Sénat
Projet de loi relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l’outre-mer
http://alinearchimbaud.eelv.fr/?p=3238
1 octobre 2012
Transparence : la réserve parlementaire du sénateur Ronan Dantec
http://pdl.eelv.fr/?p=7414
20 septembre 2012
Colloque sur les citoyens roumains et bulgares
http://alinearchimbaud.eelv.fr/?p=3195
15 septembre 2012
« Si tu veux creuser droit ton sillon, accroche ta charrue à une étoile »
André Gattolin est intervenu le jeudi 5 juillet en séance publique, dans le cadre du débat portant sur le Conseil européen des 28 et 29 juin 2012, pour porter la parole des Sénateurs [...]
7 juillet 2012
Réponse de Jean-Vincent Placé au discours de politique générale de Jean Marc Ayrault
04.07.12 Monsieur le Président, Monsieur le Premier ministre, Mesdames et Messieurs les Ministres, mes chers collègues, Les finances publiques de la France sont à ce point préoccupantes [...]
6 juillet 2012
Proposition de résolution présentée en application de l’article 34-1 de la constitution, relative aux ressortissants de nationalités roumaine et bulgare
PROPOSITION DE RÉSOLUTION PRÉSENTÉE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 34-1 DE LA CONSTITUTION, relative aux ressortissants de nationalités roumaine et bulgare, PRÉSENTÉE Par Mme Aline ARCHIMBAUD et [...]
22 juin 2012
Le groupe écologiste au Sénat accueille une douzième membre : Kalliopi Ango Ela, sénatrice des Français de l’étranger
La Ministre déléguée aux Français de l’étranger est à présent Hélène Conway. Devant quitter son poste de sénatrice, elle est remplacée par Mme Kalliopi Ango Ella, membre d’EELV, troisième de la [...]
En direct du Sénat : Hélène Lipietz… par elle-même.
A la faveur de la nomination de Nicole Bricq au gouvernement, les écologistes ont gagné une sénatrice supplémentaire. Hélène Lipietz était en effet la suivante de liste de la nouvelle ministre. [...]
André Gattolin : la protection des données privées est un droit fondamental
Le Sénat a adopté mardi 6 mars une proposition de résolution portant sur le projet de règlement présenté par la Commission européenne, le 25 janvier 2012, visant à renforcer la protection [...]
7 mars 2012