C’est à l’occasion du vote de la loi pour la refondation de l’école que Christophe Cavard a remis à Vincent Peillon, Ministre de l’Education, les résultats de la consultation qu’il a initié dans sa circonscription auprès des Maires, enseignants, associations et parents d’élèves sur la réforme des rythmes scolaires. Cette première démarche se poursuivra avec la mise en place des projets éducatifs territoriaux, et avec le dépôts d’amendements co-élaborés avec les acteurs concernés dans le cadre notamment de la réforme territoriale à venir.

 

Ils ont déposé 123 amendements en commission, dont 13 au titre du groupe d’études sur l’intégration des personnes handicapées et 13 sur les langues régionales. Un peu plus d’une trentaine n’a pas passé l’article 40 (les députés n’ont pas le droit de déposer d’amendements qui créent ou aggravent une dépense) et quelques-uns ont  été redécoupés par les administrateurs de la commission. Au total, environ une centaine d’amendements écolos ont donc été examinés en commission. Sur cette centaine, 33 ont été adoptés (ou, pour deux ou trois, retirés au profit d’un amendement identique d’un autre groupe ou du rapporteur).

 

Lors de la séance publique qui a commencé le 11 mars et s’est finie dans la nuit du 15 au 16 mars, plus de 1 500 amendements ont été examinés. Les écologistes ont déposé 83 amendements, dont 15 sur les langues régionales et 8 amendements déposés à la fois au nom du groupe d’études sur l’intégration des personnes handicapées et au nom du groupe écologiste. La majeure partie d’entre eux ont passé l’article 40 et ont donc pu être discutés en séance. 

 

Au total, plus de 40 amendements du groupe écologiste ont été adoptés sur ce texte lors de la première lecture de l’Assemblée nationale, qui, s’ils ne modifient pas substantiellement la loi, la précisent sur les thèmes suivants : l’expérimentation pédagogique, le parcours artistique et culturel, le handicap, le parcours d’éducation à l’environnement ou encore l’inscription du principe de précaution concernant les ondes.