J’intervenais ce 26 novembre en séance publique, au Sénat, pour dénoncer l’obsolescence des orientations industrielles françaises en matière d’énergie, dans le cadre de la mission engagements financiers du projet de loi de finances pour 2016 : …
Les écologistes ont voté contre la première partie du PLF telle que modifiée par le Sénat. Ci-dessous l’explication de vote d’André Gattolin au nom du groupe écologiste, prononcée ce 25 novembre en séance publique. (suite…) …
Un amendement au projet de loi de finances pour 2016, déposé par André Gattolin, a été adopté ce mardi par le Sénat. Loin d’être anodin, il participte d’une démarche soutenue à la fois par les associations agréées de surveillance de la qualité de l’air, et par les industriels concernés. Ci-dessous l’extrait concerné du compte-rendu de la séance publique du 24 novembre. (suite…) …
Ce 21 novembre, je défendais en séance publique un amendement visant à préciser la loi de 2014, harmonisait le taux de TVA de la presse écrite à la presse en ligne, est d’entrée en vigueur au 12 juin 2009, date à laquelle a été introduite dans l’article 298 septies du code général des impôts la définition des services de presse en ligne. Ci-dessous le compte-rendu de nos débats. (suite…) …
Voilà un geste par lequel les grandes banques françaises pourraient aujourd’hui démontrer concrètement leur solidarité dans cette période terrible : la prise en charge de tout ou partie des dettes contractées par les familles des victimes des attentats du 13 novembre dernier. …
Hier, le Sénat a voté la baisse du taux de TVA à 5,5% pour les protections hygiéniques féminines, proposé par un amendement similaire à celui déposé par Corinne Bouchoux et votre sénateur. Ci-après le texte de ma première intervention, hier, en défense de cet amendement. Heureux que nous ayons eu gain de cause ! Le gouvernement semble, après ce vote, avoir définitivement renoncé à bloquer cette mesure. …
André Gattolin intervenait ce 19 novembre en hémicycle dans la discussion de l’article 22 du projet de loi de finances pour 2016. Ci-dessous le texte de son intervention (seul le prononcé fait foi) : (suite…) …
Intervention d’André Gattolin dans la discussion générale sur le projet de loi de finances pour 2016, ce 19 novembre 2015 en séance publique. (suite…) …
André Gattolin intervenait ce 29 octobre dans la discussion générale sur le Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord multilatéral entre autorités compétentes concernant l’échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers : (suite…) …