Jeudi 3 juillet 2014, à l’occasion de l’ouverture des débats en deuxième lecture sur le projet de loi Économie sociale et solidaire, Christophe Cavard intervenait dans l’hémicycle pour le groupe écologiste. …
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Mercredi 18 juin, lors de la séance de questions au gouvernement, Christophe Cavard interrogeait le Premier Ministre, Manuel Valls, sur les suites données aux décrets d’application de la loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR). …
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Mardi 10 juin, Christophe Cavard interrogeait Arnaud Montebourg, Ministre de l’Économie, du Redressement productif et du Numérique, sur les difficultés rencontrées par la filière équine suite à l’augmentation de la TVA sur ses activités. …
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Mardi 20 mai, les député-es votaient le projet de loi Économie sociale et solidaire. A cette occasion, Christophe Cavard intervenait dans l’hémicycle pour le groupe écologiste et expliquer leur vote: un vote positif, au terme d’un travail de longue haleine, qui s’est appuyé sur les acteurs du terrain, les élu-es écologistes régionaux et locaux, et un gros travail d’amendements. …
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Mardi 13 mai, à l’occasion de l’ouverture des débats en première lecture sur le projet de loi Économie sociale et solidaire, Christophe Cavard intervenait dans l’hémicycle en tant que rapporteur pour la Commission des Lois. …
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Mercredi 26 février, Christophe Cavard intervenait en séance pour le groupe écologiste sur le texte final issu des débats parlementaires à l’Assemblée nationale puis au Sénat, et de la Commission Mixte Paritaire (CMP). …
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Lundi 24 février, Christophe Cavard intervenait en séance pour le groupe écologiste à l’occasion de la lecture définitive du projet de loi relatif à l’économie réelle, sur lequel il était déjà intervenu le 18 septembre. …
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Mardi 18 février, Christophe Cavard intervenait dans l’hémicycle pour le groupe écologiste au sujet de la proposition de loi visant à renforcer la responsabilité des maîtres d’ouvrage et des donneurs d’ordre dans le cadre de la sous-traitance et à lutter contre le dumping social et la concurrence déloyale. …
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Mercredi 5 février, Christophe Cavard intervenait pour le groupe écologiste sur le projet de loi sur la formation professionnelle, l’emploi et la démocratie sociale, avant l’ouverture des débats pour défendre les nombreux amendements déposés pour améliorer le texte. …
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Jeudi 30 janvier, Christophe Cavard posait une question à Manuel Valls, ministre de l’intérieur, dans le cadre de la semaine mensuelle dédiée aux travaux de contrôle et d’évaluation des politiques publiques. L’occasion d’interpeler le ministre sur les suites données à la commission d’enquête parlementaire sur le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés. …
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Mardi 28 janvier, lors de la séance de questions au gouvernement, Christophe Cavard interrogeait Michel Sapin, Ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social. …
Lire la suiteMardi 3 décembre, Christophe Cavard posait une Question Au Gouvernement (QAG) pour le groupe écologiste. Il a interpellé Michel Sapin, ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue Social, sur les préconisations du rapport Bailly sur le travail le dimanche et les suites que le gouvernement entendait lui donner. …
Lire la suiteLundi 2 décembre, Christophe Cavard intervenait pour les écologistes lors du débat en séance sur le rapport d’information sur la proposition de directive sur le détachement des travailleurs. …
Lire la suiteJeudi 7 novembre, Christophe Cavard, indiquait dans son intervention et dans le débat général, que si les écologistes voteraient les crédits du PLF 2014 proposés pour financer les politiques d’accès ou de retour à l’emploi, ils porteraient attention à ce qu’ils renforcent le service public ou les structures à but non lucratif. …
Lire la suiteJeudi 7 novembre, Christophe Cavard, intervenait en séance pour le groupe écologiste sur le budget de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances du projet de loi de finances pour 2014. …
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Le 18 septembre, Christophe Cavard intervenait dans l’hémicycle pour donner la position du groupe écologiste sur un projet de loi visant à soutenir l’économie réelle face à la finance. …
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