DYNAMISATION DES INVESTISSEMENTS POUR SOUTENIR LE BÂTIMENT,
ADAPTATION DES AIDES AUX ENTREPRISES,
Les élus régionaux du Centre étaient réunis à Orléans le mercredi 15 et le jeudi 16 octobre 2014, à l’Hôtel de Région situé à Orléans.
Dans un premier temps, ils ont siégé dans une configuration exceptionnelle avec les membres du CESER, pour évoquer la réforme territoriale en cours. Il s’est agi plus particulièrement de débattre des compétences et de la gouvernance. Favorables à une refondation de nos institutions, les écologistes ont continué de développer leur conception de ce que devrait être une réforme territoriale réussie, apportant plus de démocratie et plus de proximité.
La session à proprement parler a commencé le jeudi matin avec l’examen de rapports économiques : un plan de dynamisation des investissements visant notamment à soutenir le secteur du bâtiment ainsi qu’une révision des règlements qui régissent les aides versées aux entreprises.
Des dossiers budgétaires figuraient à l’ordre du jour du jeudi après-midi et de la soirée : deuxième décision modificative du budget 2014, puis orientations budgétaires pour l’année 2015 et enfin fixation de la modulation régionale de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) en 2015.
Le groupe EELV a fait adopter deux vœux : pour un haut niveau de service des trains d’équilibre du territoire et pour défendre plus particulièrement l’avenir de la ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse (sur lequel le projet de ligne à grande vitesse Poitiers-Limoges fait planer une grave menace). Il a également noté l’engagement du président du Conseil régional d’écrire à la Ministre de l’Ecologie pour exiger l’arrêt de la procédure de demande de permis de recherche de mines d’hydrocarbures non conventionnels à l’est du Loiret.
- Agenda 21 et budget, Aménagement du Territoire, Culture et Sport, ID en Campagne, ID en Campagne, Les 9 élu-es du groupe écologiste, Michelle Rivet, Nos interventions au conseil régional, Politiques Territoriales, Réseau rural régional, Session des 15 et 16 octobre 2014 - Michelle Rivet
Intervention de Michelle Rivet Monsieur le président, chers collègues, la question du soutien de l'investissement est omniprésente dans notre séance tout particulièrement celle de l'investissement public pour soutenir l'économie régionale. Je voudrais faire un focus sur des actions régionale qui me semblent relever aussi de l'investissement même s'il s'agit plutôt en l'occurrence d'investissement immatériel. ...
- Agenda 21 et budget, Agricultures durables, Alimentation, Lycées, Session des 15 et 16 octobre 2014 - Amendements
Présentation de l'amendement par Michelle Rivet Merci Monsieur le Président, C'est un amendement qui propose d'abonder le poste "frais d'hébergement et de restauration des lycées" de 40 000 euros en remettant en cause la subvention régionale de 40 000 euros à l'Open Agri Food. ...
- Économie et emploi, Session des 15 et 16 octobre 2014 - Amendements, UNE
ll convient sans doute, au-delà de la présentation de nos amendements, de raconter ce qui s’est réellement passé le jeudi 16 octobre, sur la question des aides économiques aux entreprises. Cela peut peut-être permettre de mieux comprendre en quoi consiste concrètement le travail des élus au Conseil régional. ...
- Économie et emploi, Les 9 élu-es du groupe écologiste, Nos interventions au conseil régional, Sandra Renda, Session des 15 et 16 octobre 2014 - Sandra Renda
Intervention de Sandra Renda Monsieur le Président, chers collègues, la Région Centre a souhaité faciliter l'accès des aides aux entreprises mais sans pour autant procéder à un choc de simplification ni à une refonte globale des aides économiques régionales. Ainsi, de 7 dispositifs Contrats d'Appui aux Projets ( CAP), on passe à 4 CAP : ...
- Économie et emploi, Gilles Deguet, Nos interventions au conseil régional, Session des 15 et 16 octobre 2014, Transformation écologique de l'économie - Gilles Deguet
Intervention de Gilles Deguet Je veux témoigner ici de l’engagement très important de toute la commission économie-emploi et des services sur la question des contreparties sociales et environnementales. Nous pouvons être fiers du fait que, dans ce Conseil régional, il y a réellement eu un regard sur ces questions. Non seulement nous avons du personnel qui s’est approprié ces préoccupations, mais en plus nos agents ont contribué à faire que celles-ci puissent être partagées par les acteurs sur le terrain. ...
- Climat - énergie, Économie et emploi, Énergie et environnement, Gilles Deguet, Nos interventions au conseil régional, Session des 15 et 16 octobre 2014, Transformation écologique de l'économie - Gilles Deguet
Intervention de Gilles Deguet Monsieur le Président, messieurs les Vice-présidents, mes cher(e)s collègues, je voudrais revenir sur un certain nombre de points qui concernent plus spécifiquement les énergies renouvelables et la maîtrise de l’énergie. ...
- Climat - énergie, Économie et emploi, Éducation, Efficacité énergétique, Jean-Philippe Grand, Les 9 élu-es du groupe écologiste, Lycées, Nos interventions au conseil régional, Session des 15 et 16 octobre 2014 - Jean-Philippe Grand
Intervention de Jean-Philippe Grand Je tiens à souligner ici l'engagement total de la majorité et des services de la Région afin d'apporter à tous les acteurs régionaux du BTP un soutien capital dans cette période difficile. ...
- Aménagement du Territoire, Gilles Deguet, Nos interventions au conseil régional, Politiques Territoriales, Session des 15 et 16 octobre 2014, SRADDT - Gilles Deguet
Intervention de Gilles Deguet Mon intervention se situe en continuité de celle de Michelle Rivet et je me contenterai donc de mettre quelques points en lumière, tout en me félicitant d'une vraie convergence qui s'élabore dans cette assemblée, sans toutefois trouver une traduction suffisante au niveau national. ...
- Aménagement du Territoire, Michelle Rivet, Politiques Territoriales, Session des 15 et 16 octobre 2014, SRADDT - Michelle Rivet
Intervention de Michelle Rivet Monsieur le Président du Conseil régional, monsieur le Président du CESER, mesdames, messieurs les représentants du CESER, chers collègues, nous débattons aujourd’hui et j’allais dire enfin du cœur de la réforme territoriale et après l’intervention de mes collègues sur les compétences, je vais m’efforcer de mettre en lumière les préoccupations des écologistes sur la nouvelle architecture territoriale proposée par le projet de loi. ...
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