André Gattolin intervenait ce 17 décembre, pour le groupe écologiste, dans la discussion générale sur le projet de loi de finances pour 2015 en 2ème lecture et le projet de loi de programmation des finances publiques pour 2014-2019. Ci-dessous la transcription de son intervention (seul le prononcé fait foi). (suite…) …
Retrouvez ci-dessous le texte de l’intervention d’André Gattolin pour le groupe écologiste, ce 17 décembre, dans la discussion générale sur le projet de loi de finances rectificative pour 2014, en deuxième lecture au Sénat (seul le prononcé fait foi). (suite…) …
Lors du débat sur l’article 35 du projet de loi de finances rectificative pour 2014 au Sénat, André Gattolin pointe du doigt l’insuffisance d’une garantie de l’Etat à hauteur de 700 millions d’Euros en cas d’accident nucléaire, au regard du coût réel d’un tel accident, estimé (à minima) à 70 milliards d’Euros. Retrouvez ci-dessous son explication de vote. …
C’est peu avant 1H40, dans la nuit du vendredi 12 au samedi 13 décembre 2014, que le Sénat a adopté le projet de loi de finances rectificative pour 2014. Retrouvez ci-dessous l’explication de vote d’André Gattolin pour le groupe écologiste. (suite…) …
Retrouvez ci-dessous l’intervention d’André Gattolin dans le débat en séance, ce 11 décembre, sur le projet de loi de fiances rectificative pour 2014, portant sur le texte adopté par l’Assemblée nationale (seul le prononcé fait foi). (suite…) …
Lundi matin, en séance publique sur le projet de loi de finances 2015, André Gattolin est intervenu pour défendre une mesure proposée par le gouvernement, visant à exiger des entreprises bénéficiant du CICE une note détaillant son utilisation. Ce bilan doit permettre de savoir si le CICE produit bien les effets correspondant à ses objectifs escomptés. Mesure que la droite sénatoriale voulait supprimer… Retrouvez ci-dessous le texte de l’explication de vote. (suite…) …
Retrouvez ci-dessous le texte de l’explication de vote d’André Gattolin pour le groupe écologiste, préalable au vote du projet de loi de finances 2015 par le sénat ce jour (seul le prononcé fait foi). (suite…) …
Madame la Présidente, Monsieur le Ministre, Mes chers collègues, Le programme 232 de cette mission s’intéresse, notamment, au financement de la vie politique, et c’est sur ce point particulier que je focaliserai mon intervention. …
André Gattolin intervenait ce 1er décembre, au Sénat, dans le débat préalable à l’examen des crédits de la mission Engagements financiers de l’Etat et des comptes spéciaux. Retrouvez ci-dessous le texte de cette intervention (seul le prononcé fait foi). …