Ordre du jour séance plénière du 4 mars 2013

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL REGIONAL

1. Fonctionnement du Conseil régional : remplacement de membre de la Commission Permanente

FINANCES

2. DISPOSITIONS FINANCIERES

- Modification de délégation de l’Assemblée Plénière au Président du Conseil régional en matière financière
- Contrat de prêt pluriannuel avec la Caisse des Dépôts Financement de la première tranche de l’Opération Campus

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE RECHERCHE – ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

3. Accord de consortium du programme « Diagnostics plasma pour l’installation PETAL sur le LMJ » dans le cadre de l’EquipEX PETAL+

4. Implantation du centre Earthlab en Aquitaine

5. Règlement d’intervention ESS : politique régionale de développement de l’économie sociale et solidaire et de l’innovation sociale en Aquitaine

FORMATION PROFESSIONNELLE

6. Communication résultats enquête de satisfaction et de devenir des stagiaires de la Formation Professionnelle

7. « Agir ensemble contre l’illettrisme en Aquitaine » : adoption du Plan régional de Prévention et de Lutte Contre l’Illettrisme en Aquitaine

8. Modification du Règlement d’Intervention relative à la Mobilité Internationale : bourses d’excellence en faveur des lauréats aquitains des Olympiades des Métiers

APPRENTISSAGE

9. Convention quinquennale 2013-2017 portant création des Centres de Formations d’Apprentis

10. Convention d’orientation de l’apprentissage dans le BTP en Aquitaine 2013-2015

TIC

11. Filière numérique et e-services : appels à projets sur l’innovation pédagogique, l’e-patrimoine et l’e-tourisme, les usages innovants des données

AGRICULTURE FORET MER

12. REVERSE : projet européen pour la Biodiversité

CULTURE

13. Convention d’Objectifs 2013-2015 entre la Région, l’Etat et l’association ECLA

14. Cap’Archéo : convention triennale pour les années 2013-2014-2015 passée avec l’association Cap’Sciences

15. Culture à l’hôpital : convention triennale entre l’Etat -Direction Régionale des Affaires Culturelles, l’Agence Régionale de Santé d’Aquitaine et la Région Aquitaine pour les années 2013-2014-2015

EDUCATION

16. Règlement d’intervention du dispositif Coups d’pouce

17. Cités scolaires mixtes comprenant un lycée et un collège : convention avec le Conseil général de la Dordogne

INFRASTRUCTURES – TRANSPORTS

18. Contrat de projets Etat Région 2007-2013 : avenants portant révision du Grand projet n°6 « Développer le transport ferroviaire de voyageurs et le fret ferroviaire et maritime »

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