Explication de vote de Corinne Bouchoux sur le Projet de loi pour une République numérique Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, le projet de loi pour une République numérique est un texte structurant et de grande importance pour notre avenir. …
Corinne Bouchoux est intervenue lors de la discussion générale du Projet de loi pour une République numérique le mardi 26 avril. …
Corinne Bouchoux intervenait en séance publique lors de la discussion générale sur la proposition de loi organique et le proposition de loi modernisant les règles de l’élection présidentielle, le jeudi 18 février 2016. …
Mardi 9 février Corinne Bouchoux intervenait lors de l’ouverture du débat sur le projet de loi \ »liberté de création, architecture et patrimoine\ ». …
Intervention de Corinne Bouchoux, jeudi 4 février 2016, sur la proposition de loi et la proposition de loi organique relative aux autorités administratives indépendantes et aux autorités publiques indépendantes …
Intervention de Corinne Bouchoux, mercredi 27 janvier 2016 lors du vote de la loi « créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie ». …
Intervention de Corinne Bouchoux, mardi 26 janvier 2016, lors de la discussion générale du projet de loi relatif à la …
Intervention de Corinne Bouchoux lors du débat sur le Crédit Impôt Recherche (CIR) mardi 12 janvier 2016. Ce débat intervenait à la demande du groupe républicain communiste, républicain et citoyen. …
Intervention de Corinne Bouchoux lors de l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la gratuité et aux modalités de la réutilisation des informations du secteur public adopté définitivement le 17 décembre par le Sénat. …
Mme Corinne Bouchoux. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » vont crescendo, ce que le groupe écologiste du Sénat tient à saluer. …