Mardi 7 juillet, le projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi revenait en seconde lecture devant les députés après un passage au Sénat qui l’avait considérablement modifié. La commission mixte paritaire n’ayant pu trouver d’accord, la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale à transmis pour l’examen en séance un texte identique à celui issu de la discussion en 1ère lecture. …
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Début de l’examen du projet de loi « dialogue social » en commission des affaires sociales
Après de nombreuses auditions, Christophe Cavard a déposé avec le groupe écologiste une cinquantaine d’amendements visant à améliorer le projet de loi « dialogue social et emploi », qu’il a défendu avec sa collègue Véronique Massonneau en commission des affaires sociales les 19 et 20 mai. …
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Projet de loi « dialogue social et emploi » : début de l’examen du texte
Mercredi 6 mai, Christophe Cavard a débuté les travaux parlementaires autour du projet de loi \ »Dialogue social et emploi\ » en commission des affaires sociales, en tant que co-chef de file pour le groupe écologiste avec Véronique Massonneau, députée de la Vienne. …
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Audition de François Rebsamen, Ministre du Travail, en Commission des Affaires sociales
Mercredi 9 juillet, Christophe Cavard intervenait pour le groupe écologiste en Commission des Affaires sociales, lors de l’audition de François Rebsamen, Ministre du Travail, de l’emploi et du dialogue social, à l’occasion de la clôture de la conférence sociale. …
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Rencontre avec le Ministre du travail et soutien aux intermittents du spectacle
Mercredi 23 mai, Christophe Cavard participait à une rencontre des Députés membres de la commission des affaires sociales avec le nouveau Ministre du Travail, de l’Emploi et du Dialogue social, François Rebsamen pour évoquer l’ensemble des prochains textes législatifs. …
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