Ordre du jour – Séance plénière du 22 octobre 2012

Publié le dans Séances en plénière

  1. Rapport sur la situation en matière de Développement Durable 2012
  2. Décision Modificative n° 1 du Budget Primitif 2012
  3. Contrats de prêt pluriannuel avec la Caisse des Dépôts et la Banque Européenne d’Investissement
  4. Orientations budgétaires 2013
  5. Modulation 2012 des tarifs régionaux de Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (TICPE, anciennement « Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers » ou TIPP)
  6. Communication : restitution de l’étude prospective portant sur le tourisme – 2020- 2040 quel tourisme en Aquitaine ?
  7. Plan régional des saisonniers
  8. Communication : Etude relative au tourisme social et associatif en Aquitaine
  9. Convention d’organisation et de développement touristique du Pays du Grand Pau et de la Communauté de Communes du Pays de Nay
  10. Avenant au protocole portant sur la création du Fonds Aquitaine Transmission Tourisme
  11. Communication : Premier bilan des contrats de partenariat et de croissance avec des entreprises stratégiques régionales (2009 – 2011)
  12. Le soutien régional aux Plans Locaux pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) : convention cadre entre le Conseil régional d’Aquitaine et l’Union régionale des PLIE d’Aquitaine
  13. Convention-cadre de partenariat avec Sciences-Po Bordeaux (2012-2016)
  14. Règlement d’intervention mobilité internationale : modifications
  15. L’accompagnement des mutations économiques par la formation – Accord cadre régional de développement des emplois et des compétences dans les structures de l’insertion par l’activité économique en Aquitaine 2012-2014
  16. Développement du dialogue et de la concertation avec les branches professionnelles – Contrat d’objectifs pluriannuel des métiers des industries agroalimentaires en Aquitaine 2012-2016
  17. Mise en place d’une aide régionale au cofinancement du permis de conduire : « PASS CONDUITE »
  18. Fonctionnement des lycées et autres établissements publics locaux d’enseignement – Dotation globale de fonctionnement aux EPLE pour l’exercice 2013
  19. Etablissements privés sous contrat d’association avec l’Etat – Forfait d’Externat – exercice 2013
  20. Document d’orientation pour la gestion durable de l’eau en aquitaine Proposition de priorités régionales pour la prochaine génération contractuelle 2014 – 2020
  21. Schéma régional Climat Air Energie – SRCAE
  22. Protocole d’accord avec la Banque Européenne d’Investissement – mise à disposition de prêts bonifiés
  23. Actualisation du Programme Prévisionnel des Investissements n°4 dans les lycées publics Aquitains
  24. Guide Environnemental pour les opérations de rénovation partielle et règles d’écoconditionnalité des aides pour les travaux dans les Etablissements Publics Locaux d’Enseignement Aquitains
  25. Contrat de Projet Etat-Région 2007 – 2013 – Avenant n° 1 portant révision du Grand Projet n° 9 « Promouvoir une gestion intégrée et durable du littoral Aquitain »
  26. Avenants aux Contrats de Pays – Période 2012 – 2013 : Périgord Vert – Landes de Gascogne – Dropt – Oloron Haut Béarn – Grand Pau
  27. Modification des statuts du Consorcio de la Communauté de Travail des Pyrénées
  28. Accord cadre triennal de coopération décentralisée : Région Aquitaine/Région du Souss Massa Drâa-2012-2015
  29. Accord de coopération 2012-2017 et plan d’action pour le développement des relations entre la province du Hubei et la région Aquitaine
  30. Accord de Coopération entre la Région Aquitaine et la Région Lao Cai – Vietnam 2012
  31. Accord cadre triennal de coopération décentralisée : Région Aquitaine/Région de Diourbel 2012-2015

 

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