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    Prochain conseil municipal A-M : jeudi 9 février à 18h

    3 février 2012

    Ci-dessous les questions qui sont inscrites à l’ordre du jour du conseil municipal d’Aigues-Mortes ce jeudi 9 février à 18h. Le détail de ces questions et la note de synthèse sont ici : suivre le lien > CM 09-02-2012 – Note de synthèse

    Merci de me faire part de toutes vos remarques et suggestions.

    Les séances sont publiques et ouvertes à tous.

     

     

    - Finances – Administration générale et personnel

    1. Modification tableau des effectifs – Créations d’emplois
    2. Demande de subvention – D.E.T.R. – Aménagement RD 979
    3. Etude de faisabilité et demande de subvention -  Aménagement et mise en sécurité de rue de la Fraternité (RD 718)
    4. Travaux en régie : fixation du taux horaire pour l’année 2012
    5. Subventions de fonctionnement aux associations et établissements locaux : versement d’acompte
    6. Rapport définitif Chambre Régionale des Comptes
    7. Débat Orientation Budgétaire 2012
    8. Recours au mécénat : création d’un fonds de dotation.

     

    – Santé et Social

    1. Adhésion de la Commune à la Fédération des Centres Sociaux

     

    - Environnement et agriculture

    1. Motion pour le maintien des droits de plantation.

     

    – Urbanisme

    1. Dénomination de voie

     

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