Mardi 13 mai, à l’occasion de l’ouverture des débats en première lecture sur le projet de loi Économie sociale et solidaire, Christophe Cavard intervenait dans l’hémicycle en tant que rapporteur pour la Commission des Lois. …
Lire la suiteM. Christophe Cavard appelle l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget, sur l’application du taux réduit de TVA de 5,5% aux prestations de restauration collective fournies par des prestataires extérieurs dans les établissements sociaux et médico-sociaux visés par l’article 278-0 bis C du code général des impôts (maisons de retraite, établissements accueillant des personnes en situation de handicap, logements-foyers, centres de réadaptation et d’accueil d’urgence, foyers pour jeunes travailleurs, etc.). …
Lire la suite
Pour Christophe Cavard, la première semaine d’avril a été consacrée au projet de loi Economie Sociale et Solidaire (ESS), pour lequel il est rapporteur pour avis de la commission des lois de l’Assemblée nationale. …
Lire la suiteQuestion publiée au JO le : 18/03/2014 page : 2504Réponse publiée au JO le : 20/05/2014 page : 4026 Texte de la question M. Christophe Cavard attire l’attention de Stéphane LE FOLL sur le référé n° 66 580 de la Cour des Comptes, remis au Premier Ministre, le premier Août 2013. …
Lire la suite
Mercredi 26 février, Benoît Hamon, Ministre délégué à l’ESS, invitait les député-es rapporteur-es du projet de loi ESS à un dîner de travail pour échanger sur les principaux points amenés à pouvoir évoluer, après le passage du texte au Sénat en novembre dernier. …
Lire la suite
Mercredi 26 février, Christophe Cavard intervenait en séance pour le groupe écologiste sur le texte final issu des débats parlementaires à l’Assemblée nationale puis au Sénat, et de la Commission Mixte Paritaire (CMP). …
Lire la suite
Lundi 24 février, Christophe Cavard intervenait en séance pour le groupe écologiste à l’occasion de la lecture définitive du projet de loi relatif à l’économie réelle, sur lequel il était déjà intervenu le 18 septembre. …
Lire la suiteQuestion publiée au JO le : 18/03/2014 page : 2501Réponse publiée au JO le : 03/06/2014 page : 4492 Christophe Cavard attire l’attention de Stéphane Lefoll sur l’étude « Vers des agricultures à haute performance, Vol.1 – Analyse des performances de l’agriculture biologique », réalisée après un appel d’offre par l’INRA pour le Commissariat Général à la Stratégie et à la Prospective. …
Lire la suite
Mardi 18 février, Christophe Cavard intervenait dans l’hémicycle pour le groupe écologiste au sujet de la proposition de loi visant à renforcer la responsabilité des maîtres d’ouvrage et des donneurs d’ordre dans le cadre de la sous-traitance et à lutter contre le dumping social et la concurrence déloyale. …
Lire la suite
Mercredi 5 février, Christophe Cavard intervenait pour le groupe écologiste sur le projet de loi sur la formation professionnelle, l’emploi et la démocratie sociale, avant l’ouverture des débats pour défendre les nombreux amendements déposés pour améliorer le texte. …
Lire la suite
Mercredi 5 février, à l’occasion de l’ouverture des débats sur la réforme de la formation professionnelle, l’emploi et le dialogue social à l’Assemblée nationale, Christophe Cavard tenait une conférence de presse aux côtés de ses collègues écologistes Jean-Philippe Magnen, Vice-Président de la région Pays de Loire, Président de la commission emploi – formation professionnelle et Yanic Soubien, Vice-Président du Conseil régional de Basse Normandie en charge de la formation tout au long de la vie et de la politique de l’emploi, François de Rugy, co-président du groupe écologiste et Laurence Abeille, députée écologiste. …
Lire la suite
Jeudi 30 janvier, Christophe Cavard posait une question à Manuel Valls, ministre de l’intérieur, dans le cadre de la semaine mensuelle dédiée aux travaux de contrôle et d’évaluation des politiques publiques. L’occasion d’interpeler le ministre sur les suites données à la commission d’enquête parlementaire sur le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés. …
Lire la suite
Vendredi 24 janvier 2014, se tenait à Lyon et en présence de Christophe Cavard, député chef de file du groupe écologiste à l’Assemblée nationale sur les questions d’emploi, une réunion de travail avec des élus régionaux écologistes, sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale. …
Lire la suite
Mardi 28 janvier, lors de la séance de questions au gouvernement, Christophe Cavard interrogeait Michel Sapin, Ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social. …
Lire la suite
Le projet de loi sur la formation professionnelle, l’emploi et la démocratie sociale a été présenté le 22 janvier dernier en conseil des Ministres par Michel Sapin. Christophe Cavard participe quotidiennement aux auditions des partenaires sociaux organisées par la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale, le rapporteur de la loi, le groupe des députés écologistes ou encore localement dans sa circonscription pour mesurer l’équilibre du texte vis à vis des préconisations formulées dans l’accord interprofessionnel de décembre 2013, et le renforcer conformément aux projet écologiste. …
Lire la suiteMercredi 15 janvier, la Commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale auditionnait les partenaires sociaux sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale, l’occasion pour Christophe Cavard d’interroger leurs représentants sur leur sentiment sur le texte. …
Lire la suite