La proposition de loi sur le déclenchement des mesures d’urgence lors des pics de pollution votée !
Le groupe écologiste dispose d’une « niche » annuelle (une journée de séance), pour inscrire à la discussion des propositions de lois.
Autant dire que l’occasion, rare, n’est à pas rater. La satisfaction est grande cette année, puisque quatre textes ont été adoptés par l’Assemblée : la proposition de loi sur les produits chimiques, dite DETOX, portée par Jean-Louis Roumegas, la proposition de loi de François de Rugy sur le déclenchement des mesures d’urgence lors des pics de pollution, celle de Brigitte Allain sur la nourriture bio et locale, notamment dans la restauration collective, et celle de Michelle Bonneton sur l’interdiction de la publicité dans les programmes pour enfants de France Télévision.
Seule ombre au tableau : la manipulation de procédure qui a permis à un groupe socialiste aux abonnés absents de rejeter la proposition sur les langues régionales portée par Paul Molac.
Après des articles consacrés sur les propositions de loi sur les produits chimiques, sur la nourriture bio et locale, retour sur la présentation sur celle sur le déclenchement des mesures d’urgence lors des pics de pollution :
Article :
http://ericalauzet.eelv.fr/pics-de-pollution-pour-un-declenchement-automatique-de-la-circulation-alternee/
Débats et vote à l’Assemblée nationale :
http://www.assemblee-nationale.fr/14/cri/2015-2016/20160100.asp#P696916