FINANCES

1- Compte administratif 2011 – Compte de gestion 2011

2- Affectation du résultat

3- Rapport d’activité 2011

4- Gestion de la dette en 2011

5- Durées d’amortissement des immobilisations

6- Budget Supplémentaire 2012

ENERGIE CLIMAT – SANTE DURABLE

7- Schéma régional éolien

FORMATION PROFESSIONNELLE

8- Pacte Territorial d’Insertion (PTI) pour le département des Pyrénées-Atlantiques

9- Développement du dialogue et de la concertation avec les branches professionnelles : contrat d’objectifs pluriannuel des métiers du bâtiment et des travaux publics en Aquitaine 2012-2016

10- Convention de partenariat entre l’Agefiph et le Conseil régional d’Aquitaine pour le développement de l’accès à la formation professionnelle et à l’apprentissage des travailleurs handicapés (2011-2012) – Avenant n°2

11- L’accompagnement des mutations économiques par la formation : accord cadre régional de Développement des Emplois et des Compétences

12- Communication sur l’élaboration de l’accord-cadre portant création du Schéma Régional de développement et d’animation de la V.A.E. en Aquitaine

APPRENTISSAGE

13- Dispositif d’Initiation aux Métiers de l’Alternance

TIC

14- Programme de numérisation des salles de cinéma indépendantes et de proximité aquitaines : règlement d’intervention modifié

CULTURE

15- Scène Nationale de Bayonne-Sud-Aquitain : convention d’objectifs pluriannuelle 2012-2015

16- Scène de Musiques Actuelles de réseau sur le territoire de la Dordogne portée par les Associations Le Sans réserve, Overlook, l’Institut des Musiques Rock : convention d’objectifs et de partenariat 2012-2014

17- Scène de Musiques Actuelles de la Communauté d’Agglomération de Pau-Pyrénées portée par l’association AMPLI : convention d’objectifs et de partenariat 2012-2014

18- Lascaux 3 – L’exposition internationale : participation à la création d’une société publique locale (SPL)

19- Partenariat Etat-Région Aquitaine – Département de la Dordogne – Réalisation du centre International de l’art pariétal de Montignac-Lascaux : convention

20- Domaine de Malagar à Saint-Maixant (33) : classement au titre des Monuments Historiques de l’ensemble des éléments paysagers de la propriété appartenant à la Région Aquitaine (les jardins, la prairie nord et l’allée des peupliers, l’alignement de cyprès et de pins parasols, le bois de pins).

EDUCATION

21- Règlement d’intervention du dispositif « Coups d’Pouce »

22- Cités scolaires mixtes comprenant un lycée et un collège : convention avec le Conseil général des Pyrénées Atlantiques

23- Partenariat entre la Région Aquitaine et le Rectorat de Bordeaux concernant le soutien du Conseil régional d’Aquitaine aux lycées accueillant des élèves bénéficiaires des actions de la Mission Générale d’Insertion

SPORT JEUNESSE

24- Soutien au Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur et au Brevet d’Aptitude aux Fonctions de Directeur

25- Règlement d’Intervention du dispositif régional « Pass Culture »

MAITRISE D’OUVRAGE

26- Communication : rapport spécial sur les conditions d’exercice du mandat confié par le Conseil Régional d’Aquitaine aux Sociétés d’Economie Mixte pour la réalisation des travaux – Exercice 2011

AGRICULTURE FORET MER

27- Document d’orientation pour la gestion de la ressource en eau en agriculture

28- Programme en faveur du secteur forestier en Lot-et-Garonne : modification

29- Dispositif Sodef (Société de Développement de l’Economie Forestière) : convention

TOURISME

30- Réalisation du Centre Culturel Touristique du Vin : convention d’objectifs avec la ville de Bordeaux

31- Opération Grand Site sur la Dune du Pilat : convention cadre

ECONOMIE SOLIDAIRE

32- Communication sur le schéma aquitain du développement économie solidaire et de l’innovation sociale

POLITIQUES CONTRACTUELLES

33- Avenants aux Contrats de Pays – Période 2012-2013 : Grand Bergeracois – Isle en Périgord – Périgord Noir – Haute Gironde Volets locaux du Contrat territorial Pays Basque – Programmes Basse Navarre et Soule Xibéroa

34- Prorogation des délais d’exécution des Contrats de Pays en Aquitaine au 31 décembre 2013

35- Contrat territorial Pays Basque : opération collective et expérimentale de diffusion de l’innovation auprès des Très Petites Entreprises

36- Contrat de Projet Etat-Région 2007-2013 – Avenant n°1 portant révision du Grand Projet n°4 « Anticiper et accompagner les mutations économiques et favoriser l’emploi » et avenant n°2 portant révision du Grand Projet n°1 « Promouvoir et soutenir le développement des pôles de compétitivité »

POLITIQUE DE LA VILLE – URBANISME LOGEMENT

37- Projet de Rénovation Urbaine du quartier Tapie Mondésir à Agen : avenant à la convention cadre d’accompagnement

38- Ville de Pessac pour le Projet de Renouvellement Urbain du quartier Arago : convention cadre

39- Projet de Rénovation Urbaine du quartier Yves Farges – Terres Neuves à Bègles : avenant à la convention cadre d’accompagnement

40- Règlement d’intervention cadre sur le logement des jeunes – Mesure 2 : prorogation de l’aide aux associations Å“uvrant en faveur du logement des jeunes

EUROPE INTERNATIONAL INTERREGIONAL

41- Dispositif Deutschmobil destiné à renforcer l’apprentissage de l’allemand en Aquitaine : convention années 2013-2015