Par Alice Leiciaguéçahar – Intervention en séance plénière du 15 décembre 2014. Monsieur le Président, mes chèr/es collègues, …
Séances plénières
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Amendements Economie Circulaire 2014 – 2016
141215-AmendementsEcoCirculaire publié par eelvcraquitaine
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Voeu relatif au projet de loi portant Nouvelle Organisation de la République (NOTRe)
Voeu relatif au projet de loi portant Nouvelle Organisation de la République (NOTRe) publié par eelvcraquitaine …
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Intervention relative au renouvellement du contrat de partenariat avec ARKEMA
Par Martine Alcorta – Intervention en séance plénière du 15 décembre 2014. Nous délibérons à propos d’un partenariat avec Arkema. Arkema est un grand groupe industriel, pionnier dans la course aux nanomatériaux au niveau mondial. …
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Motion pour mettre fin aux parcours judiciaires interminables des victimes des essais nucléaires
Les essais nucléaires réalisés en Algérie puis dans le Pacifique Sud, on fait de nombreuses victimes civiles et militaires. Ces victimes, leurs familles et les associations de victimes n’ont eu cesse de faire reconnaitre leur droits. …
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Intervention relative au budget primitif
Par Bernard Péré – Intervention en séance plénière du 15 décembre 2014. Monsieur le Président, mes chèr/es collègues, …
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Ordre du jour de la plénière du 15 décembre 2014
31 dossiers sont inscrits à l’ordre du jour. Budget Primitif 2015 Tarif des certificats d’immatriculation de véhicules pour 2015 …
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Compte-rendu de la Commission Permanente du 24 novembre 2014
Ce lundi 24 novembre a eu lieu la dernière commission permanente de l’année 2014 qui a permis aux élu/es de boucler les projets de l’année et leur budget avant la séance plénière dédiée au budget en décembre. …
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Compte-rendu de la séance plénière du 20 octobre 2014
Ce lundi 20 octobre s’est tenue la troisième séance plénière de l’année. Au programme de la session, 25 dossiers inscrits à l’ordre du jour, parmi lesquels ceux très importants de la Décision Modificative du Budget Primitif et des Orientations Budgétaires 2015. …