Retrouvez chaque semaine l’actualité des députés écologistes à l’Assemblée nationale : Projets et propositions de loi, questions au gouvernement, initiatives, communiqués de presse. …
Lire la suite
Le projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l’individualisation des peines a été adopté ce mardi en première lecture. Les députés ont voté le texte par 328 voix pour contre 231. Le texte doit désormais être examiné au Sénat. …
Lire la suite
Retrouvez chaque semaine l’actualité des députés écologistes à l’Assemblée nationale : Projets et propositions de loi, questions au gouvernement, initiatives, communiqués de presse. …
Lire la suite
Dernièrement, Eric Alauzet a participé aux 2èmes rencontres parlementaires sur la fiscalité. Le député du Doubs a introduit le premier atelier qui revenait sur « Les débuts difficiles de la fiscalité comportementale et environnementale ». L’atelier permettait de revenir sur une étude comparative des taxes comportementales sur le tabac, l’alcool et l’environnement, la Contributiuon Energie Climat introduite par la Loi de Finances 2014 et le financement des filières REP (Responsabilité Élargie du Producteur). …
Lire la suite
L’Assemblé nationale a débattu d’une proposition de loi de Mme Jacqueline Fraysse du groupe GDR relative à la modulation des contributions des entreprises. …
Lire la suiteLa commission des affaires économiques a auditionné dernièrement M. Arnaud Montebourg, ministre de l’Économie, du redressement productif et du numérique et M. Patrick Kron, président-directeur général d’Alstom. …
Lire la suite