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13 novembre 2015
Investissement Lycées : Assemblée du 5 novembre 2015
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Sujets : Education, Marc BORNECK, Séances CR FC
DM2 (budget) Assemblée du 5 novembre 2015
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Sujets : Brigitte Monnet, Energie, Environnement/Agriculture, Marc BORNECK, Séances CR FC
Dernière Assemblée Plénière le 5 novembre 2015
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Sujets : Marc BORNECK, Séances CR FC
20 octobre 2015
Bonnes pratiques de la commande publique
Intervention de Brigitte Monnet
sur les contraintes évoquées par "les républicains"
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Sujets : Brigitte Monnet, Marc BORNECK, Séances CR FC
Situation de la Franche-Comté en matière de développement durable
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Sujets : Marc BORNECK, Séances CR FC, Transports
25 septembre 2015
Accueil des réfugiés
La région Franche-Comté proposera en octobre, à l’occasion de sa session budgétaire de DM2 (décision modificative n°2), un règlement d’intervention à destination des communesqui créeront sur leur territoire des places d’hébergement supplémentaires. L’aide apportée sera de 1000 euros par nouvelle place d’accueil créée. Elle doublera ainsi l’aide de l’État aux communes annoncée le 12 septembre. 500 000 € d’AE seront ainsi proposées sur les deux années à venir. Outre cette contribution financière aux communes d’accueil, nous proposerons également une initiative coordonnée avec l’État en région, les associations et les principales villes concernées pour favoriser l’accès à l’éducation et l’insertion sociale et professionnelle, dans le cadre de nos compétences et politiques régionales
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Sujets : Marc BORNECK, Séances CR FC
10 juillet 2015
Village vacances de Lamoura
Proposition de répondre aux enchères pour l'achat du village vacances de Lamoura, pour un montant maximum de 1,5 M€ - Intervention de Marc Borneck à l'Assemblée Plénière du 3 juillet 2015 sur les sommes mises en réserve pour le projet Center Parcs de Poligny
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Sujets : Marc BORNECK, Séances CR FC
01 juillet 2015
Questions au Préfet de Région Franche-Comté
Lors de la présentation du bilan de l'Etat en Région par le Préfet, les conseillers régionaux EELV se sont exprimés le 29 juin 2015.
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Sujets : Anne Vignot, Brigitte Monnet, Marc BORNECK, Séances CR FC
Introduction Assemblée par Marc Borneck
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Sujets : Marc BORNECK, Séances CR FC
COP 21 - VOEU présenté par Marc Borneck
Marc Borneck - COP21
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Sujets : Environnement/Agriculture, Marc BORNECK, Séances CR FC
20 décembre 2014
Assemblée plénière 18 et 19 décembre 2014 : Interventions sur les transports
Interventions d'Eric Durand sur la politique "Transport" et de Marc Borneck sur l'aéroport de Tavaux
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Sujets : Eric DURAND, Marc BORNECK, Séances CR FC, Transports
Assemblée Plénière 18 et 19 décembre 2014
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Sujets : Marc BORNECK, Séances CR FC
18 décembre 2014
Amendement taxe carte grise
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Sujets : Marc BORNECK, Séances CR FC
14 novembre 2014
Assemblée plénière du 13 novembre 2014
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Sujets : Environnement/Agriculture, Marc BORNECK, Séances CR FC
Livre Blanc « Grande Région Bourgogne / Franche-Comté »
Assemblée plénière du 13 novembre
Interventions de Brigitte Monnet, Eric Durand et Marc Borneck
sur la fusion des régions Bourgogne et Franche-Comté
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Sujets : Brigitte Monnet, Eric DURAND, Marc BORNECK, Séances CR FC
26 septembre 2014
Plan BTP
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Sujets : Anne Vignot, Brigitte Monnet, Eric DURAND, Marc BORNECK, Séances CR FC
16 juillet 2014
Center Parcs à Poligny
Assemblée plénière du 4 juillet 2014
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Sujets : Anne Vignot, Brigitte Monnet, Environnement/Agriculture, Marc BORNECK, Séances CR FC
26 juin 2014
Plan Lycées
Assemblée Plénière du 26 juin 2014
Interventions de Brigitte Monnet, Sylvie Meyer et Alain Fousseret
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Sujets : Brigitte Monnet, Marc BORNECK, Séances CR FC
Assemblée Plénière du 26 juin 2014
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Sujets : Marc BORNECK, Séances CR FC
21 février 2014
Futur CPER 2014-2020
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Sujets : Brigitte Monnet, Eric DURAND, Marc BORNECK, Séances CR FC