La première Commission Permanente de l’année a délibéré sur 295 dossiers pour un montant total de 229,58 M€. Cette commission a vu passer des dossiers récurrents : notamment le vote des subventions annuelles de fonctionnement dans la formation professionnelle. …
Séances plénières
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Compte rendu de la séance plénière du 16 décembre 2013
Ce lundi 16 décembre s’est tenue la dernière séance plénière de l’année. Au programme de la session, 29 dossiers, dont celui, très important du vote du budget primitif pour 2014 qui s’élève à 1 408,46 M€. …
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Ordre du jour séance plénière du 16 décembre 2013
Approbation du procès verbal de la séance précédente 1 – Rapport d’observations définitives transmis par la Chambre Régionale des Comptes d’Aquitaine, Poitou-Charentes …
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Compte-rendu de la Commission Permanente du 25 novembre 2013
La dernière Commission Permanente de l’année a délibéré sur 458 dossiers représentant un montant de 154,977 millions d’euros. De nombreux dossiers font suite à la plénière d’octobre et à la délibération modificative sur le budget. …
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Compte rendu de la séance plénière du 21 octobre 2013
Ce lundi 21 octobre s’est tenue la séance plénière consacrée aux orientations budgétaires. Au programme de la session 25 dossiers, dont deux retirés avant la séance, l’ordre de passage des dossiers a d’ailleurs un peu évolué au cours de la séance. …
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Ordre du jour séance plénière du 21 octobre 2013
Approbation du procès verbal de la séance précédente. 1. Rapport sur la situation en matière de développement durable 2013 …
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Compte-rendu de la Commission Permanente du 7 octobre 2013
La Commission Permanente (CP) a délibéré sur 383 dossiers représentant un montant de 93,073 millions d’euros. Parmi ces dossiers, nombreux sont ceux qui font suite à la plénière de juin lié au budget supplémentaire. …
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Compte-rendu de la commission permamente du 8 juillet 2013
La commission permanente a délibéré sur 371 dossiers représentant un montant de 123,5 millions d’euros. Le groupe des élu/es écologistes a choisi de faire ressortir plusieurs dossiers dans le cadre de la politique du Conseil régional, ils sont détaillés ci-dessous. …
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Compte-rendu de la séance plénière du 24 juin 2013
Ce lundi 24 juin s’est tenue la deuxième séance de l’année avec au programme de la session pas moins de 44 dossiers. L’ordre de passage des dossiers a d’ailleurs un peu évolué lors de la séance. …