Sénat
VIE CHÈRE DANS LES OUTRE-MER La gauche intervient au coeur des monopoles
http://alinearchimbaud.eelv.fr/?p=3241
15 octobre 2012
L’interdiction du bisphénol A, enfin !
Intervention au Sénat d'Aline Archimbaud sur le bisphénol Monsieur le Président, Madame la Ministre, Madame la Rapporteur, Mes chers collègues, Le Bisphénol A est à l’heure actuelle l’un [...]
12 octobre 2012
Brésil-Guyane : la lutte contre l’orpaillage illégal est un préalable
> Article publié le 10 octobre 2012 sur ecologistes-senat.fr Le Sénat s'est prononcé hier, en fin de journée, sur le projet de loi "autorisant l'approbation du protocole additionnel à [...]
11 octobre 2012
Une semaine sénatoriale chargée
La révision constitutionnelle de 2008 a reconnu officiellement la fonction de contrôle du Parlement. Ainsi, l'article 24 de la Constitution dispose notamment : « Le Parlement (…) contrôle [...]
9 octobre 2012
TRAITÉ EUROPÉEN. Il faut faire des compromis mais ne pas oublier l’écologie
> tribune publiée sur leplus.nouvelobs.com Par Jean-Vincent Placé Sénateur EELV de l'Essonne LE PLUS. Le traité budgétaire européen examiné à l'Assemblée cette semaine divise à gauche [...]
6 octobre 2012
Discrimination des gens du voyage : décision en demi-teinte du conseil constitutionnel.
http://justice.eelv.fr/?p=4127
5 octobre 2012
Les petites fleurs, les petits oiseaux et les millions d’emplois.
http://jeanvincentplace.eelv.fr/?p=4142
4 octobre 2012
DÉBAT SUR L’APPLICATION DE LA LOI POUR L’ÉGALITÉ DES DROITS ET DES CHANCES, LA PARTICIPATION ET LA CITOYENNETÉ DES PERSONNES HANDICAPÉES
http://alinearchimbaud.eelv.fr/?p=3278
La formation des enseignants, une priorité durable!
http://mariechristineblandin.eelv.fr/?p=3867
2 octobre 2012
Projet de loi portant sur la création des emplois d’avenir (n°760)
DG – M. Desessard lundi 24 septembre 2012 PJL portant sur la création des emplois d'avenir (n°760) Monsieur le président, messieurs les ministres, monsieur le rapporteur, madame la rapporteur [...]
1 octobre 2012
