FINANCES

1 – Compte Administratif 2012 – Compte de gestion 2012

2 – Affectation du résultat

3 – Rapport d’activité 2012

4 – Gestion active de la dette et de la trésorerie

5 – Budget Supplémentaire 2013

INSTITUTION

6 – Fonctionnement du Conseil régional – Délégation de l’Assemblée à la Commission permanente – Modifications de la carte apprentissage

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

7 – Participation de la Région au dispositif d’emplois d’avenir

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES

8 – Schéma régional des formations sanitaires et sociales – 2013-2018

APPRENTISSAGE

9 – Modification par avenant du règlement d’intervention pour le Dispositif d’Initiation aux Métiers par l’Alternance (DIMA)

10 – Accord Cadre de Partenariat Interrégional pour la gestion du Centre de Formation d’Apprentis de l’Industrie de l’Adour

11 – Communication évaluation enquête IPA-IVA 2012 (Insertion Professionnelle des Apprentis et des Lycéens)

FORMATION PROFESSIONNELLE

12 – Modification apportée au Règlement d’Intervention des Aides Individuelles pour le développement de la qualification des jeunes et adultes demandeurs d’emploi

13 – L’accompagnement des mutations économiques par la formation : accord cadre régional de développement des emplois et des compétences pour les secteurs : des industries agroalimentaires, du textile, de l’habillement, de la chaussure, de la couture, des cuirs et peaux et de l’entretien des textiles

14 – Convention 2010-2012 « Schéma Régional de Formation des personnes handicapées – Avenant n°1

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

15 – Contrat de partenariat et de croissance entre CEVA Santé Animale et la Région Aquitaine (Période 2013-2016)

16 – PLAN SANTE : feuille de route pour le déploiement d’une stratégie d’innovation du secteur « santé » en Aquitaine (orientations 2013-2016)

17 – Communication – Premier bilan de la politique régionale de design industriel au sein des PME/PMI (2007-2012)

18 – Plan d’actions en faveur du développement des Entreprises de Taille Intermédiaire (ETI) industrielles (période 2013-2016)

RECHERCHE – ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

19 – Implantation du CEA TECH Aquitaine

EUROPE – COOPÉRATION TRANSFRONTALIÈRE – INTERNATIONAL

20 – Convention de coopération transfrontalière Aquitaine Aragon (Espagne)

21 – Accord cadre de partenariat entre la Région Aquitaine et l’association Agrisud International

22 – Accord tripartite Conseil régional d’Aquitaine, Agence Française de Développement et Province de Lao Caï (Vietnam)

JEUNESSE SOLIDARITÉ

23 – Mobilité internationale : modification du règlement d’intervention

24 – Règlement d’intervention Vie associative Jeunesse et Règlement d’intervention Associations régionales référentes de jeunesse et d’éducation populaire

ÉDUCATION

25 – Elargissement de la mesure « mobilité culturelle, visite de grands musées parisiens » en faveur des lycéens

26 – Convention cadre entre la Région Aquitaine et les établissements privés catholiques sous contrat d’association avec l’Etat pour les années 2013-2014-2015

MAITRISE D’OUVRAGE

27 – Communication : rapport spécial sur les conditions d’exercice du mandat confié par le Conseil Régional d’Aquitaine aux Sociétés d’Economie Mixte pour la réalisation des travaux – Exercice 2012

CULTURE

28 – Sensibilisation / Transmission : convention de partenariat sur l’Education Artistique et Culturelle entre la Région Aquitaine, le Rectorat de l’Académie de Bordeaux, la DRAC Aquitaine et la DRAAF Aquitaine.

29 – Avenant modificatif n°1 à la convention de développement cinématographique et audiovisuel 2011-2013 / Etat / CNC / Région / Département de la Dordogne / Département des Landes / Département des Pyrénées-Atlantiques

30 – Convention de partenariat 2013-2015 entre la Région Aquitaine et la ville de Pessac (33) pour la valorisation de la Cité Fruges – Le Corbusier

31 – Centre Chorégraphique National d’Aquitaine en Pyrénées Atlantiques – Malandain Ballet Biarritz : convention d’objectifs pluriannuelle 2013 – 2016

32 – Théâtre Olympia – Scène Conventionnée pluridisciplinaire à dominante danse : convention partenariale d’objectifs 2013-2015.

33 – Théâtre l’Odyssée – Scène Conventionnée Institut des Arts du mime et du geste : convention partenariale d’objectifs 2013-2015.

34 – Association Pollen : convention d’objectifs pour les années 2013-2014-2015

35 – Opéra National de Bordeaux : convention d’objectifs pluriannuelle 2013-2017

TOURISME

36 – Renouvellement de la convention constitutive du G.I.P Littoral Aquitain

ENVIRONNEMENT

37 – Révision du règlement d’intervention Education à l’Environnement pour un Développement Durable

38 – Transition vers une économie circulaire

URBANISME ET LOGEMENT

39 – Règlement d’intervention cadre sur le logement des jeunes – Mesure 2 – Prolongation de l’aide aux associations œuvrant en faveur du logement des jeunes

POLITIQUES CONTRACTUELLES

40 – Mise en œuvre d’un Contrat Aquitain de Développement de l’Emploi Territorial pour les territoires en mutation économique

41 – Convention de partenariat entre la Région Aquitaine et l’INSEE Aquitaine

TIC

42 – Principes d’intervention de la Région Aquitaine en matière de développement du très haut débit

INFRASTRUCTURES – TRANSPORTS

43 – Port de Bayonne : protocole d’accord avec l’Agglomération Côte Basque Adour pour la cession des terrains dits de la « Pièce Noyée »

ÉNERGIE SANTE DURABLE

44 – Territoires à Energie Positive – TEPOS : communication