Littoral

  1. Littoral : anticiper, prévenir, mais surtout s’adapter !

    IMG EN CP

    Commission permanente du 1er octobre 2012 – La lettre du groupe EELV   14 dossiers d’études et de travaux pour la lutte contre les submersions marines et pour la gestion de la façade littorale ont été adoptés par la Région ce mois-ci. Ces financements entrent dans le cadre d’une convention signée avec l’Etat et les Conseils généraux (44 et 85) suite à la tempête Xynthia. …

  2. [C-Presse] Erika : cette affaire appelle aujourd’hui a repenser le droit pour une meilleure justice !

    Le verdict sera donc rendu le 25 septembre prochain. Mais quelle que soit la décision prise par la Cour de cassation, les rebondissements juridiques de ces dernières semaines montrent à quel point le droit en vigueur en 1999, date du naufrage, était faible. Depuis, les réformes se sont succédées, sans pour autant résoudre toutes les contradictions soulevées par l’Avocat général dans ses conclusions du 6 avril. …

  3. Erika : A quelques semaines de l’arrêt de la Cour de cassation, retour sur un bazar juridique

    OIL

    La publication, vendredi 6 avril, des conclusions de l’Avocat général à la Cour de cassation dans l’affaire de l’Erika, a provoqué un véritable tollé tant de la part des collectivités que des associations. Cette affaire, qui a profondément marqué l’imaginaire collectif et continue de nourrir de vives émotions, nous rappelle à quel point le droit de la mer est complexe et fragile. Il nécessite une grande opération de nettoyage pour une meilleure préservation des milieux marins. …

  4. ERIKA : Le Conseil Régional assure ses arrières tout en maintenant ses ambitions

    La commission permanente a voté le 11 juillet 2011 pour la signature de la convention d’exécution de l’arrêt de la Cour d’Appel de Paris du 30 mars 2010, qui avait condamné pénalement la société RINA et affirmé l’existence du préjudice écologique. Pour le groupe des élus écologistes, il s’agit d’une décision éclairée. …