Ordre du jour – 17 décembre 2012

Publié le dans Séances en plénière

  1. Fonctionnement du Conseil Régional : remplacement d’un membre de la Commission Permanente
  2. Budget Primitif 2013
  3. Tarif des certificats d’immatriculation de véhicules pour 2013
  4. Communication Les grandes orientations de la politique régionale en faveur du développement des Entreprises de taille intermédiaire (ETI) industrielles (période 2013-2015)
  5. Contrat de partenariat et de croissance avec Epsilon Composite
  6. Règlement d’intervention régional relatif au développement international des entreprises aquitaines
  7. Prise de participation de la SAEML Route des Lasers dans la SAS LASEGEM
  8. Schéma Régional de l’Enseignement Supérieur de la Recherche et de l’Innovation
  9. Convention de partenariat entre l’Agefiph et le Conseil régional d’Aquitaine pour le développement de l’accès à la formation professionnelle et à l’apprentissage des travailleurs handicapés (2011-2012) – Avenant n° 3 (Années 2012 et 2013)
  10. Pacte Territorial d’Insertion (PTI) pour le département du Lot-et-Garonne
  11. Pacte Territorial d’Insertion (PTI) pour le département de la Gironde
  12. Politique régionale en faveur de la validation des acquis de l’expérience- Signature de l’accord cadre portant création du Schéma régional de développement et d’animation de la V.A.E. en Aquitaine
  13. Accord cadre pluriannuel pour l’Association Aquitaine Cap Métiers 2013-2014-2015
  14. Accord cadre pluriannuel pour l’Association Aérocampus – 2013-2014-2015
  15. Schéma d’orientation régional pour la mise en oeuvre des  » Emplois d’Avenir »
  16. Modification apportée au règlement d’intervention des aides individuelles pour le développement de la qualification des jeunes et adultes demandeurs d’emploi
  17. Avenant à la Convention Quinquennale portant création de CFA 2008-2012
  18. Convention pour un service global de maintenance et d’assistance informatique dans les Etablissements Publics Locaux d’Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole (EPLEFPA)
  19. Conventions d’objectifs pluriannuelles 2013 / 2014 / 2015 avec les associations culturelles à vocation régionale.
  20. Convention de partenariat 2012-2015 pour l’achèvement et la valorisation de l’inventaire du patrimoine culturel de l’estuaire de la Gironde
  21. Convention cadre entre l’Etat et la Région Aquitaine : les territoires de l’excellence en matière d’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
  22. Avis du Conseil régional d’Aquitaine sur : le projet de Document de Référence du Réseau ferré (DRR) 2013 modifié le projet de Document de Référence du Réseau ferré (DRR) 2014 le projet de Document de Référence des Gares (DRG) 2014
  23. Règlement d’intervention du Conseil Régional en matière d’infrastructures aéroportuaires et de transport aérien
  24. Avenants aux Contrats de Pays – Période 2012 – 2013 : Pays Bassin d’Arcachon-Val de l’Eyre, Pays Lacq-Orthez-Béarn des Gaves et volet local du Contrat Territorial du Pays Basque / programme Errobi-Adour-Ursuia
  25. Avis sur les propositions de révision des zones vulnérables
  26. Nouveau programme de coopération Aquitaine-Québec : Plan d’actions 2013/2016
  27. Coopération avec le Québec, la Hesse et l’Emilie-Romagne – financement des opérations dans le cadre d’un nouveau fonds de coopération interrégionale
  28. Protocole de coopération Aquitaine – Aragon
  29. Principes d’intervention de la Région Aquitaine en matière de développement du très haut débit.
  30. Convention pour le soutien de programmes de récifs artificiels sur la côte atlantique
  31. Site Internet de co-voiturage pour les personnels du Conseil Régional d’Aquitaine, du Conseil général de la Gironde, de la Préfecture de la Gironde, de la Communauté Urbaine de Bordeaux, de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Bordeaux et de la Mairie de Bordeaux
  32. Communication : conclusions du projet européen Air « comment réduire les inégalités de santé par les soins primaires dans les régions »
  33. Communication – premier bilan du Défi Aquitaine Climat
  34. Communication – Etude sur le potentiel des Energies Marines Renouvelables
  35. Agence de Service et de Paiement : régularisation de la ventilation des crédits versés en 2011 entre les différents types de contrats aidés
  36. Gestion du personnel technique des lycées appartenant aux cités scolaires mixtes de Chantaco et Nay : convention avec le Conseil Général des Pyrénées Atlantiques

Remonter