Projet écologiste

-> 04 & 05 juillet 2015 : Peut-on être écologiste et progressiste ?
• Climat / Environnement
-> 04 & 05 juillet 2015 : Mise en cohérence du projet EELV avec l’exigence climat-environnement
• Printemps des idées
-> 09 & 10 mai 2015 : Printemps des idées : pour un Vivre Mieux 2.0 Avril / Juillet 2015
• Services publics
-> 09 & 10 mai 2015 : Renforcer et rénover les services publics : une nécessité écologique et sociale
• Dette
-> 17 & 18 janvier 2015 : Quelle dette ? La dette est écologique
• Santé
-> 17 & 18 janvier 2015 : Transition écologique des politiques de santé
-> 23 & 24 juin 2012 : Appel pour une nouvelle politique de santé
• Assises
-> 05 & 06 avril 2014 : Feuille de route pour le lancement des Assises de la transformation écologique et sociale
• Vivre mieux
-> 18 décembre 2011 : Examen et adoption du Projet ‘Vivre mieux »après consultation de l’Agora
• Alimentation
-> 19 & 20 novembre 2011 : Pour un chapitre alimentation dans le programme, et pour que la question de l’alimentation soit intégrée dans les négociations avec le PS
• Retroplanning projet 2012
-> 17 & 18 septembre 2011 : Motion d’urgence sur le projet 2012

Stratégie politique

• Congrès 2016
-> 04 & 05 juillet 2015 : Sortons de notre état de minorité: pour un congrès à la hauteur des enjeux
• Réaffirmation du rôle du Conseil fédéral
-> 09 & 10 mai 2015 : Motion de cadrage : Pour répondre au besoin de clarification
• Congrès 2016
-> 09 & 10 mai 2015 : Lancer le chantier de la Reconstruction
-> 09 & 10 mai 2015 : (contribution) Aller de l’avant : unedynamique, Aller de l’avant !Pour une écologie forte, autonome, rassemblée et responsable
• Contre l’extrême droite
-> 17 & 18 janvier 2015 : Mettre en échec l’extrême droite
• Dette
-> 17 & 18 janvier 2015 : Quelle dette ? La dette est écologique

Négociations programmatiques

• Assises
-> 05 & 06 avril 2014 : Feuille de route pour le lancement des Assises de la transformation écologique et sociale
• Feuille de route
-> 08 & 09 février 2014 : Pour un pacte de responsabilité écologiste et social (téléchargement)
• Municipales 2014
-> 08 & 09 février 2014 : Municipales 2014 Vivre Mieux dans nos villages et nos villes (téléchargement)
• euro 2014
-> 14 & 15 décembre 2013 : 2014: Les écologistes engagent la reconquête démocratique de l’Europe
• euro 2014
-> 14 & 15 décembre 2013 : Implication d’EÉLV au sein de la famille verte européenne
• Euro 2014
-> 14 & 15 décembre 2013 : Pour une réforme du statut de « travailleur détaché » dans l’Union Européenne
• Rapports avec les partenaires
-> 14 & 15 décembre 2013 : Pour la mise en place d’un comité de l’ensemble de la gauche pour une autre politique budgétaire
• Communication
-> 19 & 20 novembre 2011 : Pour une société réellement démocratique de liberté de rassemblement d’expression et de pensée (communication -médias)
• Accord EELV-PS
-> 19 & 20 novembre 2011 : Accord programmatique EELV-PS (texte complet)
• Alimentation
-> 19 & 20 novembre 2011 : Pour un chapitre alimentation dans le programme, et pour que la question de l’alimentation soit intégrée dans les négociations avec le PS
-> 17 & 18 septembre 2011 : Du départ de Nicolas Sarkozy à l’alternative écologiste

Participation Gouvernementale

-> 05 & 06 avril 2014 : Motion portant sur la position des écologistes quant au vote de confiance du gouvernement.
-> 08 & 09 février 2014 : Motion sur la conférence de bilan 2014 (téléchargement)
-> 08 & 09 février 2014 : EELV en 2014, 4 priorités pour une feuille de route (téléchargement)
-> 14 & 15 décembre 2013 : Gouvernement : changer enfin de cap ! Pour sortir des politiques d’austérité, engager une politique écologique : environnementale, sociale, économique et démocratique
-> 25 & 26 mai 2013 : Gouvernement : un changement de cap s’impose
-> 23 & 24 mars 2013 : Conférence de Bilan 2013. Document de cadrage Version de travail COP après la réunion du 10 mars 2013
-> 17 & 18 novembre 2012 : Un parti de gouvernement solidaire des luttespour l’écologie politique
-> 23 & 24 juin 2012 : Pour un nouvel élan écologiste
-> 07 & 08 mai 2012 : Participation gouvernementale
-> 28 & 29 janvier 2012 : Motion de report de la motion A “Participation gouvernementale

Agriculture

-> 23 & 24 mars 2013 : Agriculture et ruralité
-> 23 & 24 mars 2013 : Pour une production et une consommation de viandes produites localement

Climat

-> 09 et 10 janvier 2016 : Construisons l’Après COP21 !
-> 10 et 11 octobre 2015 : Pour la création d’une conférence des femmes pour lutter contre les changements climatiques
-> 5 juin 2011 : L’espoir né à Cochabamba : pour bien vivre en harmonie avec la nature et les autres, reconnaitre la diversité comme richesse
-> 28 & 29 janvier 2012 : Réussir Rio plus 20
-> 11 & 12 octobre 2014 : Privilégions les mécanismes naturels de régulation du climat La préservation des sols vivants plutôt que la géo-ingénierie !
-> 17 & 18 janvier 2015 : Il est urgent que la France et l’UE s’engagent réellement à la COP21 contre le dérèglement climatique mondial
-> 09 & 10 mai 2015 : Une campagne nationale pour la COP 21 !
-> 04 & 05 juillet 2015 : Mise en cohérence du projet EELV avec l’exigence climat-environnement

Economie

• Budget
-> 14 & 15 décembre 2013 : Pour la mise en place d’un comité de l’ensemble de la gauche pour une autre politique budgétaire
-> 11 & 12 octobre 2014 : Pour un budget 2015 favorisant la transition écologique
-> 11 & 12 octobre 2014 : Pour un budget 2015 favorisant la transition écologique
-> 14 & 15 décembre 2013 : EELV soutient la redevance Poids Lourds (PL) et les futurs salariés formés à sa mise en place !
-> 9 juillet 2011 : Politique budgétaire et dette en France
• Dette
-> 17 & 18 janvier 2015 : Quelle dette ? La dette est écologique
-> 14 & 15 Juin 2014 : Vote en juin des PLFR et PLFSSR : EELV demande des gestes forts en faveur d’une politique écologique et sociale
• Emploi
-> 14 & 15 décembre 2013 : Marathon JOB-EUROPA (MJE)
-> 23 & 24 mars 2013 : Promouvoir la démocratie sociale
-> 23 & 24 mars 2013 : Motion sur le projet de loi de traduction législative de l’ANI
• Fiscalité
-> 25 & 26 mai 2013 : Pour une réforme fiscale écologique ambitieuse, cohérente, juste et progressive.
-> 19 & 20 janvier 2013 : Libérer l’économie du modèle de la banque universelle et du poids des paradis juridiques et fiscau
• Grèce
-> 17 & 18 septembre 2011 : Crise Grecque
• Retraites
-> 14 & 15 septembre 2013 : Retraites : repenser le pacte de solidarité inter-générationnel
-> 17 & 18 septembre 2011 : Porte Parolat
• RTT
-> 11 & 12 octobre 2014 : La réduction du temps de travail : une mesure socio-économique prioritaire pour EELV
-> 14 & 15 septembre 2013 : Vaincre le chômage et repenser le travail, pour une sortie de crise : cap ou pas cap ?
-> 19 & 20 janvier 2013 : Relancer le débat sur le travail, son partage et son organisation
• Stratégie économique
-> 08 & 09 février 2014 : Imaginer une économie écologiste (téléchargement)
-> 08 & 09 février 2014 : Pour une économie de la sobriété»: (téléchargement)
-> 08 & 09 février 2014 : Pour un pacte de responsabilité écologiste et social (téléchargement)
• Industrie
-> 23 & 24 mars 2013 : Avis de la commission «Economie: “Et si l’écologie était l’avenir de l’industrie? Pour une transition industrielle écologique créatrice d’emplois (téléchargement)

Education

-> 14 & 15 Juin 2014 : Pour une refondation des apprentissages
-> 14 & 15 septembre 2013 : Pour des politiques éducatives locales soutenables
-> 25 & 26 mai 2013 : Motion sur la loi Fioraso, sur l’enseignement supérieur et la recherche
-> 23 & 24 mars 2013 : Arriver à l’égalité femmes-hommes par l’éducation
-> 22 & 23 septembre 2012 : Levée des sanctions contre les enseignants en résistance
-> 22 & 23 septembre 2012 : Refonder le métier enseignant, une priorité durable !
-> 23 & 24 juin 2012 : Droit à la scolarisation et à la formation professionnelle pour tous

Energie

• Boues rouges
-> 11 & 12 octobre 2014 : Stop au rejet des boues rouges en Méditerranée
• Gaz de couche
-> 14 & 15 décembre 2013 : Pour l’interdiction de l’exploration et de l’exploitation du Gaz de couche
• Energies alternatives
-> 14 & 15 septembre 2013 : Pour l’engagement d’EÉLV aux côtés d’ « ÉNERGIE PARTAGÉE »
• Bois / Energie
-> 23 & 24 mars 2013 : ERSCIA une aberration économique et écologique au cœur du Morvan

Environnement

• Animaux
-> 09 & 10 mai 2015 : Création de la commission Condition animale d’EELV
-> 22 & 23 septembre 2012 : Animaux et société !
• Bio-masse
-> 11 & 12 octobre 2014 : Oui a la biomasse éco-responsable,Non aux grands projets inutiles
• Bois / Energie
-> 23 & 24 mars 2013 : ERSCIA une aberration économique et écologique au cœur du Morvan
• Déchets
-> 17 & 18 novembre 2012 : Pour une économie circulaire des composts issus de l’alimentation humaine
• Droit de l’Environnement
-> 05 & 06 avril 2014 : Une modernisation du droit de l’environnement, dans le respect de la Charte de l’environnement et au service de la transition écologique
• Eau
-> 11 & 12 octobre 2014 : Stop au rejet des boues rouges en Méditerranée
-> 25 & 26 mai 2013 : Pour un droit à l’eau constitutionnel
• Forêt
-> 11 & 12 octobre 2014 : Non à l’implication de l’industrie française et de l’Etat dans la destruction de l’Amazonie, «poumon vert» de notre planète.
• Gaz de couche
-> 14 & 15 décembre 2013 : Pour l’interdiction de l’exploration et de l’exploitation du Gaz de couche
• GPII
-> 9 juillet 2011 : Motion d’urgence contre la construction d’un nouvel aéroport international À Notre Dame Des landes (NDDL)

Europe

-> 10 & 11 octobre 2015 : Réfugiés, passons des discours aux actes
• Budget
-> 23 & 24 mars 2013 : Motionrelative au budget européen
• Grèce
-> 04 & 05 juillet 2015 : Grèce : Les écologistes demandent la restructuration de la dette grecque et appellent à un sursaut européen
-> 9 juillet 2011 : Crise Grecque
• TSCG
-> 22 & 23 septembre 2012 : Crise européenne et TSCG

Institutions – Organisation territoriale

• Parité
-> 09 & 10 mai 2015 : (contribution) Rapport de l’observatoire de la parité
• Droit de vote
-> 09 & 10 mai 2015 : Le droit de vote aux étrangers et aux étrangères
• Réforme territoriale
-> 22 & 23 septembre 2012 :
-> 14 & 15 Juin 2014 : Réforme territoriale : EELV pour des régions fortes et dotées de réelles compétences
-> 25 & 26 mai 2013 : Déclaration du Bureau exécutif sur les métropoles
-> 23 & 24 mars 2013 : Motion d’étape relative aux projets de métropolisation et à l’équilibre des territoires
-> 17 & 18 novembre 2012 : Une réforme territoriale ambitieuse, pour des territoires démocratiques et solidaires
-> 19 & 20 novembre 2011 : L’abrogation de la loi Grand Paris pour des régions fortes et solidaires

International

-> 10 & 11 octobre 2015 : Réfugiés, passons des discours aux actes
-> 04 & 05 juillet 2015 : Grèce : Les écologistes demandent la restructuration de la dette grecque et appellent à un sursaut européen
-> 17 & 18 janvier 2015 : Grèce : l’Europe peut renaître à Athènes
-> 11 & 12 octobre 2014 : Europe Ecologie Les Verts s’engage pour la paix en Ukraine
-> 14 & 15 Juin 2014 : Solidarité avec le peuple Kichwa de Sarayaku
-> 05 & 06 avril 2014 : Pour une mobilisation du parti sur les questions internationales, toile de fond de notre politique nationale
-> 14 & 15 septembre 2013 : Syrie, l’urgence d’agir
-> 25 & 26 mai 2013 : Pas d’autre voie pour lutter contre la pauvreté paysanne et l’instabilité de l’Afrique de l’Ouest
-> 19 & 20 janvier 2013 : Mali : répondre à l’urgence humanitaire, délimiter l’intervention militaire, préparer la paix et le développement
-> 17 & 18 novembre 2012 : Syrie : propositions pour aider le peuple syrien
-> 22 & 23 septembre 2012 :
-> 18 décembre 2011 : Soutien au mouvement marocain du 20 février
-> 17 & 18 septembre 2011 : Pour des politiques publiques nord-sud en faveur des droits humains fondamentaux et des biens publics mondiaux
-> 17 & 18 septembre 2011 : Reconnaissance de l’Etat palestinien

Justice

-> 09 & 10 janvier 2016 : Stop à l’état d’urgence, non à l’état d’exception permanent
-> 09 & 10 mai 2015 : Loi Renseignement : un blanc-seing liberticide
-> 25 & 26 mai 2013 : Pour l’élargissement de la loi d’amnistie

Logement

-> 25 & 26 mai 2013 : Pour un Droit de priorité locatif (DPL) dans le loi Duflot 2
-> 23 & 24 juin 2012 : Un logement pour tou-te-s ! Un toit pour chacun-e
-> 18 décembre 2011 : Opération HURON (Hébergement d’Urgence Régional à Objectif National : esquisse d’une campagne nationale « logement social » innovante et festive)

Politique étrangère

• Défense

-> 09 & 10 janvier 2016 : Pour une politique européenne de contrôle strict du commerce des armes, pour que la France cesse de vendre des armes aux pires régimes de la planète
-> 25 & 26 mai 2013 : Interdire les armes dites » à uranium appauvri» et leur emploi dans des conflits armés
-> 22 & 23 septembre 2012 : Paix et Désarmement !
-> 23 & 24 juin 2012 : Pour un référendum sur la participation de la France à l’abolition des armes nucléaires
-> 5 juin 2011 : Appel pour une Europe sans armes ni centrales nucléaires
• Immigration
-> 10 & 11 octobre 2015 : Réfugiés, passons des discours aux actes
-> 09 & 10 mai 2015 : Drames en Méditerranée : Réaffirmer nos principes et apporter nos réponses pour un sursaut européen
-> 14 & 15 Juin 2014 : Motion concernant la politique du gouvernement en matière d’immigration
-> 19 & 20 janvier 2013 : Concernant la politique d’immigration, le changement n’est pas encore là !
-> 22 & 23 septembre 2012 : Roms: mettre fin aux expulsions
-> 23 & 24 juin 2012 : Pour une politique de l’immigration conforme au respect des droits fondamentaux
-> 23 & 24 juin 2012 : Droit à la scolarisation et à la formation professionnelle pour tous
-> 28 & 29 janvier 2012 : Etudiants étrangers : halte à la casse !
-> 19 & 20 novembre 2011 : EÉLV doit porter une autre parole sur l’immigration dans la campagne 2012

Santé

-> 09 & 10 janvier 2016 : Motion vaccination
• PMA
-> 04 & 05 juillet 2015 : Procréation médicalement assistée (PMA) : pour son extension aux femmes célibataires
• Fin de vie
-> 17 & 18 janvier 2015 : Donner le choix de leur fin de vie aux patients
-> 17 & 18 novembre 2012 : Pour une légalisation de l’euthanasie
• Sécu /étudiants
-> 17 & 18 janvier 2015 : Pour l’intégration des étudiants au régime général de la sécurité sociale
-> 17 & 18 janvier 2015 : Transition écologique des politiques de santé
• IVG
-> 08 & 09 février 2014 : « Mon corps m’appartient », « Mi cuerpo es mio » (téléchargement)
• BPA
-> 17 & 18 novembre 2012 : Pour l’interdiction du bisphénol A : ne pas céder au lobby pro-industrie
-> 23 & 24 juin 2012 : Appel pour une nouvelle politique de santé
• Alimentation
-> 28 & 29 janvier 2012 : Répondre à l’interpellation d’Alimentons 2012

Social et sociétal

• Nouvelles technologies
-> 04 & 05 juillet 2015 : Mutations numériques et transition énergétique, pour que dématérialisation rime avec sobriété
-> 28 & 29 janvier 2012 : Comité des Outils Numériques
• Politique familiale
-> 04 & 05 juillet 2015 : Une politique familiale écologiste pour l’épanouissement de l’enfant, l’égalité femmes-hommes, la lutte contre la pauvreté des enfants
• PMA
-> 04 & 05 juillet 2015 : Procréation médicalement assistée (PMA) : pour son extension aux femmes célibataires
• Démocratie
-> 09 & 10 mai 2015 : Le droit de vote aux étrangers et aux étrangères
-> 09 & 10 mai 2015 : Loi Renseignement : un blanc-seing liberticide
-> 22 & 23 septembre 2012 : Le droit de vote des étrangers, c’est maintenant !
• Droit du travail
-> 17 & 18 janvier 2015 : Pour une expression d’EELV sur la démocratie sociale
• Jeunesse
-> 17 & 18 janvier 2015 : Pour l’intégration des étudiants au régime général de la sécurité sociale
• Handicap
-> 14 & 15 Juin 2014 : Pour un droit au retour en France de l’ensemble des enfants et adultes français en situation de handicap pris en charge par des établissements belges.
-> 05 & 06 avril 2014 : Pour une politique sociétale du handicap, organisée et cohérente.
• Cannabis
-> 05 & 06 avril 2014 : De lapénalisationde l’usage du cannabis à sa légalisation …
• IVG
-> 08 & 09 février 2014 : « Mon corps m’appartient », « Mi cuerpo es mio » (téléchargement)
• Droit du travail
-> 23 & 24 mars 2013 : Promouvoir la démocratie sociale
• Féminisme
-> 10 et 11 octobre 2015 : Pour la création d’une conférence des femmes pour lutter contre les changements climatiques
-> 23 & 24 mars 2013 : Arriver à l’égalité femmes-hommes par l’éducation
-> 28 & 29 janvier 2012 : Le droit à la contraception et à l’IVG : un enjeu majeur de société
-> 28 & 29 janvier 2012 : Engagement pour le droit des femmes à disposer de leur corps
• Prostitution
-> 08 & 09 février 2014 : Prostitution, contre une loi démagogique et dangereuse… (téléchargement)
-> 19 & 20 janvier 2013 : Pour la mobilisation du parti autour de la proposition de loi visant à l’abrogation du délit de racolage public
-> 17 & 18 novembre 2012 : Pour le respect des droits fondamentaux des personnes trans
• Euthanasie
-> 17 & 18 novembre 2012 : Pour une légalisation de l’euthanasie
• Jeunesse
-> 28 & 29 janvier 2012 : Etudiants étrangers : halte à la casse !

Sortir du nucléaire

-> 08 & 09 février 2014 : Nucléaire, un enjeu majeur, on n’exporte pas, on ferme (téléchargement)
-> 23 & 24 mars 2013 : Nucléaire ? Comment en sortir?
-> 22 & 23 septembre 2012 : Paix et Désarmement !
-> 23 & 24 juin 2012 : Pour un référendum sur la participation de la France à l’abolition des armes nucléaires
-> 28 & 29 janvier 2012 : Soutenons la “Chaîne humaine antinucléaire du 11 mars
-> 19 & 20 novembre 2011 : Motion d’urgence transports de déchets nucléaires
-> 5 juin 2011 : Appel pour une Europe sans armes ni centrales nucléaires

Sport

-> 08 & 09 février 2014 : JO de Sotchi, Soyons les porte voix de ceux qui se battent pour l’Environnement et les libertés en Russie (téléchargement)
-> 23 & 24 mars 2013 : Mobilisation contre les dérives des grands stades, soutenons le sport amateur

Transition énergétique

-> 04 & 05 juillet 2015 : Mutations numériques et transition énergétique, pour que dématérialisation rime avec sobriété
-> 04 & 05 juillet 2015 : Mise en cohérence du projet EELV avec l’exigence climat-environnement
-> 05 & 06 avril 2014 : Loi de transition énergétique: une réglementation structurante et globale pour massifier la rénovation de qualité des bâtiments.
-> 08 & 09 février 2014 : EELV en 2014, 4 priorités pour une feuille de route (téléchargement)
-> 17 & 18 novembre 2012 : Mobilisation du parti pour le débat national sur la transition énergétique

Transports

• Canal Seine-Nord
-> 05 & 06 avril 2014 : Canal Seine Nord, Grand Projet Inutile
• Redevance Poids-lourds
-> 14 & 15 décembre 2013 : EELV soutient la redevance Poids Lourds (PL) et les futurs salariés formés à sa mise en place !
• Arc-Alpin
-> 17 & 18 novembre 2012 : Travesrées Alpines
• NDDL
-> 17 & 18 novembre 2012 : Contre l’évacuation des opposants au projet d’aéroport de Notre-Dame-des-Landes et pour la poursuite de la mobilisation contre ce projet inutile et nuisible
• Autoroute contournement Ouest
-> 19 & 20 novembre 2011 : Non au Grand Contournement Ouest (GCO)
• A9
-> 17 & 18 septembre 2011 : Contre le doublement de l’autoroute A9 à Montpellier
• NDDL
-> 7 juillet 2011 : Motion d’urgence contre la construction d’un nouvel aéroport international À Notre Dame Des landes (NDDL)

Désignations élections externes

• Départementales Régionales 2015
-> 10 & 11 octobre 2015 : Formulaire d’engagement des candidates et candidats EELV aux élections régionales
-> 09 & 10 mai 2015 : Régionales 2015 : investitures des têtes de listes (téléchargement)
-> 11 & 12 octobre 2014 : Régionales 2015 : Penser globalement, agir localement Vers des fabriques régionales citoyennes, écologistes et solidaires
-> 09 & 10 mai 2015 : (contribution) Rapport de l’observatoire de la parité
-> 11 & 12 octobre 2014 : Elections Départementales 2015 Expérimenter et construire de nouvelles convergences pour porter l’espoir : Les fabriques citoyennes, écologistes et solidaires
-> 14 & 15 Juin 2014 : Motion de cadrage pour les élections Régionales et Départementales
• Européennes 2014
-> 14 & 15 septembre 2013 : Modalités de désignation aux élections européennes 2014
-> 05 & 06 avril 2014 : Investitures aux européennes de 2014
• Législatives partielles 2013
-> 23 & 24 mars 2013 : Promouvoir l’écologie politique lors des élections législatives partielles Hors-de-France
• Législatives 2012
-> 07 & 08 mai 2012 : Accord EELV-PS : candidatures EELV soutenues par le PS
-> 18 décembre 2011 : Législatives 2012 : Le Contrat de Mutualisation et de Solidarité (C.M.S.)
-> 19 & 20 novembre 2011 : Règle transitoire sur le non-cumul (législatives 2012)
-> 17 & 18 septembre 2011 : Désignation aux législatives 2012 (dispositions complémentaires)
-> 17 & 18 septembre 2011 : Législatives 2012 : Hors de France
-> 9 juillet 2011 : Législatives 2012 : CPE, calendrier et procédures
-> 9 juillet 2011 : Calendrier d’adoption du Projet 2012 d’EELV pour les élections présidentielles et législatives
• Municipales 2014
-> 19 & 20 janvier 2013 : Elections Municipales 2014 : penser globalement, agir localement
• Sénatoriales 2014
-> 10 & 11 octobre 2015 : Déclaration du Bureau exécutif sur la présidence du groupe au Sénat
-> 14 & 15 Juin 2014 : Sénatoriales 2014 : motion de cadrage
• Sénatoriales 2011
-> 9 juillet 2011 : Motion élections Sénatoriales
• Présidentielle 2012
-> 9 juillet 2011 : Calendrier d’adoption du Projet 2012 d’EELV pour les élections présidentielles et législatives

Désignations pour les Instances internes

-> 10 & 11 octobre 2015 : Calendrier fédéral pour 2016
• Congrès 2016
-> 10 & 11 octobre 2015 : Motion de cadrage sur la préparation du congrès 2016
-> 09 & 10 mai 2015 : (congrès 2016) Lancer le chantier de la Reconstruction
• mandat 2013-2016
-> 14 & 15 Juin 2014 : Désignations internes : Conseil Statutaire, Comité de la réforme Statutaire, Délégation Française au Parti Vert Européen
• mandat 2013-2016
-> 14 & 15 décembre 2013 : (délégations du BE 2013-2016) Engagements pour une gouvernance renouvelée d’EELV
• Pascal Durand 2012-2013
-> 23 & 24 juin 2012 : Election du secrétaire National, du Bureau Exécutif et du bureau du Conseil Fédéral
• GT
-> 28 & 29 janvier 2012 : Comité des Outils Numériques
• Commisions
-> 19 & 20 novembre 2011 : Motion visant à créer une commission « Partage 2.0 » au sein d’Europe Écologie Les Verts
• Conseil fédéral
-> 19 & 20 novembre 2011 : Motion sur les doublettes au Conseil Fédéral
• Mandat 2011-2013
-> 17 & 18 septembre 2011 : Mode d’élection du Conseil Statutaire et du Comité national d’éthique
• Mandat 2011-2013
-> 9 juillet 2011 : Election de la commission financière
• Mandat 2011-2013
-> 9 juillet 2011 :
• Mandat 2011-2013
-> 9 juillet 2011 : Composition de l’ observatoire de la diversité
• Mandat 2011-2013
-> 9 juillet 2011 : Composition de l’observatoire de la parité
• Mandat 2011-2013
-> 5 juin 2011 : Election du Bureau du Conseil Fédéral
• Mandat 2011-2013
-> 5 juin 2011 : Présidence du Conseil Fédéral et intervention de Philippe Meirieu
• Composition BE 2011-2013
-> 5 juin 2011 : Présentation des membres du bureau Exécutif national

Coopérative

-> 28 & 29 janvier 2012 : Connaissance et reconnaissance des coopérateurs en région
-> 22 & 23 septembre 2012 : Création d’une commission sur l’éventuelle participation d’EELV à la création du projet «La Coopérative Ecologiste»
-> 17 & 18 novembre 2012 : Motion pour l’organisation autour du budget coopérateur
-> 09 & 10 mai 2015 : Coopérateur-es Feuille de route pour de nouveaux statuts

Organisation interne

• Congrès 2016
xxx-> 09 & 10 janvier 2016 : « Motion d’application réglementaire : Regroupement des régions pour le congrès 2016 »
-> 09 & 10 janvier 2016 : Vote sur le référendum de la réforme statutaire
-> 09 & 10 janvier 2016 : Point d’avancement de la motion d’organisation du congrès votée au Conseil fédéral d’octobre 2015
-> 10 & 11 octobre 2015 : Motion de cadrage sur la préparation du congrès 2016
-> 04 & 05 juillet 2015 : Sortons de notre état de minorité: pour un congrès à la hauteur des enjeux
• Fonctionnement du Conseil fédéral
-> 04 & 05 juillet 2015 : Dans le respect de nos responsabilités
• Fonctionement interne
-> 11 & 12 octobre 2014 : « Comprendre, apprendre et grandir », pour un bilan systématique des séquences électorales
-> 17 & 18 septembre 2011 : Porte Parolat
• COP
-> 08 & 09 février 2014 : Report du vote sur les délégués thématiques (téléchargement)
-> 22 & 23 septembre 2012 : Le Conseil d’orientation Politique d’EELV (COP) , une première année de vie pour s’inventer Compte rendu d’activité 2011 2012.
• Commissions
-> 09 & 10 mai 2015 : Création de la commission Condition animale d’EELV
-> 11 & 12 octobre 2014 :
-> 25 & 26 mai 2013 : Pour une commission des outremers
-> 19 & 20 janvier 2013 : Pour la création de la commission : Quartiers populaires
-> 19 & 20 janvier 2013 : Motion de la Commission Handicap, écologie et citoyenneté d’EELV avec le soutien de l’Observatoire de la Diversité
• Congrès 2013
-> 14 & 15 septembre 2013 : Pour un congrès fédéral équitable et transparent, les régions EÉLV s’engagent
-> 25 & 26 mai 2013 : Motion d’organisation pour le congrès fédéral D’EELV ;
-> 19 & 20 janvier 2013 : Calendrier des Conseils Fédéraux jusqu’au congrès 2013
-> 17 & 18 novembre 2012 : Calendrier EELV
• Cumul
-> 19 & 20 janvier 2013 : Dispositions transitoires pour les parlementaires en situation de cumul
• Finances
-> 09 & 10 janvier 2016 : Décisions finances EELV
-> 14 & 15 septembre 2013 : Mesures transitoires pour les parlementaires
-> 08 & 09 février 2014 : Budget européennes 2014 (téléchargement)
-> 25 & 26 mai 2013 : Grille de reversement des élus
-> 19 & 20 janvier 2013 : Motion de la Commission Handicap, écologie et citoyenneté d’EELV avec le soutien de l’Observatoire de la Diversité
-> 18 décembre 2011 : Législatives 2012 : Le Contrat de Mutualisation et de Solidarité (C.M.S.)
-> 17 & 18 septembre 2011 : Reversements des élu-e-s nationaux
-> 17 & 18 septembre 2011 : Motion d’urgence Finances
-> 9 juillet 2011 : Motion de précision sur les liens financiers entre les régions et le secrétariat national d’Europe Ecologie Les Verts
• Recours au CF de décisions du CS
-> 04 & 05 juillet 2015 : Recours de Jean-Pierre Cervantès contre la décision du Conseil statutaire D 13-12-09 prise en janvier 2014
-> 04 & 05 juillet 2015 : Recours de Nadine Péris contre la décision du Conseil statutaire en date du 11 juin 2013

Journées d’été

-> 17 & 18 janvier 2015 : Détermination du lieu des journées d’été 2015
-> 11 & 12 octobre 2014 : Motion de cadrage, édition 2015 des journées d’été des écologistes
-> 08 & 09 février 2014 : Motion de cadrage Journées d’été 2014 de Bordeaux (téléchargement)
-> 28 & 29 janvier 2012 : Motion sur le choix des dates pour les journées d’été 2012
-> 19 & 20 novembre 2011 : Journées d’été 2012
-> 17 & 18 septembre 2011 : Journées d’été 2011

Statuts – RI

-> 09 & 10 janvier 2016 : Vote sur le référendum de la réforme statutaire
-> 10 & 11 octobre 2015 : Modification du RI – Précisions rédactionnelles
-> 04 & 05 juillet 2015 : «Modalités de vote des amendements »
-> 04 & 05 juillet 2015 : «respect des engagements »
-> 04 & 05 juillet 2015 : «Prise de décisions aux référendums »
-> 04 & 05 juillet 2015 : «Précision sur le délai pour élection du Bureau exécutif régional»
-> 09 & 10 mai 2015 : Pour une loi de transition énergétique qui préserve notre patrimoine ancien
-> 09 & 10 mai 2015 : Coopérateur-es Feuille de route pour de nouveaux statuts
-> 17 & 18 janvier 2015 : Motion de modification du RI : Doublons et incohérences
-> 17 & 18 janvier 2015 : Motion de modification du RI « Appel d’une décision du Conseil statutaire devant le Conseil fédéral »
-> 17 & 18 janvier 2015 : Motion de modification du RI : mandats en blancs pour les AG ou congrès
-> 17 & 18 janvier 2015 : Motion de modification du RI (II-2) : Organisation régionale et locale
-> 17 & 18 janvier 2015 : Motion de modification du RI concernant les relations entre les coopérateurs/trices EELV et les adhérent/es à son organisation politique
-> 11 & 12 octobre 2014 : Modification du Règlement Intérieur,«Calendrier des Conseils Fédéraux»
-> 11 & 12 octobre 2014 : Modification du Règlement Intérieur,«Nombre de procuration possible par adhérent/e»
-> 05 & 06 avril 2014 : Motion portant modification du règlement intérieur concernant l’obtention du droit de vote par les nouveaux-elles adhérent-es.
-> 08 & 09 février 2014 : Motion portant création du «Comité de la réforme statutaire» (téléchargement)
-> 19 & 20 janvier 2013 : Dispositions transitoires pour les parlementaires en situation de cumul
-> 22 & 23 septembre 2012 : Motion ponctuelle concernant les modes de désignation des candidats aux élections externes
-> 17 & 18 septembre 2011 : Mode d’élection du Conseil Statutaire et du Comité national d’éthique
-> 07 & 08 mai 2012 : Pour un vrai travail participatif sur le règlement intérieur
-> 28 & 29 janvier 2012 : Motion concernant l’adoption du Règlement Intérieur d’EELV
-> 19 & 20 novembre 2011 : Motion sur les doublettes au Conseil Fédéral
-> 17 & 18 septembre 2011 : Mode d’élection du Conseil Statutaire et du Comité national d’éthique
-> 9 juillet 2011 : Motion sur les Commissions et les délégué/es thématiques dans le cadre des nouveaux statuts et de la préparation du Règlement Intérieur
-> 9 juillet 2011 : Décision sur les modalités de renouvellement du Conseil statutaire
-> 9 juillet 2011 : Modalités de désignation de la commission financière du Conseil Fédéral
-> 9 juillet 2011 : Motion sur le Comité national d’éthique dans le cadre des nouveaux statuts et de la préparation du Règlement Intérieur