Interventions du groupe Europe Écologie les Verts Délibération 15-507– Plan Local d’Urbanisme et d’Habitat – Orientations générales du PADD …
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Élection du maire / Conseil Municipal du 18 septembre 2015
Interventions du groupe Europe Écologie les Verts Délibération 15-401 – Élection du maire Chers collègues, …
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Cession de biens mobiliers – Demande d’autorisation de vente de véhicules / Conseil Municipal du 22 juin 2015
Interventions du groupe Europe Écologie les Verts Délibération 15-321 – Cession de biens mobiliers – Demande d’autorisation de vente de véhicules …
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Avenant de clôture avec l’ANRU pour Terraillon / Conseil Municipal du 22 juin 2015 / Bron
Interventions du groupe Europe Écologie les Verts Délibération 15-307 – Avenant de clôture avec l’ANRU pour Terraillon …
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Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement / Conseil Municipal du 22 juin 2015
Interventions du groupe Europe Écologie les Verts Délibération 15-303 – Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement …
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Contrat de Ville – Programmation des actions 2015 / Conseil Municipal du 30 mars 2015
Interventions du groupe Europe Écologie les Verts Délibération 15-210 – Contrat de Ville Bron – Programmation des actions 2015 …
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Centre communal d’Action Sociale – Budget primitif 2015 / Conseil Municipal du 30 mars 2015
Interventions du groupe Europe Écologie les Verts Délibération 15-209 – Centre Communal d’Action Sociale – Budget primitif 2015 …
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Budget primitif pour l’année 2015 / Conseil Municipal du 30 mars 2015
Interventions du groupe Europe Écologie les Verts Délibération 15-206 – Budget primitif pour l’année 2015 …
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Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets pour l’année 2013 / Conseil Municipal du 30 mars 2015
Interventions du groupe Europe Écologie les Verts Délibération 15-202 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets pour l’année 2013 …
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