FINANCES 1 – Compte Administratif 2012 – Compte de gestion 2012 2 – Affectation du résultat 3 – Rapport d’activité 2012 4 – Gestion active de la dette et de la trésorerie …
Séances en plénière
Ce menu vous donnera accès à toutes les informations concernant les séances plénières de la Région Aquitaine.
Ce menu comprend également les synthèses de nos commissions permanentes avec l’explication de nos positions.
Nous vous invitons à visiter le site dédié de la Région les jours de plénières, où vous pourrez suivre en direct les débats des séances plénières. Si vous ne pouvez pas être disponible lors de sa diffusion, l’enregistrement vidéo de chaque plénière est conservé et archivé et il reste disponible et consultable à tout moment, soit dans son intégralité, soit par un rubriquage par délibération.
Et par la suite, vous pourrez prendre également connaissance de toutes les délibérations votées, disponibles à l’adresse suivante : http://aquitaine.fr/delib.html
-
-
Compte-rendu de la séance plénière du 4 mars 2013
Ce lundi 4 mars s’est tenue la première séance de l’année, les élu/es avaient à examiner 18 dossiers parmi lesquels celui de la présentation par Bérénice Delpeyrat-Vincent du nouveau règlement intérieur de la politique régionale de développement de l’économie sociale et solidaire et de l’innovation sociale en Aquitaine. …
-
Ordre du jour séance plénière du 4 mars 2013
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL REGIONAL 1. Fonctionnement du Conseil régional : remplacement de membre de la Commission Permanente …
-
Compte-rendu de la séance plénière du 17 décembre 2012
Ce lundi 17 décembre s’est tenue la dernière séance de l’année où les élu/es avaient principalement rendez vous avec le vote du budget primitif. Cependant, l’ordre du jour était bien rempli avec plusieurs communications dans le domaine de l’environnement ou l’ouverture des emplois d’avenir (et leur application régionale). Dans le climat de crises et de débat budgétaire national, la plénière a donné naissance à de nombreux échanges où chaque famille politique a développé sa vision de la société. Dans le domaine des transports, la chaude actualité de Notre-Dame-des-Landes a ravivé un débat passionné sur le règlement d’intervention aéroportuaire. …
-
Ordre du jour – 17 décembre 2012
Fonctionnement du Conseil Régional : remplacement d’un membre de la Commission Permanente Budget Primitif 2013 Tarif des certificats d’immatriculation de véhicules pour 2013 …
-
Compte-rendu de la séance plénière du 22 octobre 2012
L’ordre du jour complet de la plénière est à consulter ici. Ce lundi 22 octobre 2012 s’est déroulée la séance plénière de rentrée qui a initié le début du débat budgétaire : délibération modificative du budget, vote sur les taux de TICPE (Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques) et surtout examens des orientations budgétaires pour le prochain budget. …
-
Ordre du jour – Séance plénière du 22 octobre 2012
Rapport sur la situation en matière de Développement Durable 2012 Décision Modificative n° 1 du Budget Primitif 2012 Contrats de prêt pluriannuel avec la Caisse des Dépôts et la Banque Européenne d’Investissement …
-
Compte-rendu de la séance plénière du 25 juin 2012
Compte-rendu de la séance plénière du 25 juin 2012 au Conseil régional d’Aquitaine Ce lundi 25 juin 2012 s’est déroulée la première séance plénière d’après les élections présidentielles et législatives du printemps. Les élu/es ont eu à statuer sur 41 dossiers. …
-
Ordre du jour – Séance plénière du 25 juin 2012
FINANCES 1- Compte administratif 2011 – Compte de gestion 2011 2- Affectation du résultat 3- Rapport d’activité 2011 4- Gestion de la dette en 2011 …