droit d’information des salariés

Audition pour la reprise d’entreprises par les salariés

Publié le samedi 7 février 2015

Mercredi 4 février 2015, Christophe Cavard a été auditionné à l’Assemblée nationale – en tant qu’ancien rapporteur de la loi Économie Sociale et Solidaire – par la députée de l’Hérault, Fanny Dombre Coste, dans la cadre de la mise en œuvre de la loi ESS et de ses articles 19 et 20. La députée socialiste a été missionnée par le Premier ministre sur la mise en œuvre effective et les améliorations éventuelles relatives pour le droit d’information préalable (DIP) des salariés en cas de cession d’entreprise. Un dispositif qui est entré en vigueur le 1er novembre 2014 et qui s’adresse aux entreprises de moins de 250 salariés. Ces derniers doivent être informés au plus tard deux mois avant le transfert de propriété, d’après la loi. …

Visite de Benoît Hamon à Nîmes : Une mobilisation sans faille autour de l’ESS et une politique de l’avenir

Publié le vendredi 5 décembre 2014

Benoît Hamon, ancien ministre de l’Education nationale n’a pas oublié de s’investir dans la mise en œuvre de « sa » loi ESS, qu’il a porté de mai 2012 à avril 2014, en tant que ministre délégué chargé de l’Économie Sociale et Solidaire. Il a donc répondu avec enthousiasme à l’invitation de Christophe Cavard, ce lundi 1er décembre, à Nîmes. La parole était cette fois aux acteurs de l’ESS, comme l’a souhaité le député du Gard, qui a porté cette nouvelle avancée pour l’Economie Sociale et Solidaire, au sein de l’hémicycle, en tant que rapporteur de la loi ESS. Point d’orgue de la journée de rencontres et d’échanges autour de l’Economie Sociale et Solidaire : une soirée-débat organisée au Café Olive à Nîmes, à bâton rompu, autour de la question de la « Social-Ecologie », devant un public de 150 personnes. Une occasion d’échanger sans détour autour des questions liées directement à l’ESS dans le droit fil de la journée, mais aussi d’évoquer l’avenir de la gauche. …