Intervention en séance publique, le 18 mai 2016 : « Longtemps, dans l’imaginaire collectif, les paradis fiscaux ont été considérés comme des astuces exotiques de bon aloi, sans grande portée générale. …
J’intervenais ce 3 mai en hémicycle, pour porter la voix du groupe écologiste dans un débat demandé par le groupe Les Républicains sur la situation financière des communes et intercommunalités : …
> En vidéo sur le site du Sénat J’interpellais Mathias Fekl ce mardi, en séance publique, au sujet du statut d’économie de marché revendiqué par le Chine au sein de l’OMC. Ci-dessous le textede cette intervention (seul le prononcé fait foi) : …
« Dans le flux des conventions fiscales bilatérales que nous étudions, celle qui nous lie à Singapour mérite une attention particulière. …
André Gattolin intervenait ce 18 février 2016, en séance publique, pour exposer les raisons du vote favorable du groupe écologiste à la convention fiscale France-Suisse : …
Le mercredi 16 janvier, Michèle André, présidente de la commission des finances et François Marc ont rendu compte aux membres de la commission des finances de leur participation à la Conférence interparlementaire sur la stabilité, la coordination économique et la gouvernance au sein de l’Union européenne, prévue à l’article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) qui s’est tenue à Luxembourg les 9 et 10 novembre 2015. A cette occasion, j’ai fait deux remarques, l’une concernant les rapports entre parlementaires européens et nationaux et l’autre sur les projets financés par le FEIS. (suite…) …
Jeudi 10 décembre 2015, le sénat commence l’examen du projet de loi de finance rectificative pour 2015 (PLFR). Voici mon intervention: …
« Au cours de l’examen de ce budget, nous sommes passés du vide au bide. Du vide d’un budget déshabillé d’une réelle substance en matière écologique, au bide d’un budget à présent troué de part en part par la suppression en cascade de nombre de ses missions. » …
« Madame la présidente, Madame la ministre, Chers collègues hexagonaux et ultramarins, J’interviens en lieu et place de ma collègue Aline Archimbaud, qui n’a pu être présente en raison du retard pris dans nos débats. Je vous prie de bien vouloir l’en excuser. …