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13 novembre 2015
Rentrée 2016
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Publié par Les Conseillers Régionaux Europe Ecologie-Les Verts à 13:14 0 commentaires
Sujets : Brigitte Monnet, Education, Séances CR FC
Investissement Lycées : Assemblée du 5 novembre 2015
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Sujets : Education, Marc BORNECK, Séances CR FC
Vote : aide de la Région : accueil des réfugiés
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Sujets : Alain FOUSSERET, Anne Vignot, Eric DURAND, Séances CR FC
DM2 (budget) Assemblée du 5 novembre 2015
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Sujets : Brigitte Monnet, Energie, Environnement/Agriculture, Marc BORNECK, Séances CR FC
Dernière Assemblée Plénière le 5 novembre 2015
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Publié par Les Conseillers Régionaux Europe Ecologie-Les Verts à 11:55 0 commentaires
Sujets : Marc BORNECK, Séances CR FC
20 octobre 2015
Voeu : « IL FAUT LAISSER S’ETEINDRE FESSENHEIM »
ASSEMBLEE PLENIERE DU 16 OCTOBRE 2015
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Sujets : Anne Vignot, Energie, Séances CR FC
Motion "POUR le respect des engagements de l'Etat dans le cadre de la nouvelle organisation de ses services régionaux"
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Sujets : Anne Vignot, Séances CR FC
Participation de la région à la SEM énergie (éolien de Chamole)
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Sujets : Brigitte Monnet, Energie, Séances CR FC
Convention Franche-Comté, territoire d'excellence pour l'égalité professionnelle femmes-hommes
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Sujets : Brigitte Monnet, Séances CR FC
Approbation du Schéma Régional de Cohérence Ecologique en Franche-Comté
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Publié par Les Conseillers Régionaux Europe Ecologie-Les Verts à 12:51 0 commentaires
Sujets : Anne Vignot, Brigitte Monnet, Environnement/Agriculture, Eric DURAND, Séances CR FC
Achat de 7 TER régiolis par la région Franche-Comté
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Publié par Les Conseillers Régionaux Europe Ecologie-Les Verts à 12:30 0 commentaires
Sujets : Alain FOUSSERET, Séances CR FC, Transports
Rapport 2014 (SNCF) exploitation des TER
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Sujets : Alain FOUSSERET, Anne Vignot, Séances CR FC, Transports
Bonnes pratiques de la commande publique
Intervention de Brigitte Monnet
sur les contraintes évoquées par "les républicains"
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Sujets : Brigitte Monnet, Marc BORNECK, Séances CR FC
Situation de la Franche-Comté en matière de développement durable
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Sujets : Marc BORNECK, Séances CR FC, Transports
25 septembre 2015
soutien au VVL de Lamoura
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Publié par Les Conseillers Régionaux Europe Ecologie-Les Verts à 15:48 0 commentaires
Sujets : Brigitte Monnet, Séances CR FC
Accueil des réfugiés
La région Franche-Comté proposera en octobre, à l’occasion de sa session budgétaire de DM2 (décision modificative n°2), un règlement d’intervention à destination des communesqui créeront sur leur territoire des places d’hébergement supplémentaires. L’aide apportée sera de 1000 euros par nouvelle place d’accueil créée. Elle doublera ainsi l’aide de l’État aux communes annoncée le 12 septembre. 500 000 € d’AE seront ainsi proposées sur les deux années à venir. Outre cette contribution financière aux communes d’accueil, nous proposerons également une initiative coordonnée avec l’État en région, les associations et les principales villes concernées pour favoriser l’accès à l’éducation et l’insertion sociale et professionnelle, dans le cadre de nos compétences et politiques régionales
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Sujets : Marc BORNECK, Séances CR FC
Réhabilitation collective des « fusillés pour l'exemple »
Un voeu voté à l'unanimité (les Républicains ne voulant pas prendre part au vote)
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Sujets : Brigitte Monnet, Divers, Séances CR FC
Pour un juste retour dans le Jura, du pavillon français de l'exposition universelle de Milan
Ci-dessous la motion votée ce jour (pour EELV et Républicains, abstention du groupe PS).
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Sujets : Brigitte Monnet, culture, Séances CR FC
10 juillet 2015
Subvention à Lactalis, une goutte pour le numéro 1 mondial
Opposition du groupe EELV quant à la subvention accordée au groupe Lactalis, n°1 mondial. Par Brigitte Monnet lors de l'Assemblée Plénière du 3 juillet 2015.
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Publié par Les Conseillers Régionaux Europe Ecologie-Les Verts à 17:25 0 commentaires
Sujets : Brigitte Monnet, Economie, Séances CR FC
Village vacances de Lamoura
Proposition de répondre aux enchères pour l'achat du village vacances de Lamoura, pour un montant maximum de 1,5 M€ - Intervention de Marc Borneck à l'Assemblée Plénière du 3 juillet 2015 sur les sommes mises en réserve pour le projet Center Parcs de Poligny
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Publié par Les Conseillers Régionaux Europe Ecologie-Les Verts à 17:17 0 commentaires
Sujets : Marc BORNECK, Séances CR FC