Le 9 novembre dernier, la commission élargie d’examen du projet de loi de finances 2017 auditionnait Ségolène Neuville, secrétaire d’État en charge des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion, sur le volet \ »solidarité\ » du projet de loi de finances 2017. …
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Intervention en commission des affaires sociales / Audition de Myriam El Khomri Mardi 29 mars, Loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs …
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La commission d’enquête parlementaire relative aux moyens mis en œuvre par l’État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 a démarré ses auditions. Lors de la deuxième séance, Christophe Cavard interrogeait les avocats des victimes. Retrouvez son intervention et la réponse des avocats. L’intégralité de ces auditions est disponible sur le site de l’Assemblée Nationale. …
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Après de nombreuses auditions, Christophe Cavard a déposé avec le groupe écologiste une cinquantaine d’amendements visant à améliorer le projet de loi « dialogue social et emploi », qu’il a défendu avec sa collègue Véronique Massonneau en commission des affaires sociales les 19 et 20 mai. …
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Mercredi 6 mai 2015, la commission d’enquête sur la surveillance des filières et des individus Djihadistes auditionnait Najat Vallaud Belkacem, Ministre de l’Education. Christophe Cavard a souhaité l’interpeller sur des sujets sur lesquels il travaille actuellement, notamment autour des questions de prévention à la radicalisation. …
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Mercredi 6 mai, Christophe Cavard a débuté les travaux parlementaires autour du projet de loi \ »Dialogue social et emploi\ » en commission des affaires sociales, en tant que co-chef de file pour le groupe écologiste avec Véronique Massonneau, députée de la Vienne. …
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Christophe Cavard interpelle le ministre de l’Intérieur, Bernard Cazeneuve, au cours de son audition devant la commission d’enquête sur la surveillance des filières et individus djihadistes, le 21 janvier 2015. …
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Christophe Cavard intervenait, mercredi 21 janvier 2015, en commission des Affaires sociales, au nom du groupe écologiste, pour porter la proposition de loi visant à assurer aux patients le respect de leur choix de fin de vie. Il a notamment rappelé la promesse du président, il y a deux ans et demi que « toute personne majeure en phase avancée ou terminale d’une maladie incurable, provoquant une souffrance physique ou psychique insupportable, et qui ne peut être apaisée, puisse demander, dans des conditions précises et strictes, à bénéficier d’une assistance médicalisée pour terminer sa vie dans la dignité. » Et même s’il regrette qu’un \ »sujet si lourd et si grave\ » n’hérite que \ »d’une simple niche parlementaire\ », le député du Gard souligner \ »le travail de qualité qu’à néanmoins fourni [sa] collègue Véronique Massonneau\ ». …
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Mercredi 9 juillet, Christophe Cavard intervenait pour le groupe écologiste en Commission des Affaires sociales, lors de l’audition de François Rebsamen, Ministre du Travail, de l’emploi et du dialogue social, à l’occasion de la clôture de la conférence sociale. …
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Mercredi 4 juin, les député-es de la Commission des Affaires sociales examinaient la proposition de résolution portant sur la création d’une Commission d’enquête relative à l’impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail, Christophe Cavard y intervenait pour les écologistes. …
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Mercredi 4 juin, les député-es de la Commission des Affaires sociales examinaient la proposition de loi sur le versement des allocations au service d’aide à l’enfance, Christophe Cavard y intervenait pour les écologistes. …
Lire la suiteMercredi 15 janvier, la Commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale auditionnait les partenaires sociaux sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale, l’occasion pour Christophe Cavard d’interroger leurs représentants sur leur sentiment sur le texte. …
Lire la suiteMercredi 30 octobre, Christophe Cavard intervenait pour le groupe écologiste en Commission élargie, réunie autour de la mission Travail et emploi du Projet de loi de finances pour 2014. …
Lire la suiteMardi 29 octobre, Christophe Cavard intervenait pour le groupe écologiste en Commission élargie réunie autour de la mission Solidarité, Insertion et égalité des chances du Projet de loi de finances pour 2014. …
Lire la suiteLe projet de loi sur la réforme des retraites a été présenté mercredi 18 septembre en Conseil des Ministres, et Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la Santé, a été auditionnée à son sujet par les députés membres de la commission des affaires sociales l’après midi même. Christophe Cavard y a rappelé la nécessité de pérenniser le système des retraites par répartition, et a interpellé la Ministre sur l’élargissement de l’assiette, par la recherche de nouvelles sources de financement, tels que les dividendes. …
Lire la suiteLa proposition de loi visant à redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel, co-signée par les députés écologistes, était examinée le 16 juillet dernier par la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale. Christophe Cavard y a rappelé l’attachement des écologistes au dialogue social, à la place que les salariés doivent prendre dans les entreprises pour ré-ancrer l’économie dans le réel et la sortir des mains des spéculateurs, des salariés acteurs des choix et orientations, rappelant les modes de fonctionnement des entreprises de l’économie sociale. Il a également insisté sur la nécessité de donner les moyens à la puissance publique d’accompagner cette volonté. …
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