciation stratégique
-> 09 & 10 mai 2015 : Le droit de vote aux étrangers et aux étrangères
-> 09 & 10 mai 2015 : Loi Renseignement : un blanc-seing liberticide
-> 22 & 23 septembre 2012 : Le droit de vote des étrangers, c’est maintenant !
• Droit du travail
-> 23 & 24 mars 2013 : Promouvoir la démocratie sociale
-> 09 & 10 septembre 2017 : Non au démantèlement des protections des travailleuses et des travailleurs
-> 11 & 12 mars 2017 : Pour un revenu d’existence, outil de la mutation écologiste et solidaire
-> 11 & 12 mars 2017 : Renforcer le pilier européen des droits sociaux : prise en compte de l’âge
-> 17 & 18 janvier 2015 : Pour une expression d’EELV sur la démocratie sociale
• Cannabis
-> 05 & 06 avril 2014 : De lapénalisationde l’usage du cannabis à sa légalisation …
• Féminisme
-> 10 et 11 octobre 2015 : Pour la création d’une conférence des femmes pour lutter contre les changements climatiques
-> 23 & 24 mars 2013 : Arriver à l’égalité femmes-hommes par l’éducation
-> 28 & 29 janvier 2012 : Le droit à la contraception et à l’IVG : un enjeu majeur de société
-> 28 & 29 janvier 2012 : Engagement pour le droit des femmes à disposer de leur corps
• Euthanasie
-> 17 & 18 novembre 2012 : Pour une légalisation de l’euthanasie
• Handicap
-> 21 & 22 septembre 2019 : Pour une justice sociale écologique et ambitieuse qui rassemble
-> 14 & 15 Juin 2014 : Pour un droit au retour en France de l’ensemble des enfants et adultes français en situation de handicap pris en charge par des établissements belges.
-> 05 & 06 avril 2014 : Pour une politique sociétale du handicap, organisée et cohérente.
• Jeunesse
-> 17 & 18 janvier 2015 : Pour l’intégration des étudiants au régime général de la sécurité sociale
-> 28 & 29 janvier 2012 : Etudiants étrangers : halte à la casse !
• IVG
-> 08 & 09 février 2014 : « Mon corps m’appartient », « Mi cuerpo es mio » (téléchargement)
• Migrations
-> 22 & 23 septembre 2018 : Politique migratoire Européenne : l’enjeu de faire humanité
-> 17 & 18 mars 2018 : Loi Asile et situation des réfugié.e.s en France : interpellons les Parlementaires
• Périphéries / Banlieues
-> 22 & 23 juin 2019 : Périphéries, banlieues et Ecologie : penser de nouvelles centralités
• Politique familiale
-> 17 & 18 mars 2018 : Parentalité : pour des congés obligatoires, plus longs et mieux indemnisés
-> 13 & 14 mai 2017 : Pour une politique de soutien à l’allaitement maternel
-> 04 & 05 juillet 2015 : Une politique familiale écologiste pour l’épanouissement de l’enfant, l’égalité femmes-hommes, la lutte contre la pauvreté des enfants
• PMA
-> 04 & 05 juillet 2015 : Procréation médicalement assistée (PMA) : pour son extension aux femmes célibataires
• Prostitution
-> 08 & 09 février 2014 : Prostitution, contre une loi démagogique et dangereuse… (téléchargement)
-> 19 & 20 janvier 2013 : Pour la mobilisation du parti autour de la proposition de loi visant à l’abrogation du délit de racolage public
-> 17 & 18 novembre 2012 : Pour le respect des droits fondamentaux des personnes trans
• Racisme
-> 23 & 24 septembre 2016 : De la discrimination aux violences policières : pour en finir avec un système raciste
• Violences sexistes
-> 02 & 03 décembre 2017 : Pour un plan global d’urgence et une réforme de la justice : contre les violences sexistes et sexuelles

Sortir du nucléaire

-> 17 & 18 mars 2018 : Non au projet de piscine radioactive à Belleville-sur-Loire
-> 17 & 18 mars 2018 : Nucléaire : 2018, l’année des choix
-> 17 & 18 mars 2018 : Pour nous c’est BURE, c’est l’heure du choix, et c’est STOP !
-> 09 & 10 avril 2016 : « Contribution sur le nucléaire »
-> 09 & 10 septembre 2017 : Nucléaire, l’heure des comptes
-> 09 & 10 avril 2016 : « Contribution sur le nucléaire »
-> 08 & 09 février 2014 : Nucléaire, un enjeu majeur, on n’exporte pas, on ferme (téléchargement)
-> 23 & 24 mars 2013 : Nucléaire ? Comment en sortir?
-> 22 & 23 septembre 2012 : Paix et Désarmement !
-> 23 & 24 juin 2012 : Pour un référendum sur la participation de la France à l’abolition des armes nucléaires
-> 28 & 29 janvier 2012 : Soutenons la “Chaîne humaine antinucléaire du 11 mars
-> 19 & 20 novembre 2011 : Motion d’urgence transports de déchets nucléaires
-> 5 juin 2011 : Appel pour une Europe sans armes ni centrales nucléaires

Sport

-> 08 & 09 février 2014 : JO de Sotchi, Soyons les porte voix de ceux qui se battent pour l’Environnement et les libertés en Russie (téléchargement)
-> 23 & 24 mars 2013 : Mobilisation contre les dérives des grands stades, soutenons le sport amateur

Transition énergétique

-> 04 & 05 juillet 2015 : Mutations numériques et transition énergétique, pour que dématérialisation rime avec sobriété
-> 04 & 05 juillet 2015 : Mise en cohérence du projet EELV avec l’exigence climat-environnement
-> 05 & 06 avril 2014 : Loi de transition énergétique: une réglementation structurante et globale pour massifier la rénovation de qualité des bâtiments.
-> 08 & 09 février 2014 : EELV en 2014, 4 priorités pour une feuille de route (téléchargement)
-> 17 & 18 novembre 2012 : Mobilisation du parti pour le débat national sur la transition énergétique

Transports

-> 17 & 18 mars 2018 : Loi sur les mobilités inclusives, par le BE et la commission transports-territoires
-> 09 & 10 septembre 2017 : Repenser notre mobilité pour faire face aux enjeux climatiques
• Canal Seine-Nord
-> 05 & 06 avril 2014 : Canal Seine Nord, Grand Projet Inutile
• Redevance Poids-lourds
-> 14 & 15 décembre 2013 : EELV soutient la redevance Poids Lourds (PL) et les futurs salariés formés à sa mise en place !
• Arc-Alpin
-> 17 & 18 novembre 2012 : Travesrées Alpines
• NDDL
-> 08 & 09 juillet 2016 : Pour un soutien à la mobilisation contre le projet de Notre Dame des Landes et pour une parole forte sur les grands projets inutiles
-> 09 & 10 avril 2016 : “Notre-Dame-des-Landes : oui à la démocratie environnementale, non au bricolage”
-> 17 & 18 novembre 2012 : Contre l’évacuation des opposants au projet d’aéroport de Notre-Dame-des-Landes et pour la poursuite de la mobilisation contre ce projet inutile et nuisible
-> 7 juillet 2011 : Motion d’urgence contre la construction d’un nouvel aéroport international À Notre Dame Des landes (NDDL)
• Autoroutes / contournements
-> 17 & 18 mars 2018 : GCO, passage en force pour une politique de transport tout poids lourd
-> 10 & 11 décembre 2016 : EELV s’oppose au tracé du contournement autoroutier d’Arles VSV (V6 ou Variante « Sud Vigueirat »)
-> 08 & 09 juillet 2016 : Non au CDG Express, oui à la qualité de transports en Ile de France
-> 08 & 09 juillet 2016 : EELV s’oppose au contournement Est de Rouen, liaison A28 – A13
-> 19 & 20 novembre 2011 : Non au Grand Contournement Ouest (GCO)
-> 17 & 18 septembre 2011 : Contre le doublement de l’autoroute A9 à Montpellier

Désignations élections externes

• Européennes 2019
-> 22 & 23 juin 2019 : Un résultat qui nous oblige
-> 16 & 17 mars 2019 : Député.es européen.ne.s écologistes : pour un mandat exemplaire
-> 22 & 23 septembre 2018 : Élections européennes du 26 Mai 2019 : Après la désignation des candidat.e.s, cap sur la stratégie
-> 09 & 10 juin 2018 : Motion de cadrage : Élections européennes du 26 mai 2019, modalités de désignation
-> 17 & 18 mars 2018 : Motion de cadrage en préparation des élections européennes
• Législatives 2017
-> 11 & 12 mars 2017 : Investitures Législatives 2017
-> 10 & 11 décembre 2016 : Candidat-es investi-es par EELV pour les élections législatives de 2017
-> 23 & 24 septembre 2016 : Législatives – Modalités de désignation des candidat-es (motion de cadrage)
-> 23 & 24 septembre 2016 : Législatives – Modalités de désignation des candidat-es : “Modification du règlement intérieur Suspension de l’article III-2-3 concernant la désignations des candidat-es aux élections externes dans le cadre de scrutins uninominaux”
• Présidentielle 2017
-> 09 & 10 avril 2016 : Primaire des gauches et des écologistes
• Départementales Régionales 2015
-> 10 & 11 octobre 2015 : Formulaire d’engagement des candidates et candidats EELV aux élections régionales
-> 09 & 10 mai 2015 : Régionales 2015 : investitures des têtes de listes (téléchargement)
-> 11 & 12 octobre 2014 : Régionales 2015 : Penser globalement, agir localement Vers des fabriques régionales citoyennes, écologistes et solidaires
-> 09 & 10 mai 2015 : (contribution) Rapport de l’observatoire de la parité
-> 11 & 12 octobre 2014 : Elections Départementales 2015 Expérimenter et construire de nouvelles convergences pour porter l’espoir : Les fabriques citoyennes, écologistes et solidaires
-> 14 & 15 Juin 2014 : Motion de cadrage pour les élections Régionales et Départementales
• Européennes 2014
-> 14 & 15 septembre 2013 : Modalités de désignation aux élections européennes 2014
-> 05 & 06 avril 2014 : Investitures aux européennes de 2014
• Législatives partielles 2013
-> 23 & 24 mars 2013 : Promouvoir l’écologie politique lors des élections législatives partielles Hors-de-France
• Législatives 2012
-> 07 & 08 mai 2012 : Accord EELV-PS : candidatures EELV soutenues par le PS
-> 18 décembre 2011 : Législatives 2012 : Le Contrat de Mutualisation et de Solidarité (C.M.S.)
-> 19 & 20 novembre 2011 : Règle transitoire sur le non-cumul (législatives 2012)
-> 17 & 18 septembre 2011 : Désignation aux législatives 2012 (dispositions complémentaires)
-> 17 & 18 septembre 2011 : Législatives 2012 : Hors de France
-> 9 juillet 2011 : Législatives 2012 : CPE, calendrier et procédures
-> 9 juillet 2011 : Calendrier d’adoption du Projet 2012 d’EELV pour les élections présidentielles et législatives
• Municipales 2014
-> 19 & 20 janvier 2013 : Elections Municipales 2014 : penser globalement, agir localement
• Sénatoriales 2014
-> 10 & 11 octobre 2015 : Déclaration du Bureau exécutif sur la présidence du groupe au Sénat
-> 14 & 15 Juin 2014 : Sénatoriales 2014 : motion de cadrage
• Sénatoriales 2011
-> 9 juillet 2011 : Motion élections Sénatoriales
• Présidentielle 2012
-> 9 juillet 2011 : Calendrier d’adoption du Projet 2012 d’EELV pour les élections présidentielles et législatives

Désignations pour les Instances internes

• Mandat 2019-2022
-> 4 avril 2020 : Élu.e.s aux instances internes du mouvement
-> 25 & 26 janvier 2020 : Élu.e.s aux instances internes du mouvement
-> 1er décembre 2019 : Élection de la Commission financière du Conseil fédéral
-> 1er décembre 2019 : Élection du Bureau du Conseil Fédéral
-> 1er décembre 2019 : Élection de la présidence du Conseil fédéral
-> 1er décembre 2019 : Charte de fonctionnement
• Congrès 2019
-> 21 & 22 septembre 2019 : Motion d’organisation du Congrès fédéral ordinaire de novembre 2019
-> 22 & 23 juin 2019 : Pour un Congrès comme première étape d’une réinvention et refondation à la hauteur des aspirations démocratiques et citoyennes actuelles
• Mandat 2016-2019
-> 10 & 11 décembre 2016 : Conseil programmatique : « Validation du collège des élus locaux/territoriaux »
-> 10 & 11 décembre 2016 : Composition de la délégation d’EELV aux Congrès du Parti Vert Européen et des Verts Mondiaux
-> 08 & 09 juillet 2016 : Désignations internes : Conseil Statutaire, Commission financière, Conseil programmatique, Observatoire de la parité et des pratiques,  Comité des outils numériques, Collège « parti politique » de l’Agora.
-> 09 & 10 avril 2016 : Détermination du nombre de membres du prochain bureau exécutif
• Congrès 2016
-> 08 & 09 juillet 2016 : Motion sur la composition du Comité de suivi statutaire
-> 10 & 11 octobre 2015 : Calendrier fédéral pour 2016
-> 10 & 11 octobre 2015 : Motion de cadrage sur la préparation du congrès 2016
-> 09 & 10 mai 2015 : (congrès 2016) Lancer le chantier de la Reconstruction
• mandat 2013-2016
-> 14 & 15 Juin 2014 : Désignations internes : Conseil Statutaire, Comité de la réforme Statutaire, Délégation Française au Parti Vert Européen
-> 14 & 15 décembre 2013 : (délégations du BE 2013-2016) Engagements pour une gouvernance renouvelée d’EELV
• Mandat 2012-2013
-> 23 & 24 juin 2012 : Election du secrétaire National, du Bureau Exécutif et du bureau du Conseil Fédéral
• Groupes de Travaux
-> 23 & 24 septembre 2016 : Groupe de travail : Risques majeurs, réponses citoyennes
-> 28 & 29 janvier 2012 : Comité des Outils Numériques
• Conseil fédéral
-> 19 & 20 novembre 2011 : Motion sur les doublettes au Conseil Fédéral
• Mandat 2011-2013
-> 17 & 18 septembre 2011 : Mode d’élection du Conseil Statutaire et du Comité national d’éthique
-> 9 juillet 2011 : Election de la commission financière
-> 9 juillet 2011 : Composition de l’ observatoire de la diversité
-> 9 juillet 2011 : Composition de l’observatoire de la parité
-> 5 juin 2011 : Election du Bureau du Conseil Fédéral
-> 5 juin 2011 : Présidence du Conseil Fédéral et intervention de Philippe Meirieu
• Composition BE 2011-2013
-> 5 juin 2011 : Présentation des membres du bureau Exécutif national

Coopérative

-> 22 & 23 juin 2019 : Pour un Congrès comme première étape d’une réinvention et refondation à la hauteur des aspirations démocratiques et citoyennes actuelles
-> 28 & 29 janvier 2012 : Connaissance et reconnaissance des coopérateurs en région
-> 22 & 23 septembre 2012 : Création d’une commission sur l’éventuelle participation d’EELV à la création du projet «La Coopérative Ecologiste»
-> 17 & 18 novembre 2012 : Motion pour l’organisation autour du budget coopérateur
-> 09 & 10 mai 2015 : Coopérateur-es Feuille de route pour de nouveaux statuts

Organisation interne

• Réinvention
-> 21 & 22 septembre 2019 : Rapport d’étape du groupe de travail sur la Réinvention du Mouvement EELV
-> 1er & 2 décembre 2018 : Point d’information sur la réinvention
• Parti Vert Européen (PVE)
-> 22 & 23 septembre 2018 : Modalités d’organisation de la participation d’EÉLV aux travaux du Parti Vert Européen (PVE)
• Congrès 2016
-> 09 & 10 avril 2016 : Détermination du nombre de membres du prochain bureau exécutif
-> 09 & 10 avril 2016 : Ordre du jour des congrès décentralisés du 28 mai 2016
-> 09 & 10 janvier 2016 : « Motion d’application réglementaire : Regroupement des régions pour le congrès 2016 »
-> 09 & 10 janvier 2016 : Vote sur le référendum de la réforme statutaire
-> 09 & 10 janvier 2016 : Point d’avancement de la motion d’organisation du congrès votée au Conseil fédéral d’octobre 2015
-> 10 & 11 octobre 2015 : Motion de cadrage sur la préparation du congrès 2016
-> 04 & 05 juillet 2015 : Sortons de notre état de minorité: pour un congrès à la hauteur des enjeux
• Fonctionnement du Conseil fédéral
-> 25 & 26 janvier 2020 : Calendrier du Conseil Fédéral
-> 1er décembre 2019 : Calendrier du Conseil fédéral
-> 16 & 17 mars 2019 : Calendrier du Conseil fédéral (3è séance de 2019)
-> 1er & 2 décembre 2018 : Calendrier du Conseil fédéral – Date du 2nd Conseil fédéral de 2019
-> 22 & 23 septembre 2018 : Calendrier du Conseil fédéral
-> 10 & 10 juin 2018 : Calendrier du Conseil fédéral
-> 17 & 18 mars 2018 : Calendrier du Conseil fédéral
-> 17 & 18 mars 2018 : Questions budgétaires soumises au vote du Conseil Fédéral
-> 02 & 03 décembre 2017 : Calendrier du Conseil fédéral
-> 02 & 03 décembre 2017 : Penser global et agir local pour une expression des élu-e-s régionaux-ales au Conseil Fédéral d’EELV
-> 09 & 10 septembre 2017 : Calendrier du Conseil fédéral
-> 10 & 11 décembre 2016 : Calendrier du Conseil fédéral
-> 09 & 10 avril 2016 : Calendrier du Conseil fédéral
-> 04 & 05 juillet 2015 : Dans le respect de nos responsabilités
• Fonctionement interne
-> 22 & 23 septembre 2018 : Construisons ensemble la maison de l’Ecologie
-> 10 & 11 décembre 2016 : Dispositif de prévention et de lutte contre le harcèlement et les agressions sexuels au sein du parti EELV
-> 23 & 24 septembre 2016 : Parce que la refondation ne peut être affaire d’hommes, pour un partage des postes régaliens.
-> 23 & 24 septembre 2016 : Création d’une Région EÉLV Caraïbe-Écologie -Les-Verts
-> 23 & 24 septembre 2016 : Fusion des deux régions Normandie
-> 09 & 10 avril 2016 : Soyons clairs
-> 11 & 12 octobre 2014 : « Comprendre, apprendre et grandir », pour un bilan systématique des séquences électorales
-> 17 & 18 septembre 2011 : Porte Parolat
• COP
-> 08 & 09 février 2014 : Report du vote sur les délégués thématiques (téléchargement)
-> 22 & 23 septembre 2012 : Le Conseil d’orientation Politique d’EELV (COP) , une première année de vie pour s’inventer Compte rendu d’activité 2011 2012.
• Commissions (création – fonctionnement)
-> 25 & 26 janvier 2020 : Restructurer, et renforcer les commissions thématiques
-> 25 & 26 janvier 2020 : Projet de motion pour la création d’une commission « Prévention sécurité et tranquillité publique
-> 21 & 22 septembre 2019 : Pour la création d’une commission « Biodiversité
-> 22 & 23 juin 2019 : Périphéries, banlieues et Ecologie : penser de nouvelles centralités
-> 11 & 12 mars 2017 : Motion pour la création d’une commission EÉLV  sur la société post-croissance
-> 09 & 10 mai 2015 : Création de la commission Condition animale d’EELV
-> 11 & 12 octobre 2014 :
-> 25 & 26 mai 2013 : Pour une commission des outremers
-> 19 & 20 janvier 2013 : Pour la création de la commission : Quartiers populaires
-> 19 & 20 janvier 2013 : Motion de la Commission Handicap, écologie et citoyenneté d’EELV avec le soutien de l’Observatoire de la Diversité
-> 19 & 20 novembre 2011 : Motion visant à créer une commission « Partage 2.0 » au sein d’Europe Écologie Les Verts
• Congrès 2013
-> 14 & 15 septembre 2013 : Pour un congrès fédéral équitable et transparent, les régions EÉLV s’engagent
-> 25 & 26 mai 2013 : Motion d’organisation pour le congrès fédéral D’EELV ;
-> 19 & 20 janvier 2013 : Calendrier des Conseils Fédéraux jusqu’au congrès 2013
-> 17 & 18 novembre 2012 : Calendrier EELV
• Cumul
-> 19 & 20 janvier 2013 : Dispositions transitoires pour les parlementaires en situation de cumul
• Finances
-> 22 & 23 juin 2019 : Pour un rééquilibrage des moyens des régions
-> 16 & 17 mars 2019 : Député.es européen.ne.s écologistes : pour un mandat exemplaire
-> 16 & 17 mars 2019 : Adhésions à prix libre
-> 17 & 18 mars 2018 : Questions budgétaires soumises au vote du Conseil Fédéral
-> 10 & 11 décembre 2016 : Modification du règlement intérieur : « Suppression de l’obligation pour les Régions de faire certifier leurs comptes annuels par un/e expert-comptable »
-> 10 & 11 décembre 2016 : Indemnités des membres du bureau du Conseil fédéral
-> 08 & 09 juillet 2016 : Indemnités des membres du Bureau exécutif
-> 09 & 10 janvier 2016 : Décisions finances EELV
-> 14 & 15 septembre 2013 : Mesures transitoires pour les parlementaires
-> 08 & 09 février 2014 : Budget européennes 2014 (téléchargement)
-> 25 & 26 mai 2013 : Grille de reversement des élus
-> 19 & 20 janvier 2013 : Motion de la Commission Handicap, écologie et citoyenneté d’EELV avec le soutien de l’Observatoire de la Diversité
-> 18 décembre 2011 : Législatives 2012 : Le Contrat de Mutualisation et de Solidarité (C.M.S.)
-> 17 & 18 septembre 2011 : Reversements des élu-e-s nationaux
-> 17 & 18 septembre 2011 : Motion d’urgence Finances
-> 9 juillet 2011 : Motion de précision sur les liens financiers entre les régions et le secrétariat national d’Europe Ecologie Les Verts
• Recours au CF de décisions du CS
-> 09 & 10 septembre 2017 : Motion d’appel auprès du Conseil fédéral d’une décision du Conseil statutaire suite au recours du BER Ile-de-France
-> 04 & 05 juillet 2015 : Recours de Jean-Pierre Cervantès contre la décision du Conseil statutaire D 13-12-09 prise en janvier 2014
-> 04 & 05 juillet 2015 : Recours de Nadine Péris contre la décision du Conseil statutaire en date du 11 juin 2013
• Referendums
-> 09 & 10 avril 2016 : Organisation d’un référendum statutaire

Journées d’été

-> 17 & 18 janvier 2015 : Détermination du lieu des journées d’été 2015
-> 11 & 12 octobre 2014 : Motion de cadrage, édition 2015 des journées d’été des écologistes
-> 08 & 09 février 2014 : Motion de cadrage Journées d’été 2014 de Bordeaux (téléchargement)
-> 28 & 29 janvier 2012 : Motion sur le choix des dates pour les journées d’été 2012
-> 19 & 20 novembre 2011 : Journées d’été 2012
-> 17 & 18 septembre 2011 : Journées d’été 2011

Statuts – RI

-> 16 & 17 mars 2019 : Pour un congé maternité militant
-> 1er & 2 décembre 2018 : modification du Règlement Intérieur : “Délégué.es au PVE : complément pour cohérence”
-> 11 & 12 mars 2017 : Modalités d’élection des délégué.es d’EELV au PVE
-> 11 & 12 mars 2017 : Siège national d’EELV (nouvelle adresse)
-> 11 & 12 mars 2017 : Commissaires financiers
-> 10 & 11 décembre 2016 : Modification du règlement intérieur : « Suppression de l’obligation pour les Régions de faire certifier leurs comptes annuels par un/e expert-comptable »
-> 23 & 24 septembre 2016 : Législatives – Modalités de désignation des candidat-es : “Modification du règlement intérieur Suspension de l’article III-2-3 concernant la désignations des candidat-es aux élections externes dans le cadre de scrutins uninominaux”
-> 09 & 10 avril 2016 : Nombre de délégué.es au congrès
-> 09 & 10 avril 2016 : Organisation d’un référendum statutaire
-> 09 & 10 avril 2016 : Ratio d’élu/es et de collaborateurs/trices dans les instances de même niveau – Extension des incompatibilités nationales
-> 09 & 10 avril 2016 : Suppression du caractère obligatoire du ré-ordonnancement
-> 09 & 10 avril 2016 : Délai de prescription – délai d’effacement
-> 09 & 10 avril 2016 : Vacance au conseil statutaire
-> 09 & 10 janvier 2016 : Vote sur le référendum de la réforme statutaire
-> 10 & 11 octobre 2015 : Modification du RI – Précisions rédactionnelles
-> 04 & 05 juillet 2015 : «Modalités de vote des amendements »
-> 04 & 05 juillet 2015 : «respect des engagements »
-> 04 & 05 juillet 2015 : «Prise de décisions aux référendums »
-> 04 & 05 juillet 2015 : «Précision sur le délai pour élection du Bureau exécutif régional»
-> 09 & 10 mai 2015 : Pour une loi de transition énergétique qui préserve notre patrimoine ancien
-> 09 & 10 mai 2015 : Coopérateur-es Feuille de route pour de nouveaux statuts
-> 17 & 18 janvier 2015 : Motion de modification du RI : Doublons et incohérences
-> 17 & 18 janvier 2015 : Motion de modification du RI « Appel d’une décision du Conseil statutaire devant le Conseil fédéral »
-> 17 & 18 janvier 2015 : Motion de modification du RI : mandats en blancs pour les AG ou congrès
-> 17 & 18 janvier 2015 : Motion de modification du RI (II-2) : Organisation régionale et locale
-> 17 & 18 janvier 2015 : Motion de modification du RI concernant les relations entre les coopérateurs/trices EELV et les adhérent/es à son organisation politique
-> 11 & 12 octobre 2014 : Modification du Règlement Intérieur,«Calendrier des Conseils Fédéraux»
-> 11 & 12 octobre 2014 : Modification du Règlement Intérieur,«Nombre de procuration possible par adhérent/e»
-> 05 & 06 avril 2014 : Motion portant modification du règlement intérieur concernant l’obtention du droit de vote par les nouveaux-elles adhérent-es.
-> 08 & 09 février 2014 : Motion portant création du «Comité de la réforme statutaire» (téléchargement)
-> 19 & 20 janvier 2013 : Dispositions transitoires pour les parlementaires en situation de cumul
-> 22 & 23 septembre 2012 : Motion ponctuelle concernant les modes de désignation des candidats aux élections externes
-> 17 & 18 septembre 2011 : Mode d’élection du Conseil Statutaire et du Comité national d’éthique
-> 07 & 08 mai 2012 : Pour un vrai travail participatif sur le règlement intérieur
-> 28 & 29 janvier 2012 : Motion concernant l’adoption du Règlement Intérieur d’EELV
-> 19 & 20 novembre 2011 : Motion sur les doublettes au Conseil Fédéral
-> 17 & 18 septembre 2011 : Mode d’élection du Conseil Statutaire et du Comité national d’éthique
-> 9 juillet 2011 : Motion sur les Commissions et les délégué/es thématiques dans le cadre des nouveaux statuts et de la préparation du Règlement Intérieur
-> 9 juillet 2011 : Décision sur les modalités de renouvellement du Conseil statutaire
-> 9 juillet 2011 : Modalités de désignation de la commission financière du Conseil Fédéral
-> 9 juillet 2011 : Motion sur le Comité national d’éthique dans le cadre des nouveaux statuts et de la préparation du Règlement Intérieur