Voir aussi l’article sur le Conseil statutaire
Table des matières - Mise à jour janvier 2007
1. Les principes fondamentaux des Verts
2. La vie du Vert
22. Les droits de l’adhérent
23. Les sanctions
3. Les instances vertes
31. Le Conseil statutaire
32 Les autres instances nationales
33. Les instances régionales et infra-régionales
34. Les assemblées
35. Le dysfonctionnement des instances vertes
4. Les Verts et l’extérieur
41. Les élus externes
42. Les élections externes
Télécharger l’ensemble des décisions 2006 (pdf, 1,7 Mo)