Dans le cycle des auditions de la commission culture dédiées aux politiques patrimoniales, M. Jacques Sallois, président de la commission de récolement des dépôts d’œuvres d’art (CRDOA) a été reçu le 7 mai 2014. …

Intervention de Corinne Bouchoux lors du débat du 5 février 2014 sur les violences sexuelles faites aux femmes du fait des conflits armés et l’application par la France de la résolution 1325 du Conseil de Sécurité des Nations unies …

Dans le cadre de la Mission commune d’information (MCI) sur l’accès aux documents administratifs et aux données publiques, Corinne Bouchoux a auditionné, ce mercredi 29 janvier, de nombreux journalistes d’investigation (L’Express, Media Part, Rue 89 et indépendants). …

Intervention de Corinne Bouchoux sur la PPL « tendant à encadrer les conditions de ventes à distance des livres »,  rebaptisée PPL « tendant à encadrer les conditions de ventes à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d’édition »  car elle permet également, après modification,  la modernisation du contrat d’édition qui lie les auteurs et les éditeurs pour l’adapter à l’essor du livre numérique. Elle a été adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés. …

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, Jean-Claude Lenoir vient de résumer notre constat de la difficile application de la loi de 2010, dont le bilan est extrêmement faible : 12 dossiers ouvrant droit à indemnisation, pour 861 examinés. Tout ça pour ça ! …

La Loi de programmation militaire est arrivée en deuxième lecture au Sénat, Corinne Bouchoux, chef de file pour les écologistes est intervenue dans la discussion générale du 10 décembre. …

Intervention de Corinne Bouchoux dans le cadre du débat sur les conclusions de la commission d’enquête sur le rôle des banques dans l’évasion fiscale du jeudi 5 décembre 2013. …

Intervention de Corinne Bouchoux dans le cadre du débat sur la sécurité sociale des étudiants le mardi 3 décembre. Ce débat, demandé par le groupe UMP, a notamment permis de revenir sur le rapport d’information de Ronan Kerdraon (Soc., Côtes-d’Armor) et Catherine Procaccia (UMP, Val-de-Marne), fait au nom de la commission des affaires sociales. …

Intervention de Corinne Bouchoux dans le cadre du débat sur l’avenir de l’aviation civile à l’horizon 2040 le mercredi 4 décembre. …

Le 23 novembre 2013 à 00h20, dans le cadre du projet de loi de finances, Corinne Bouchoux a soutenu l’Amendement i-486 sur la tva dans l’horticulture. …