La commission permanente réunie ce lundi 26 novembre a délibéré sur 434 dossiers représentant un montant de 147,2 millions d’euros. Il s’agissait de la dernière commission permanente de l’année et la collectivité se devait de boucler « ses budgets », d’où l’importance du budget alloué. …
L’ordre du jour complet de la plénière est à consulter ici. Ce lundi 22 octobre 2012 s’est déroulée la séance plénière de rentrée qui a initié le début du débat budgétaire : délibération modificative du budget, vote sur les taux de TICPE (Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques) et surtout examens des orientations budgétaires pour le prochain budget. …
Rapport sur la situation en matière de Développement Durable 2012 Décision Modificative n° 1 du Budget Primitif 2012 Contrats de prêt pluriannuel avec la Caisse des Dépôts et la Banque Européenne d’Investissement …
La commission permanente réunie ce lundi 8 octobre a permis aux élu/es de statuer sur 415 dossiers représentant un montant de 134 millions d’euros. …
La commission permanente qui s’est tenue le 9 juillet était la dernière avant l’été, la prochaine n’aura lieu qu’en octobre et à cette occasion les élu/es se consacreront à l’élaboration du budget primitif 2013. …
Compte-rendu de la séance plénière du 25 juin 2012 au Conseil régional d’Aquitaine Ce lundi 25 juin 2012 s’est déroulée la première séance plénière d’après les élections présidentielles et législatives du printemps. Les élu/es ont eu à statuer sur 41 dossiers. …
FINANCES 1- Compte administratif 2011 – Compte de gestion 2011 2- Affectation du résultat 3- Rapport d’activité 2011 4- Gestion de la dette en 2011 …
Cette commission permanente était la première à se tenir après les élections présidentielles et la composition du gouvernement qui a suivi validant la nomination de deux ministres écologistes, Cécile Duflot, Ministre des Egalités des territoires et du Logement et Pascal Canfin, Ministre délégué aux Affaires étrangères, chargé du Développement. …
La commission permanente est l’émanation de l’assemblée plénière qui peut lui déléguer une partie de ses attributions, ce qui se fait dans les deux premières séances du mandat. Ses membres sont élus pour 4 ans au scrutin proportionnel. Présidée par le président du Conseil régional, elle se compose de 38 membres dont 15 vice-présidents. …