Approbation du procès verbal de la séance précédente.

1. Rapport sur la situation en matière de développement durable 2013

2. Décision modificative du Budget Primitif 2013

3. Orientations budgétaires 2014

4. Tarif 2014 de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques

5. Rapport d’observations définitives transmis par la Chambre régionale des comptes d’Aquitaine

6. Fonctionnement du Conseil régional : Délégation de l’Assemblée plénière à la Commission permanente Carte régionale des formations professionnelles initiales

7. L’accompagnement des mutations économiques par la formation : Accord cadre régional de développement des emplois et des compétences dans le secteur des services de l’automobile

8. Communication bilan d’étape des dispositifs Nouvelle Chance

9. Adoption du Plan Régional pour l’Internationalisation des Entreprises (PRIE)

10. Communication concernant l’évaluation PURE (Programme d’Utilisation Rationnelle de l’Eau)

11. Règlement d’intervention de l’aide régionale au cofinancement du permis de conduire : Dispositif « Pass Conduite »

12. Règlement d’intervention du dispositif de soutien au Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur, au Brevet d’Aptitudes aux Fonctions de Directeur et au Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique

13. Règlement d’intervention pour promouvoir la citoyenneté sur le territoire aquitain

14. Fonctionnement des lycées et autres établissements publics locaux d’enseignement – Dotation globale de fonctionnement aux Etablissements Publics Locaux d’Enseignement pour l’exercice 2014

15. Etablissements privés sous contrat d’association avec l’Etat – Forfait d’Externat – exercice 2014

16. Révision des critères de calcul pour la dotation de fonctionnement aux EPLEFPA d’Aquitaine

17. Centre international de l’art pariétal de Montignac – Lascaux Avenant financier à la convention de partenariat Etat – Région Aquitaine – Département de la Dordogne

18. Schéma régional des Véloroutes et Voies vertes d’Aquitaine 2014-2024

19. Réalisation du projet SAVE sur l’écosite du Bourgailh : convention d’objectifs avec le Syndicat Mixte Pôle Touristique du Bourgailh

20. Règlement d’Intervention du Tourisme 2014-2020

21. Projet de Rénovation Urbaine du quartier du Gour de l’Arche à Périgueux : avenant à la convention cadre d’accompagnement

22. Expérimentation dans le logement : Imaginer les ruralités de demain. Projet de Renouvellement Urbain « La Réole 2020 » : convention cadre

23. « Charte des mobilités de la métropole bordelaise »

24. Protocole partenarial pour la mise en oeuvre du projet de Cité Numérique sur le site du Centre de tri postal Jean-Jacques Bosc à Bègles