Ordre du jour de la plénière du 15 décembre 2014

Publié le dans Séances en plénière
      31 dossiers sont inscrits à l’ordre du jour.

 

  1. Budget Primitif 2015
  2. Tarif des certificats d’immatriculation de véhicules pour 2015
  3. Modification du règlement budgétaire et financier
  4. Communication – Rapport d’activité 2014 de la Commission d’Evaluation des Politiques Publiques
  5. Nouveau règlement d’intervention cadre sur le logement des Etudiants et des Jeunes en formation
  6. Dispositif d’intervention régionale en matière de politique de la ville
  7. Espaces Pluriels à Pau – Scène conventionnée pluridisciplinaire à dominante danse : Convention de partenariat et d’objectifs 2014-2016
  8. Contrat de filière livre Aquitaine
  9. Renouvellement de la convention d’objectifs 2015-2017 liant l’Institut Occitan d’Aquitaine à ses partenaires publics
  10. Convention cadre 2015-2016 entre les Etablissements Publics Locaux d’Enseignement et de formation professionnelle agricole et la Région Aquitaine
  11. Convention cadre 2015-2016 entre les Etablissements Publics Locaux d’Enseignement et la région Aquitaine
  12. Convention cadre entre l’Agence Régionale de Santé d’Aquitaine et la Région Aquitaine : promotion de la santé des jeunes en Aquitaine
  13. Renouvellement du contrat de partenariat Région Aquitaine -Arkéma
  14. Soutien régional aux Plans Locaux pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) – convention cadre entre la Région Aquitaine et l’Union Régionale des PLIE d’Aquitaine 2015-2016
  15. Convention Régionale pour la mise en oeuvre de la décentralisation de la formation professionnelle des personnes sous main de justice au sein des établissements pénitentiaires
  16. L’accompagnement des mutations économiques par la formation : accord cadre régional de développement des emplois et des compétences des secteurs de : l’industrie de la métallurgie, la chimie et la plasturgie, la branche de l’aide à domicile, l’insertion par l’activité économique
  17. Conventions cadre Région/Etat et Région/AquitaineCap Métiers pour la mise en oeuvre du Service Public Régional de l’Orientation (SPRO) tout au long de la vie en Aquitaine.
  18. Pacte Territorial d’Insertion (PTI) de la Gironde
  19. Stratégie régionale en faveur de l’intermodalité Ter + Vélo
  20. Lignes routières régionales : actualisation du plan régional
  21. Avis du conseil régional d’Aquitaine : les projets de Documents de Référence du réseau (DRR) 2015 modifié et 2016 – les projets de Document de Référence des Gares (DRG) 2015 modifié et 2016
  22. Dispositif SODEF (Société de Développement de l’Economie Forestière) – Convention entre le Conseil Régional d’Aquitaine, la SODEF, la Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique, le Crédit Commercial du Sud-Ouest et la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel d’Aquitaine
  23. Aides aux communes du Littoral touchées par les tempêtes de l’Hiver 2013- 2014. Avenant de prorogation de délais
  24. Convention cadre pluriannuelle pour le Comité Régional de Tourisme d’Aquitaine
  25. Révision du Règlement d’intervention Contrat Aquitaine Nature
  26. Feuille de route régionale « Economie circulaire » 2014-2016
  27. Délibération approuvant les conventions de mise à disposition des services de l’Etat chargés de la gestion du FEDER, FSE, et FEADER pour la période 2014/2020 et autorisant le Président à signer ces conventions
  28. Convention cadre de coopération transfrontalière entre la région Aquitaine et la Communauté Forale de la Navarre
  29. Convention cadre pluriannuelle 2015-2017 REGION-INTERCO Aquitaine
  30. Action sociale : prestations d’action sociale versées aux agents de la Région Aquitaine
  31. Régime indemnitaire : mise à jour du dispositif

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