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20 décembre 2014

Assemblée Plénière 18 et 19 décembre 2014




Discours liminaire de Marc Borneck


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19 décembre 2014

Voeu : Franche-Comté, région expérimentatrice de l'écotaxe poids-lourds




Assemblée plénière 18 et 19 décembre 2014

Voeu présenté par Eric DURAND
pour l’intergroupe « Socialiste, Républicain et Gauche Solidaire » «  Europe-Ecologie, les Verts »
POUR une expérimentation de l’écotaxe en Franche-Comté
 



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18 décembre 2014

Amendement taxe carte grise


Amendement : Rapport 1.1 - BP 2015
Assemblée Plénière du 18 décembre 2014
Augmentation du tarif régional de la taxe sur les cartes grises
Réduction du recours à l'emprunt
Présenté par Marc BORNECK


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Amendement Non au soutien au Center Parcs

Amendement au rapport 4.3 « Tourisme »
Présenté par Brigitte MONNET
à l'Assemblée Plénière du 18 décembre 2014
Pour le groupe Europe Ecologie-Les Verts


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14 novembre 2014

Assemblée plénière du 13 novembre 2014


Intervention de Marc BORNECK
Vers quel pays, quelle société nous dirigeons nous ?


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Orientations budgétaires 2015

Assemblée plénière du 13 novembre 2014
Interventions d'Alain Fousseret, Brigitte Monnet, Eric Durand et Anne Vignot
sur les orientations budgétaires 2015






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Livre Blanc « Grande Région Bourgogne / Franche-Comté »

Assemblée plénière du 13 novembre
Interventions de Brigitte Monnet, Eric Durand et Marc Borneck
sur la fusion des régions Bourgogne et Franche-Comté






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Assemblée plénière du 13 novembre 2014

Interventions d'Anne Vignot sur
la situation de la Région en matière de développement durable et d'égalité entre les femmes et les hommes
et sur le plan "Usine du futur" en Franche-Comté




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30 septembre 2014

Plan Régional du BTP

Assemblée Plénière du 26 septembre 2014  
Intervention d'Eric Durand

Nous nous apprêtons à attribuer 35 millions d’euros pour soutenir l’activité du BTP qui subit actuellement une situation difficile. La première question qui nous paraît utile de poser c’est pourquoi ? Pourquoi le carnet de commandes de ces entreprises est désespérément peu rempli ? Et bien parce que comme leur nom l’indique, les entreprises du BTP réalisent des travaux publics et actuellement elles n’ont plus de commandes publiques. Et pourquoi n’en-ont-elles plus ? Parce que les collectivités, premier investisseur en France, sont soumises à une baisse drastique de leurs dotations et que l’Etat lui-même investit moins. Il y a donc quelque chose d’utopique sur le principe à vouloir éponger à nous seuls sur 6 mois d’activité, un vrai problème structurel de l’économie du BTP qui dépend logiquement de la commande publique.


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26 septembre 2014

Plan BTP

Assemblée Plénière du 26 septembre
Interventions sur le Plan BTP de Brigitte Monnet, Marc Borneck, Eric Durand et Anne Vignot.











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17 juillet 2014

Avancement du projet de SRCE

Assemblée plénière du 4 juillet 2014

Intervention d'Eric Durand et d'Anne Vignot :





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16 juillet 2014

Aéroport Dole-Tavaux

Assemblée plénière du 4 juillet

Intervention de Brigitte Monnet et de Marc Borneck







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Plan lycées : Diderot (90) remis à l'étude

Assemblée plénière du 27 juin 2014

Le rapport sensible du plan lycées qui était présenté ce jour, s'est vu quelque peu modifié lors de cette assemblée. A la demande des élus écologistes, les protestations émanant du lycée professionnel Diderot à Bavilliers (90) ont été entendues. Ce site fera l'objet d'études complémentaires afin d'évaluer le bien fondé de son maintien.


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La Franche-Comté zone "hors TAFTA"

Assemblée plénière du 4 juillet 2014 

Motion proposée par le groupe "Europe-Ecologie-les Verts" Présentée par Marc BORNECK, adoptée ce 4 juillet. 



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Center Parcs à Poligny

Assemblée plénière du 4 juillet 2014 

Intervention de Brigitte MONNET, Eric Durand et Marc Borneck concernant l’étude Center Parcs







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Intermittents : Sylvie Meyer interpelle le Préfet

Assemblée Plénière du 4 juillet 2014



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04 juillet 2014

Création du fonds de biodiversité

Assemblée Plénière du 4 juillet 2014

Intervention d'Eric Durand sur la création du Fonds de Biodiversité :



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Assemblée plénière du 4 juillet 2014

Anne Vignot et Brigitte Monnet ont interpellé le Préfet sur la Maison de l'Environnement et la ligne TER Andelot - La Cluse





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01 juillet 2014

Assemblée Plénière du 27-6-14 "Réforme Territoriale"

Intervention Eric Durand




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26 juin 2014

Plan Lycées

Assemblée Plénière du 26 juin 2014

Interventions de Brigitte Monnet, Sylvie Meyer et Alain Fousseret





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