Approbation du procès verbal de la séance précédente

1 – Rapport d’observations définitives transmis par la Chambre Régionale des Comptes d’Aquitaine, Poitou-Charentes

2 – Budget Primitif 2014

3 – Tarif des certificats d’immatriculation de véhicules pour 2014

4 – Feuille de route régionale « Chimie du végétal et biocarburants » Orientations 2014-2016

5 – Décision relative à la politique numérique territoriale et l’Appel à Manifestation d’Intérêt – AMI numérique de proximité

6 – Communication relative à l’extension internet géographique .AQUITAINE

7 – Demande de prise de fonction d’Autorité de gestion du Programme de Développement Rural Aquitain (FEADER) par la Région Aquitaine pour la période 2014-2020

8 – Schéma interrégional d’aménagement et de développement du Massif des Pyrénées

9 – Fonds d’Actions et d’Innovation Régionale pour l’Emploi en Aquitaine – F.A.I.R.E

10 – Avenant à la Convention Nationale portant expérimentation du transfert de l’organisation et du financement des actions de la formation professionnelle des personnes détenues

11 – Développement de l’accès des demandeurs d’emploi, jeunes et apprentis en situation de handicap à la Formation Professionnelle Continue et à l’Apprentissage – Partenariats et conventionnements 2013 et 2014

12 – L’accompagnement des mutations économiques par la formation : accord cadre régional de développement des emplois et des compétences dans le secteur sanitaire, social et médico-social ainsi que le secteur inter-professionnel.

13 – Préfiguration du Service Public Régional de l’Orientation (SPRO) – Expérimentation du pilotage et de la coordination du futur SPRO par la Région Aquitaine

14 – Nouveau Règlement d’Intervention des primes aux apprenti-e-s : Primes Transport – Hébergement – Restauration (THR)

15 – Modification du règlement d’intervention portant sur le Fonds Social d’Aides aux Apprenti-e-s

16 – Convention de partenariat entre la Région Aquitaine et le Rectorat de l’Académie de Bordeaux portant sur la mise en œuvre et le fonctionnement de micro-lycées en Aquitaine

17 – Communication de l’évaluation in itinere de la mise en œuvre de l’objectif de réduction des consommations d’énergie et d’émissions de gaz à effet de serre dans les lycées publics

18 – Soutien à l’activité économique des entreprises du bâtiment en Aquitaine – Convention de bonnes pratiques

19 – Règlement d’intervention pour promouvoir la citoyenneté sur le territoire aquitain

20 – Protocole d’accord du réseau ERY (European Regions for Youth)

21 – Communication sur le financement par la Région de la gare Tgv de Bordeaux

22 – Avis du Conseil régional d’Aquitaine sur : les projets de Document de Référence du Réseau (DRR) 2014 modifié et 2015 les projets de Document de Référence des Gares (DRG) 2014 modifié et 2015

23 – Approbation du Contrat d’axe ferroviaire de la Vallée de l’Isle

24 – Approbation du Contrat d’axe ferroviaire du Béarn

25 – Avenant au Plan Local de Redynamisation du bassin d’emploi de Bergerac

26 – Réforme de la politique contractuelle : mise en œuvre des contrats de cohésion et de développement territorial (Pays et Agglomérations)

27 – Mise en œuvre des CADET sur les territoires du Bergeracois, d’Hagetmau et d’Oloron-Haut Béarn

28 – Règlement d’Intervention en faveur des équipements culturels et sportifs

29 – Projet de Rénovation Urbaine du quartier du Hameau à Pau : avenant à la convention cadre d’accompagnement

30 – SAVE : Prise de participation du Conseil Régional d’Aquitaine dans la SEML

31 – Convention entre le Conseil régional d’Aquitaine et le Fonds d’Insertion pour les Personnes Handicapées de la Fonction Publique