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Conseil Statutaire des Verts
Accès réservé aux élus.

Sinople
Les députés Verts français au parlement européen.
-SWIFT données bancaires : Barroso cherche à contourner le Parlement européen pour adopter un accord de transfert des données bancaires avec les Etats-Unis
-Prix du lait : la commissaire à l’agriculture doit revoir sa copie, selon José Bové
-Les Verts/ALE élus à la présidence /vice-présidence de 9 Commissions du Parlement européen
-Salon de la Construction Ecologique à Marseille
-Journées d’été des Verts - Europe Ecologie à Nîmes
Vie du Mouvement
Décisions du Conseil statutaire | Offres d’emploi | Assemblées Générales de novembre et décembre 2008 | Fédération des EluEs VertEs et Ecologistes - FEVE | Groupe de travail Fondation |
Statuts et Agrément intérieur : mise à jour de L’AI au Cnir de février 2010
PDF - 62.9 ko
Avant-propos
Septembre 2008
Avant-propos, septembre 2008
PDF - 56.4 ko
Statuts
Adoptés par référendum le 17 octobre 1994, modifiés par référendum le 9 janvier 2008 et publiés le 22 janvier 2008.- 5 p.
PDF - 315.4 ko
Agrément intérieur
Mise à jour : février 2010 - 28 p.
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Stratégie de sortie de l’incinération
Texte de la Commission déchets non nucléaires, le 7 juillet 2007
Depuis des années que la lutte contre les incinérateurs est ouverte, force est de constater que les avancées n’ont pas été suffisantes. A part quelque cas catastrophiques comme Gilly en Savoie, qui ont pu être fermées à la suite d’action citoyennes et associatives, la place de l’incinération dans la chaîne de traitement des déchets reste prépondérante. suite

 
Travaux de la Commission Mer et littoral : 2000-2007

 
Conseil Statutaire


-  Le Conseil Statutaire veille à l’application des statuts et arbitre les conflits

-  Voir le recueil thématique des décisions du Conseil statutaire (A jour janvier 2007)

Site du conseil statutaire : cs.lesverts.fr

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Dominique Normand : rapport d’activités de la mandature 2005-2006
Par Dominique Normand, Déléguée Société, libertés, cultures, éducation, jeunesse

 
Appel à candidature pour la Commission Nationale pour la Résolution des Conflits (CNPRC)
La CNPRC est composée de 12 membres élus par le Cnir pour une durée de 4 ans, 6 femmes et 6 hommes, à renouveler par moitié tous les 2 ans. Chaque candidat doit être adhérent des Verts depuis au moins trois ans. suite

 
AG des Verts : convocation et motions
La Tribune des Verts, n°10, novembre 2006

 
GT8 - La laïcité
Contribution au débat - Juin 2006
Document réalisé par le groupe de travail programmatique n°8 mandaté par le CNIR pour organiser les débats sur la laïcité au sein des Verts : Démocratie, libertés publiques, droits, citoyenneté et institutions. suite

 
Lettre de Yann Wehrling à François Hollande
du 24 octobre 2006
Le volet énergie, l’immigration et les rapports Nord-Sud suite

 
Primaires 2007 : Documents

 

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