Europe Écologie - les Verts

Intervention au Sénat d’Aline Archimbaud sur le bisphénol Monsieur le Président, Madame la Ministre, Madame la Rapporteur, Mes chers collègues, …

> Article publié le 10 octobre 2012 sur ecologistes-senat.fr Le Sénat s’est prononcé hier, en fin de journée, sur le projet de loi \ »autorisant l’approbation du protocole additionnel à l’accord de partenariat et de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil, relatif à la création d’un centre de coopération policière\ ». …

La révision constitutionnelle de 2008 a reconnu officiellement la fonction de contrôle du Parlement. Ainsi, l’article 24 de la Constitution dispose notamment : « Le Parlement (…) contrôle l’action du gouvernement ; il évalue les politiques publiques ». Lancé en février dernier, le programme de contrôle et d’évaluation du Sénat compte 98 actions. Le Sénat a débattu pendant trois jours (et neuf débats) avec le Gouvernement des conclusions de ses travaux de contrôle et d’évaluation : quelque 450 propositions ont été formulées dans les rapports afin d’améliorer l’action publique et la législation. Ces propositions ont servi de base aux discussions. Le Sénat entend d’ailleurs suivre à l’avenir la mise en œuvre de ses propositions. …

> tribune publiée sur leplus.nouvelobs.com Par Jean-Vincent Placé Sénateur EELV de l’Essonne LE PLUS. Le traité budgétaire européen examiné à l’Assemblée cette semaine divise à gauche et à droite. Comment sortir l’Europe de la crise sans passer par l’austérité ? Jean-Vincent Placé, sénateur (EELV) de l’Essonne et président du groupe écologiste au Sénat, propose des pistes. …

DG – M. Desessard lundi 24 septembre 2012 PJL portant sur la création des emplois d’avenir (n°760) Monsieur le président, messieurs les ministres, monsieur le rapporteur, madame la rapporteur pour avis, mes chers collègues, la jeunesse est la priorité du Président de la République et du Gouvernement. M. le ministre du travail l’a d’ailleurs rappelé. …

André Gattolin est intervenu le jeudi 5 juillet en séance publique, dans le cadre du débat portant sur le Conseil européen des 28 et 29 juin 2012, pour porter la parole des Sénateurs écologistes. …

04.07.12 Monsieur le Président, Monsieur le Premier ministre, Mesdames et Messieurs les Ministres, mes chers collègues, Les finances publiques de la France sont à ce point préoccupantes qu’en faire le constat constitue probablement l’une des rares analyses commune aux différentes travées de cette Assemblée. Et pourtant, mes chers collègues, en écoutant le chef du Gouvernement, ses propos rassembleurs, il m’est venu à l’esprit une raison de me réjouir : nous venons tout juste de tourner la page d’un quinquennat de brutalités, d’injustices et de discriminations ; d’un quinquennat où les Français-es furent sans vergogne dressés les uns contre les autres ; d’un quinquennat qui s’est achevé, ouvertement, à l’extrême-droite, sur une campagne empoisonnée de vindicte et de haine à l’égard des pauvres, des étrangers et des musulmans. Alors les leçons, ça va, c’est plutôt les excuses qu’on attend ! …

PROPOSITION DE RÉSOLUTION PRÉSENTÉE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 34-1 DE LA CONSTITUTION, relative aux ressortissants de nationalités roumaine et bulgare, …

La Ministre déléguée aux Français de l’étranger est à présent Hélène Conway. Devant quitter son poste de sénatrice, elle est remplacée par Mme Kalliopi Ango Ella, membre d’EELV, troisième de la liste commune PS-EELV soutenue par Français du monde adfe en 2011. …

A la faveur de la nomination de Nicole Bricq au gouvernement, les écologistes ont gagné une sénatrice supplémentaire. Hélène Lipietz était en effet la suivante de liste de la nouvelle ministre. Ancienne conseillère régionale d’Île-de-France, nous vous proposons aujourd’hui un petit portrait de notre nouvelle élue… par elle-même. …

Le Sénat a adopté mardi 6 mars une proposition de résolution portant sur le projet de règlement présenté par la Commission européenne, le 25 janvier 2012, visant à renforcer la protection des données à caractère privé. …

André Gattolin est intervenu mardi 28 février, en hémicycle, au cours du débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012. L’occasion de revenir sur la définition et l’évolution du projet européen, et de mettre en lumière les dangers du \ »directoire franco-allemand\ » que le Président français et la Chancelière allemande cherchent à institutionnaliser. …

Monsieur le Ministre, Mesdames et Messieurs les rapporteurs, Mes chers collègues, Après la proposition de loi Warsmann, cette proposition de loi Doligé est une preuve supplémentaire de la frénésie législative du gouvernement en matière de lois disparates où les cavaliers législatifs sont légion ! Personne n’est dupe ! Déposée le 4 août dernier à la veille des élections sénatoriales avec l’espoir d’une adoption avant le Congrès des Maires de novembre, cette proposition de loi visait surtout à redorer l’image du président-candidat auprès des élus locaux. Pourtant, la simplification des normes applicables aux collectivités locales représente un enjeu démocratique majeur. L’inflation des normes entraine un coût exorbitant. Comme vous le savez, la Commission Consultative d’Evaluation des Normes l’a évalué, pour l’année 2010, à 577 millions d’euros. Quant à l’instabilité de ces normes : en 10 ans, 80% des articles du Code Général des Collectivités Territoriales ont été modifiés. Cela contribue à asphyxier le budget des collectivités territoriales, les contraignant dans leurs projets alors que de plus en plus de compétences leur incombent. …

Monsieur le Président, Madame la Secrétaire d’Etat, Madame la Présidente de la commission des affaires sociales, Madame la Rapporteure, …

Monsieur le Président, Madame la Ministre, Madame la Rapporteure, Mesdames, Messieurs, Permettez-moi de commencer en citant un Président de la République. Son nom est Jacques Chirac. Jacques Chirac disait : « Plus c’est gros… Mieux ça passe ! » La boutade, qui relève peut-être en partie de la sagesse populaire, le Président de la République et son collaborateur l’ont érigé, semble-t-il, en devise personnelle. Je m’explique. …

Monsieur le Président, Madame la Ministre, Chers collègues, I. la biodiversité : un sujet majeur et une nouvelle approche …

Mercredi 8 février, le Groupe écologiste a inscrit à l’ordre du jour du Sénat un débat sur le thème de la biodiversité. L’organisation de débats réunissant les parlementaires et un ministre dans l’hémicycle fait partie de la mission de contrôle de l’action gouvernementale des Sénatrices et Sénateurs. C’est une prérogative des groupes parlementaires, c’était donc une première pour les écologistes. A cette occasion, les Sénatrices et Sénateurs ont souhaité recevoir les acteurs de la biodiversité afin d’échanger sur ce thème trop peu évoqué au Parlement. Des représentants de France Nature Environnement, la ligue-ROC, la Ligue de Protection des Oiseaux, l’Union internationale pour la conservation de la nature, Natureparif, the NorthAtlantic Salmon Fund, Réserves naturelles de France, le Museum National d’Histoire Naturelle, la Fondation Nicolas Hulot et Humus Fondation pour la biodiversité ainsi que l’eurodéputée Sandrine Bélier étaient donc présents pour un temps de discussion, puis pour assister à la séance publique. Ronan Dantec et Jean-Vincent Placé sont intervenus pour faire un état des lieux de la biodiversité, dresser un bilan de l’action gouvernementale, présenter les propositions des écologistes face aux défis rencontrés et lancer une réflexion sur les échéances à venir telles que Rio+20. …

Madame la présidente, monsieur le ministre, chers collègues, je tiens à dire à Mme Procaccia qu’elle n’a pas le monopole de l’empathie avec les usagers coincés à l’aéroport.(Applaudissements sur les travées du groupe socialiste et du groupe CRC.) Nous avons tous été sensibles aux images diffusées à la télévision. (Exclamations sur les travées de l’UMP.) …

Monsieur le Garde des Sceaux, Monsieur le Président, Madame la rapporteur, Mes chers collègues,   En tant que membre de la commission des affaires sociales, je tenais à insister sur quelques problématiques sanitaires et sociales soulevées par le projet de loi de loi relatif à l’exécution des peines. …

« Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues sénatrices et sénateurs, le présent projet de loi organique n’est pas dépourvu d’une certaine hypocrisie : il se présente comme destiné à réduire de 3,7 millions d’euros les dépenses de l’État liées au remboursement des dépenses de campagne de l’élection présidentielle, mais sans toucher au reste… …

Retrouvez en vidéo la question posée au gouvernement par Jean Desessard, sénateur EELV, sur le sujet des licenciements sans fondement économique. …