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  1. Erika : une décision courageuse, qui devra être confortée

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    Oil spill - www.oceanservice.noaa.gov - {{PD}}

    Par un arrêt historique et innovant, la Cour de cassation vient de confirmer aujourd’hui la décision de la Cour d’appel de Paris du 30 mars 2010 qui prononçait la condamnation pénale de Total et ouvrait la voie de la prise en compte du préjudice écologique. Si Europe Écologie Les Verts se réjouit de cette décision, nous continuons de regretter les lacunes persistantes du droit actuel et appelons le Gouvernement à ouvrir les chantiers du droit de la mer et du préjudice écologique. …

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  2. Total est responsable, Total doit payer

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    Hier, l’avocat général en charge du procès de l’Erika a remis un document qui appelle à la cassation sans renvoi de l’arrêt condamnant Total pour « préjudice écologique ». La raison ? L’Erika a coulé dans une zone économique exclusive et battait pavillon maltais et non pas français. La condamnation serait donc injustifiée. Pour Eva Joly, candidate des écologistes: …

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