Intervention de Françoise MERMOUD, Conseillère municipale Europe Ecologie les Verts, lors du Conseil municipal du 30 septembre 2013 Délibération 13 – 407 – Renouvellement Urbain- Terraillon – Acquisition d’un local commercial (Crédit Agricole) rue Louis Pergaud …
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Plan Local d’Urbanisme et d’Habitat – Orientations générales du PADD
Intervention de Françoise MERMOUD, Conseillère municipale Europe Ecologie les Verts, lors du Conseil municipal du 30 septembre 2013 Délibération 13 –406 – Plan Local d’Urbanisme et d’Habitat – Orientations générales du PADD …
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Révision du Plan d’Exposition au Bruit de l’aéroport de Lyon Bron
Intervention de Françoise MERMOUD, Conseillère municipale Europe Ecologie les Verts, lors du Conseil municipal du 30 septembre 2013 Délibération 13 –405– Révision du Plan d’Exposition au Bruit de l’aéroport de Lyon Bron …
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Prix et qualité du service public d’élimination des déchets
Intervention de Françoise MERMOUD, Conseillère municipale Europe Ecologie les Verts, lors du Conseil municipal du 30 septembre 2013 Délibération 13 – 404 – Insertion – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets …
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Bilan de la rentrée scolaire
Intervention de Françoise MERMOUD, Conseillère municipale Europe Ecologie les Verts, lors du Conseil municipal du 30 septembre 2013 Délibération 13 – 402 – Communication – Bilan de la rentrée scolaire …
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Bornes wifi pour la future médiathèque
Intervention de Françoise MERMOUD, Conseillère municipale Europe Ecologie les Verts, lors du Conseil municipal du 17 juin 2013 Délibération 13 – 301 – Communication – compte rendu des décisions prises …
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Agenda 21 – Demande de subvention auprès de la DREAL
Intervention de Françoise MERMOUD, Conseillère municipale Europe Ecologie les Verts, lors du Conseil municipal du 30 septembre 2013 Délibération 13 –316 – Agenda 21 – Demande de subvention auprès de la DREAL pour la démarche d’évaluation …
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Présentation du compte administratif 2012
Intervention de Françoise MERMOUD, Conseillère municipale Europe Ecologie les Verts, lors du Conseil municipal du 30 septembre 2013 Délibération 13 –311 – Présentation du compte administratif 2012 …
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Déclaration de coopération culturelle d’agglomération avec la DRAC
Intervention de Françoise MERMOUD, Conseillère municipale Europe Ecologie les Verts, lors du Conseil municipal du 17 juin 2013 Délibération 13 – 308 et 309 –Culture – signature d’une convention entre la ville de Bron et la DRAC – Déclaration de coopération culturelle d’agglomération …
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