Intervention de Corinne Bouchoux lors de la discussion générale sur la mission Médias, livre et industries culturelles et le compte de concours financiers \ »Avances à l’audiovisuel public\ » du projet de loi de Finances 2016. …
Interventions
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PROJET DE LOI DE FINANCES: CRÉDITS ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE
Intervention de Corinne Bouchoux sur les crédits de la mission Recherche enseignement supérieur sur le Projet de loi de finances pour 2016 …
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INTERVENTION SUR LA PROLONGATION DE L’ETAT D’URGENCE
Déclaration de Corinne Bouchoux pour le Groupe écologiste sur le « Projet de loi prorogeant l’application de la loi du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence » …
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INTERVENTION DE CORINNE BOUCHOUX DEVANT LE CONGRES SUITE AUX ATTENTATS
Corinne Bouchoux intervenait lundi 16 novembre devant le Congrès, en tant que Présidente du Groupe écologiste du Sénat, suite aux attentats du 13 novembre à Paris. …
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INTERVENTION SUR LA LOI FIN DE VIE
Intervention de Corinne Bouchoux lors de la discussion générale de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie, adoptée jeudi 29 octobre 2015 …
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PROJET DE LOI SUR LA RÉUTILISATION DES INFORMATIONS DU SECTEUR PUBLIC
Intervention lors de la discussion générale sur le Projet de Loi \ »gratuité et modalités de réutilisation des informations du secteur public\ » adopté avec deux amendements de Corinne Bouchoux : …
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CORINNE BOUCHOUX RAPPORTEUR DE LA PROPOSITION DE LOI RELATIVE A LA SUPPRESSION DE LA PUBLICITE DANS LES PROGRAMMES JEUNESSE
Intervention de Corinne Bouchoux, rapporteure de la proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse du service public, lors de la discussion générale …
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INTERVENTION SUR LES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU ET PROFESSIONNELS
Intervention de Corinne Bouchoux lors de la discussion générale sur la proposition de loi visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale …
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INTERVENTION SUR LE DEUXIÈME DIVIDENDE NUMÉRIQUE ET LA MODERNISATION DE LA TELEVISION
Intervention de Corinne Bouchoux sur les conclusions de la CMP de la proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision, du lundi 5 octobre …
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INTERVENTION SUR LA MODERNISATION DE LA TNT
Intervention de Corinne Bouchoux le mercredi 22 juillet lors de la discussion générale sur la proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre. …