Union européenne



  1. Adaptation de la législation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière

    Intervention, le jeudi 16 octobre 2014, lors de la discussion du projet de loi d’adaptation de la législation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière. J’ai notamment alerté à cette occasion sur le fait que les contributions des banques françaises au Fonds européen de résolutions bancaires se trouvent, en l’état actuel du droit, déductibles lors de l’établissement de l’impôt sur les sociétés.  (suite…) …

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  2. Les plus grands glaciers du monde fondent à un rythme record

    Le Groenland et l’Antarctique accueillent les deux plus grands glaciers au monde ; un nouveau rapport publié il y a quelques jours indique que ces derniers contribuent à la hausse du niveau des mers deux fois plus aujourd’hui qu’il y a cinq ans seulement. Ils perdent à eux deux environ 500 kilomètres carrés de glace chaque année, soit un rythme jamais observé depuis que ce type de relevés par satellite a été mis en place. (suite…) …

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