AGRICULTURE Qualité des produits: appel à projets IRQUA Normandie Au cours de sa réunion du 25 novembre 2013, le Bureau d’IRQUA-Normandie a examiné favorablement quatre dossiers concernant la Haute-Normandie, et a ainsi attribué les subventions suivantes dans le cadre de son appel à projets: …
Commissions permanentes
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Délibérations Economie à la CP du 20 janvier 2014
Economie Sociale et Solidaire Soutien aux projets d’Economie Sociale et Solidaire La Région soutient l’émergence de nouveaux modèles économiques et de développement de l’Economie Sociale et Solidaire (ESS) en intervenant sur plusieurs axes : …
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Délibérations Environnement à la CP du 20 janvier 2014
COLLECTIVITES ET VIE DES TERRITOIRES Déplacements doux Au titre de la contractualisation 276, les collectivités ont affirmé, dans la fiche action C1, leur volonté de promouvoir les déplacements doux. …
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Délibérations Energie à la CP du 20 janvier 2014
APPEL A PROJETS ENERGIES Dispositif Chèque Energies En cohérence avec les priorités du plan climat énergies et dans le cadre de l’appel à projet « Energies », la Région a décidé de faire évoluer ses aides aux particuliers afin de favoriser l’amélioration de la performance énergétique des logements individuels des ménages les plus modestes. …
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Autres politiques intéressantes à l’ordre du jour de la CP du 20 janvier 2014
Economie – Emploi · Création d’outils mutualisés BPIFrance – Région FRI et PRPE La Région accompagne les entreprises dans leurs projets d’innovation et dans leurs démarches d’accès au crédit. Dans le cadre du vote du budget 2014, la Région a décidé de renforcer l’intégration du système d’aides régionales avec BPIFrance, la banque publique d’investissement. Il s’agit de permettre une mise en place plus réactive des aides et de mettre en synergie les compétences et moyens d’interventions de BPIFrance et de la Région au service de l’accompagnement des PME et ETI innovantes mais également des entreprises en difficulté conjoncturelle. …
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Délibérations Economie à la CP du 9 décembre 2013
Economie Sociale et Solidaire Soutien aux projets d’Économie Sociale et Solidaire La Région soutient l’émergence de nouveaux modèles économiques et de développement de l’Economie Sociale et Solidaire (ESS) en intervenant sur plusieurs axes : …
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Délibérations Coopération décentralisée à la CP du 9 décembre 2013
Aide d’urgence en faveur des Philippines La Région a décidé, lors de la réunion de la Commission Permanente du 18 novembre dernier, d’intervenir sous la forme d’une action ponctuelle en faveur des populations philippines en situation de détresse, selon des modalités à préciser ultérieurement. …
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Délibérations Environnement à la CP du 9 décembre 2013
STRATEGIE ET PLANIFICATION Programme de lutte contre les inondations – Hydraulique douce Le Contrat de Projets Etat-Région 2007-2013 prévoit une intervention de la Région en faveur de la préservation de la qualité de l’eau et de la lutte contre le ruissellement, l’érosion et les inondations. Pour ce faire, la Région soutient les aménagements d’hydraulique douce (implantation de haies et fascines et études hydrauliques) réalisés à l’échelle des bassins versants. …
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Délibérations Energie à la CP du 9 décembre 2013
Dispositif Chèque Énergies En cohérence avec les priorités du et dans le cadre de l’appel à projet « Énergies », la Région a décidé de faire évoluer ses aides aux particuliers afin de favoriser l’amélioration de la performance énergétique des logements individuels des ménages les plus modestes. …
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Autres politiques intéressantes à l’ordre du jour de la CP du 9 décembre 2013
Economie – Emploi Accompagnement des entreprises Différents dispositifs de soutien aux entreprises: – Coup de pouce : 42 900 €, au bénéfice de11 créateurs (3 900 € / créateur); …