Au cours de la séance publique de l’après-midi du mercredi 27 novembre, le Président du Sénat a rendu hommage à Lucien Neuwirth, ancien sénateur, décédé hier. …
Communiqués du groupe écologiste
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Semences : pourquoi les écologistes ont voté la loi sur les contrefaçons ?
Par Sophie Chapelle 27 novembre 2013 Le vote des écologistes en faveur d’une loi qui prévoit de nouveaux moyens de répression contre les contrefaçons a suscité beaucoup de réactions. Car en l’état, la production à la ferme par un agriculteur de ses semences constitue une contrefaçon. Basta ! a souhaité revenir sur les raisons de ce vote dans un entretien avec Hélène Lipietz, sénatrice écologiste. « Nous ne pouvions rien faire dans une loi de procédure pour modifier une loi de fond », explique-t-elle. A part obtenir la garantie que ce point sera traité dans le cadre de la loi d’avenir agricole, examinée en janvier 2014 à l’Assemblée nationale. « C’est là, assure t-elle, qu’il va falloir mettre la pression et faire du lobbying ». …
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Suite à la décision de Dominique Voynet
\ »Dominique Voynet a pris la décision de ne pas se représenter aux élections municipales à Montreuil. Elle dénonce un climat politique nauséabond, marqué par la violence des pratiques et le clientélisme démagogique. …
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Proposition de loi écologiste sur l’utilisation des produits phytosanitaires : Large majorité autour d’un grand progrès sanitaire et environnemental
Après 2h30 de débats la Proposition de loi visant à mieux encadrer l’utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national a été adoptée par 192 voix pour et 4 contre ce mardi 19 novembre. Séance levée à 21h. …
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Liaison ferroviaire Lyon-Turin : L’aménagement du territoire à contre-sens
Le Sénat a adopté aujourd’hui le projet de loi portant sur l’accord franco-italien pour la réalisation et l’exploitation d’une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin. Le groupe écologiste du Sénat a été le seul à voter contre. …
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Communiqué suite à l’agression d’un photographe de Libération
La présidente de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication du Sénat exprime sa profonde indignation face à …
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Projet de loi de financement de la sécurité sociale 2014 Répondre à l’urgence sanitaire, sociale et environnementale : les solutions des écologistes du Sénat
Dans le cadre du débat sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale 2014, le groupe écologiste du Sénat a déposé une cinquantaine d’amendements afin de porter une autre vision des politiques sociales et de santé, fondée sur la prévention, l’accès aux soins pour toutes et tous, la défense de l’hôpital public et la justice sociale. Pour Aline Archimbaud, secrétaire de la commission des affaires sociales et cheffe de file sur ce texte : « La prévention est pour beaucoup un slogan. C’est toujours « pour l’année prochaine ». Retarder la prévention, c’est occasionner un coût sanitaire sur le plan humain et un coût en dépense d’assurance maladie immense. Il est urgent d’engager la conversion écologique des politiques de santé. » …
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Une nouvelle mesure vers la simplification des relations avec l’administration
En mai 2012, Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l’Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, présentait en Conseil des ministres un projet de loi portant une vraie révolution dans les principes régissant les relations entre administrés et services de l’Etat. …
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Projet de loi sur l’économie sociale et solidaire, Les écologistes entendus
Le groupe écologiste du Sénat se félicite de l’adoption dans la nuit du projet de loi sur l’économie sociale et solidaire (ESS), qu’il a soutenu et significativement amendé. Pour Aline Archimbaud, secrétaire de la commission des affaires sociales et cheffe de file du groupe écologiste : « C’est un jour à marquer d’une pierre blanche pour l’ESS, car c’est la première loi qui va définir et encadrer ce secteur que les écologistes portent de longue date. » …
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Retraites : au Sénat, une situation inédite
Le Sénat a rejeté ce mardi le projet de loi relatif aux retraites à l’unanimité, ce qui constitue une situation inédite. Les écologistes ont voté contre le texte dépourvu de structure et de cohérence qui a été soumis à l’approbation de la Chambre haute. …