Mercredi 29 mai, Christophe Cavard a interrogé Manuel Valls, Ministre de l’intérieur, sur les nouvelles méthodes qu’il prévoit d’employer et les moyens à mettre en oeuvre pour lutter contre le terrorisme en réponse au rapport de la commission d’enquête sur les services de renseignement français qu’il a présidé ces six derniers mois remis le lendemain. …
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Monsieur Christophe CAVARD, attire lʼattention de Madame Aurélie Filippetti, Ministre de la Culture et de la Communication sur la question dʼun fonds de soutien aux télévisions locales participatives. …
Lire la suiteMonsieur Christophe Cavard interroge Mme la ministre des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative sur la reconnaissance de l’engagement des jeunes dans l’animation de séjours et loisirs collectifs. …
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Monsieur Christophe Cavard interroge Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie sur les réponses aux revendications des pensionnés des industries électriques et gazières (IEG). Ces revendications portent sur le financement et le fonctionnement des activités sociales développées par le biais des caisses d’actions sociales locales (CMCAS), et sur l’utilisation des excédents de la Caisse d’assurance maladie des industries électriques et gazières (CAMIEG). …
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Monsieur Christophe Cavard interroge M. le ministre de l’économie et des finances sur le taux de TVA dans la filière équine. …
Lire la suiteBilan de l’examen de la loi sur la sécurisation de l’emploi, proposée par Christophe Cavard, après plusieurs semaines de travaux autour de ce texte issu de l’accord national inter-professionnel. …
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Le groupe écologiste recevait mardi 2 avril Marylise Lebranchu, Ministre de la Réforme de l’Etat, de la Décentralisation et de la Fonction publique pour l’auditionner sur le projet de loi de décentralisation et de réforme de l’action publique qui devait être examiné au début du mois de mai. Ce texte essentiel pour nos territoires et la poursuite d’une décentralisation inachevée par les lois de ces trente dernières années, comportait des éclaircissement sur les compétences des différentes collectivités locales, le renforcement des métropoles ou encore la remise à plat des règles de péréquation qui devraient assurer une plus grande solidarité entre les territoires. Son étude sera finalement reportée, et présentée sous des formes différentes, comme l’annonçait ce même jour le gouvernement. …
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Mardi 26 mars, le groupe des écologistes a auditionné Cécile Duflot, Ministre de l’égalité des territoires et du logement. …
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C’est à l’occasion du vote de la loi pour la refondation de l’école que Christophe Cavard a remis à Vincent Peillon, Ministre de l’Education, les résultats de la consultation qu’il a initié dans sa circonscription auprès des Maires, enseignants, associations et parents d’élèves sur la réforme des rythmes scolaires. Cette première démarche se poursuivra avec la mise en place des projets éducatifs territoriaux, et avec le dépôts d’amendements co-élaborés avec les acteurs concernés dans le cadre notamment de la réforme territoriale à venir. …
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Christophe Cavard et le groupe de députés écologistes ont déposé 40 amendements vendredi 22 mars sur le projet de loi de \ »sécurisation de l’emploi\ », après plusieurs semaines d’auditions. …
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Lundi 19 février, à une semaine du début de l’examen de la loi en commission des affaires sociales, Michel Sapin, Ministre du travail a rappelé les étapes qui ont précédé le projet de loi et notamment la feuille de route et le calendrier validé en septembre 2012 par l’ensemble des partenaires sociaux. …
Lire la suiteLes questions orales au gouvernement doivent concerner des sujets locaux. Christophe Cavard a souhaité connaitre les intentions de Mme la Ministre de la culture sur la création du centre chorégraphique d’Uzès, projet actuellement bloqué suite à des désaccords entre ministères et leurs services déconcentrés, et lui a donc posé la question suivante le 19 mars 2013: …
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Les 60 élèves de Redessan en visite de l’Assemblée nationale le 19 février dernier ont pour chacun d’entre eux souhaité et permis un joyeux anniversaire à Christophe Cavard, très enthousiaste de les accompagner un moment dans les différentes parties du palais Bourbon. …
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Dans le cadre de l’examen du pré-projet de loi sur la sécurisation de l’emploi, le groupe des députés écologistes poursuit ses auditions des responsables syndicaux avant d’établir la position qui les conduira à rédiger des amendements. …
Lire la suiteDans le cadre du débat sur \ »le Mali : au-delà de l’intervention militaire, perspectives de reconstruction et de développement\ » du mercredi 27 février à l’Assemblée nationale, Christophe Cavard replace la question des crises alimentaires et démocratiques au coeur des enjeux de développement et de résolution des conflits, et réouvre le débat du fédéralisme en écho aux positions récentes du 1er ministre malien Diango Cissoko. …
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